Conseil Municipal - Affiche Apres Conseil

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Compte-Rendu - AFFICHE APRES CONSEIL 28 SEP. 2023

Conseil Municipal - Affiche Apres Conseil Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Antony. Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Apres Conseil)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Loisirs, 1 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024 Le 12 Décembre 2024, à 20 heures, le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 06 Décembre 2024, s’est réuni sous la Présidence de M. Jean-Yves SENANT dans la salle du Conseil Municipal à l’Hôtel-de-Ville. ETAIENT PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY, M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND, M. NEHME, Mme GENEST, M. AIT-OUARAZ, M. ARJONA, M. REYNIER, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI, Mme FAURET, M. PEGORIER, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH, Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. FOYER, M. PASSERON, Mme GALLI, Mme RAFIK, Mme HUARD, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, Mme DESBOIS, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. CHARRIEAU, M. DECROP, Mme SIMON, M. SOUCHAUD, M. DOYEN. ETAIENT REPRESENTES : Mme BERTHIER, Mme LEON, Mme LEMMET, Mme ENAME, Mme EL MEZOUED, M. BENSABAT, M. PARISIS, Mme REMY-LARGEAU, Mme SALL. Mme RAFIK est désignée comme secrétaire. TOUT D’ABORD LE CONSEIL MUNICIPAL RATIFIE LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE l'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE POUR UN MONTANT DE 10 000 000 EUROS. (11/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION DE LA SOCIETE SF AUTO D’UN LOCAL D’ACTIVITE DANS LE BATIMENT SITUE AU 1-3 RUE LUIGI GALVANI POUR UN MONTANT MENSUEL DE 3 692 EUROS TTC. (11/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION CONCERNANT DES AIDES FINANCIERES A PASSER AVEC LE CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L’IMAGE ANIMEE AFIN DE RECOMPENSER LA PROGRAMMATION ET LA MISE EN VALEUR D’ŒUVRES CINEMATOGRAPHIQUES D’ART ET D’ESSAI POUR UN MONTANT EN RECETTES DE 55 565 EUROS. (12/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES ATELIERS DE SILENE ». (12/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE GUILLEBAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LIGNE 2 MIRE ». (12/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DES SPECTACLES « MARCEL NU » LE 11 OCTOBRE 2024 ET « L’OISEAU DE FEU » LE 12 OCTOBRE 2024 CONCLU AVEC LA CUISINE ASSOCIATION DANS LE CADRE DE LA SEMAINE DU HANDICAP A LA MEDIATHEQUE ANNE FONTAINE POUR UN MONTANT DE 1 775 EUROS TTC. (12/09/2024) − DECLARATION SANS SUITE POUR CAUSE D’INFRUCTUOSITE DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE-ARCHIVES AU SEIN DU QUARTIER JEAN ZAY (APPEL D’OFFRES OUVERT). (12/09/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE RELATIF AU REAMENAGEMENT DE LA COUR DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT – LOT N° 1 : DEMOLITION, TERRASSEMENT, MACONNERIE ET VRD PASSE AVEC LA SOCIETE SOTRAVIA POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 12 568,72 EUROS HT. (16/09/2024) − ATTRIBUTION DU MARCHE DE NETTOYAGE DE LA VITRERIE TOUS SITES A LA SOCIETE YES SERVICES SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 50 000 EUROS HT (APPEL D’OFFRES OUVERT). (17/09/2024) − ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE DE JEUX ET JOUETS POUR LES STRUCTURES DE LA VILLE ACCUEILLANT DES ENFANTS DE 3 A 11 ANS HORS JEUX RECREATIFS D’INTERIEUR (APPEL D’OFFRES OUVERT). (17/09/2024) ➢ LOT N°1 : JEUX ET JOUETS RECREATIFS D’EXTERIEUR, MATERIEL ROULANT ET JEUX D’ADRESSE AVEC LES SOCIETES LACOSTE ET WESCO POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 200 EUROS HT PAR TITULAIRE ET UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL CUMULE DE 50 000 EUROS HT − ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES (APPEL D’OFFRES OUVERT). (17/09/2024) ➢ LOT N° 1 : ROMANS ADULTES ET JEUNES ADULTES, CATALOGUES D’EXPOSITION EN COURS, ESSAIS D’ACTUALITES CLASSES PARMI LES MEILLEURES VENTES ET SUGGESTIONS DES LECTEURS A LA SOCIETE ALIZE - SFL POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 23 000 EUROS HT ET MAXIMUM DE 75 000 EUROS HT ➢ LOT N°2 : LIVRES POUR LA JEUNESSE AU GROUPEMENT COLIBRIJE- CHANTELIVRE L’ECHO POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 40 000 EUROS HT ET MAXIMUM DE 75 000 EUROS HT ➢ LOT N°3 : OUVRAGES DOCUMENTAIRES DE FONDS (HORS JEUNESSE) ET LIVRES ELECTRONIQUES A LA SOCIETE LA GENERALE LIBREST POUR UN MONTANT MINIMUM ANNUEL DE 24 000 EUROS HT ET MAXIMUM DE 43 000 EUROS HT − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME SYLVIE COELHO GONCALVES POUR UNE PRESTATION DE MAQUILLAGE AU 11 - ESPACE JEUNES LE 28 OCTOBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 450 EUROS TTC. (17/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES MEMBRES DANS L’ORDRE DU MERITE AGRICOLE, SECTION DES HAUTS-DE-SEINE (AMOMA 92). (17/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ESPACE DU LCR GUILLEBAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DYNAMIC GUILLEBAUD. (17/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS DE L’ESPACE LIONEL TERRAY ET DU COMPLEXE SPORTIF ERIC TABARLY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE « AKADEMIK FOOTBALL ». (19/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CINEMA LE SELECT, LE SERVICE PENITENTIAIRE D’INSERTION ET DE PROBATION DU VAL-DE-MARNE ET LE CENTRE PENITENTIAIRE DE FRESNES POUR L’ORGANISATION D’UN CINE-DEBAT DANS LES LOCAUX DE LA MAISON D’ARRET DES HOMMES (MAH) DE FRESNES LE 2 OCTOBRE 2024. (19/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC GOMMETTE PRODUCTION POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT EN DATE DU 24 NOVEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 2 707,34 EUROS TTC. (20/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LAURENT CARRIER DIFFUSION (COLORE) POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT EN DATE DU 1 er DECEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 3 122,80 EUROS TTC. (20/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES DU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DE LA LIGUE ILE DE FRANCE D’ATHLETISME (LIFA) MOYENNANT 41 EUROS DE L’HEURE D’UTILISATION. (19/09/2024) − ADOPTION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING EN INFRASTRUCTURE AU SEIN DE LA ZAC JEAN ZAY - LOT N°8 - CVC - PLOMBERIE - SANITAIRES PASSE AVEC LA SOCIETE CHARPENTIER SAS POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 7 692,20 EUROS HT. (23/09/2024) − ADOPTION D'UN AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING EN INFRASTRUCTURE AU SEIN DE LA ZAC JEAN ZAY - LOT N°9 -ELECTRICITE COURANT FORT – COURANT FAIBLE PASSE AVEC LA SOCIETE COGINSTALL SAS POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 52 524,38 EUROS HT. (23/09/2024) − RETRAIT DE LA DECISION D’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION SUR LE DROIT AU BAIL DE LA SOCIETE NATALYS PORTANT SUR UN LOCAL COMMERCIAL DE PRET A PORTER POUR LA FUTURE MAMAN ET LE NOUVEAU-NE SIS 17 RUE AUGUSTE MOUNIE. (20/09/2024) − ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 03 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « COURS DES MARGUERITES » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (24/09/2024) − ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 11 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « AGEFA » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (24/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE PAJEAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « TERRITOIRE ZERO CHOMEUR ». (24/09/2024) − ADOPTION D'UNE CONVENTION POUR L'ACHAT DE PRESTATIONS ARTISTIQUES POUR LES ATELIERS DU CHATEAU SARRAN A PASSER AVEC LE PRESTATAIRE ARTISTIQUE LOUIS DUBESSAY POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 POUR UN MONTANT MAXIMUM DE 10 189 EUROS. (24/09/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE RELATIF AU REAMENAGEMENT DE LA COUR DE L’ECOLE ELEMENTAIRE PAUL BERT – LOT N° 2 : MOBILIER ET AIRE DE MOTRICITE PASSE AVEC LE GROUPEMENT POSE ORGANISATION SOL EXTERIEUR / PRO URBA NORD S.A.S POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 4 536 EUROS HT. (25/09/2024)2 − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC ONEIROI DIFFUSION POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 11 OCTOBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 500 EUROS TTC. (25/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC TOUR VIE POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 11 OCTOBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 300 EUROS TTC. (25/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC THE LINK PRODUCTIONS POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 11 OCTOBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 3 165 EUROS TTC. (25/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DU GYMNASE LA FONTAINE - ARNAUD BELTRAME AU PROFIT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D’ANTONY AFIN D’Y ORGANISER UNE ACTIVITE DE TAÏSO. (25/09/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PARKING EN INFRASTRUCTURE AU SEIN DE LA ZAC JEAN ZAY – LOT N°7 : REVETEMENTS DE SOLS – FAIENCES PASSE AVEC LA SOCIETE D’ENDUIT ET DE RAVALEMENT (S.E.R) POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 344,85 EUROS HT. (27/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION A PASSER AVEC JAZZ EN FACE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT LE 30 NOVEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 5 275 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LES MUSITERRIENS POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER DE CHANTS DU MONDE « CHANTONS ENSEMBLE » AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 3 800 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION AGEGA POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER D’EVEIL MUSICAL AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 3 360 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION MALAC POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER D’ANGLAIS AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 3 132 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION FLAM91 POUR L’ORGANISATION DE COURS DE JUDO DANS LE CADRE DE L’ACADEMIE DES SPORTS POUR UN MONTANT DE 3 255 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION KARNAVAGE POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER DE PERCUSSIONS AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 990 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC EUGENIO CORRENTI, AUTO-ENTREPRENEUR POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS DE MEDITATION « SOUFFLER SOUFFLER » AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 1 200 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION DUODUBA POUR L’ORGANISATION D’UN PROJET ARTISTIQUE AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 5 820 EUROS TTC. (27/09/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE RELATIF A L’ORGANISATION ET LA GESTION D’UNE PATINOIRE DE GLACE EPHEMERE PENDANT LES FETES DE FIN D’ANNEE SUR LA PERIODE 2021-2025 AFIN DE PRENDRE EN COMPTE LA MODIFICATION DES INDICES DE REVISION DES PRIX. (30/09/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 2 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PARKING EN INFRASTRUCTURE AU SEIN DE LA ZAC JEAN ZAY LOT N°3 : ETANCHEITE - BARDAGE PASSE AVEC LA SOCIETE ETANDEX POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 29 868 EUROS HT. (01/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DE L’ANCIENNE CRECHE DE L’AURORE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES TROIS SOURCES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DE L’ECOLE MATERNELLE VAL DE BIEVRE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES PETITS CASTORS DE LA BIEVRE » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (27/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DU GROUPE SCOLAIRE ADOLPHE PAJEAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LES PETITS CASTORS DE LA BIEVRE » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (27/09/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LINAVERSE POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 8 NOVEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 800 EUROS TTC. (01/10/2024) − DECISION DE NOMINATION ET DE PAIEMENT D’UN AVOCAT – CONSULTATION SUR LES ACTIONS CONTENTIEUSES ENVISAGEABLES A L’ENCONTRE DE MONSIEUR SCHWEITZER DANS LE DOSSIER RELATIF A LA FETE DE LA MUSIQUE 2022 POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS TTC. (30/09/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES DU COMPLEXE SPORTIF LA FONTAINE - ARNAUD BELTRAME AU PROFIT DE LA VILLE DE MASSY MOYENNANT 66 EUROS DE L’HEURE D’UTILISATION. (02/10/2024) − DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE POUR LA PARTICIPATION A L’EVENEMENT « LA SCIENCE SE LIVRE 2025 » D’UN MONTANT DE 1 580 TTC. (02/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX DE L’ECOLE ELEMENTAIRE DES RABATS AU PROFIT DE L’ASSOCIATION LES RABATS S’AMUSENT POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (01/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE L’ANCIEN CIRCUIT DE PREVENTION ROUTIERE SECURISE SIS ANGLE RUE GEORGES SUANT - RUE ADOLPHE PAJEAUD A ANTONY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION MIEUX SE DEPLACER A BICYCLETTE. (27/09/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE SUBSEQUENT N°4 A L’ACCORD-CADRE DE TRAVAUX NEUFS DE VOIRIE RELATIF A LA REQUALIFICATION DE L’AVENUE GALLIENI PASSE AVEC LA SOCIETE SOTRAVIA POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 28 413,25 EUROS HT. (04/10/2024) − DECISION DE NOMINATION ET DE PAIEMENT D’UN AVOCAT - CONTENTIEUX EN APPEL SCI BARON DE MONTIGNY - PREEMPTION 195 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE POUR UN MONTANT DE 1 665 EUROS TTC. (03/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION CADRE D’ASSISTANCE JURIDIQUE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE A PASSER AVEC LE CABINET HOURCABIE MOYENNANT UN TAUX HORAIRE DE 160 EUROS. (07/10/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « PARFUMS DE CARDAMOME » LE 12 OCTOBRE 2024 CONCLU AVEC L’ASSOCIATION LE LAPIN BLANC DANS LE CADRE DE LA SEMAINE DU HANDICAP A LA MEDIATHEQUE ANNE FONTAINE POUR UN MONTANT DE 690 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER DE DANSE AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 3 675 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION DES FAMILLES ET DES LIENS POUR L’ORGANISATION D’UN LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 3 000 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER DE DANSES DU MONDE « BOUGER BOUGER » AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 2 400 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION LIGNE 2 MIRE POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER DE DANSE FIT AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 2 100 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC ALICE MELONI POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS DE SOPHROLOGIE « SOUFFLER SOUFFLER » AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 805 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION ANKHA POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS PARENTS/ENFANTS AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 1 824 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION NOUVELLES VOIES POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS NUMERIQUES AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 4 950 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MARION SEVESTRE AUTO-ENTREPRENEUR POUR L’ORGANISATION D’ATELIERS YOGA « SOUFFLER SOUFFLER » AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 930 EUROS TTC. (08/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA SOCIETE PRIME SERVICES POUR DES BUREAUX SIS AU 2 RUE LUIGI GALVANI POUR UN MONTANT MENSUEL DE 1 870 MENSUEL EUROS TTC, CHARGES COMPRISES. (09/10/2024) − ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LA SARL MP CONSTRUCTION D'UNE EMPRISE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE CORRESPONDANT AU CENTRE DE LOISIRS PAUL ROZE. (09/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION ANTONY SPORTS ESCRIME POUR L’ORGANISATION DE COURS DE PENTATHLON AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 2 700 EUROS TTC. (11/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA SOCIETE ATELIER DU RENARD POUR UN LOCAL D’ACTIVITE AU 5-7 AVENUE DES FRERES LUMIERE ET 5 AVENUE FRANÇOIS ARAGO MOYENNANT UN MONTANT MENSUEL DE 3 000 EUROS HT, CHARGES COMPRISES. (11/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA SAS LES CLES DE CHEZ MOI POUR DES BUREAUX SIS AU 2 RUE LUIGI GALVANI MOYENNANT UN MONTANT MENSUEL DE 1 100 EUROS HT, CHARGES COMPRISES. (11/10/2024 − ADOPTION D'UNE CONVENTION A PASSER AVEC L'ENTREPRISE INDIVIDUELLE PARENT.AISE2023 POUR L’ORGANISATION D'ATELIERS PARENTS/BEBES AU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY POUR UN MONTANT DE 1 720 EUROS TTC. (11/10/2024) − ADOPTION D'UNE CONVENTION POUR L'ACHAT DE PRESTATIONS ARTISTIQUES POUR LES ATELIERS DU CHATEAU SARRAN A PASSER AVEC L'ASSOCIATION "SCENES ET TOILES" POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 POUR UN MONTANT MAXIMUM DE 69 000 EUROS. (11/10/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CLOISONS – FAUX PLAFONDS ET MENUISERIES DANS LE PARKING JEAN ZAY PASSE AVEC LA SOCIETE COMTE ISOLATION POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 5 869,50 EUROS HT. (11/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE THEATRE FIRMIN GEMIER / LA PISCINE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT POUR LA SAISON MUSICALE 2024/2025 CONCERNANT LES CONCERTS CLASSIQUES. (14/10/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN PARKING EN INFRASTRUCTURE AU SEIN DE LA ZAC JEAN ZAY A ANTONY – LOT N°6 : PEINTURE, PASSE AVEC LA SOCIETE RESITECH SAS POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 43 366,50 EUROS HT. (15/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS SPORTIVES AU PROFIT DE L’INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DU PROFESSORAT ET DE L’EDUCATION DE L’ACADEMIE DE VERSAILLES MOYENNANT 66 EUROS DE L’HEURE D’UTILISATION. (15/10/2024) − ATTRIBUTION DU MARCHE D’AMENAGEMENT ET EXTENSION DES SYSTEMES DE CONTROLE D’ACCES ET DE DETECTION ANTI-INTRUSION DES BATIMENTS COMMUNAUX A LA SOCIETE SEMERU SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MAXIMUM ANNUEL DE 700 000 EUROS HT (PROCEDURE ADAPTEE). (15/10/2024) − ATTRIBUTION DU MARCHE DE NETTOYAGE DE LA VITRERIE TOUS SITES A LA SOCIETE YES SERVICES (APPEL D’OFFRES OUVERT) – RECTIFICATIF AFIN DE CORRIGER UNE ERREUR MATERIELLE. (15/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC JAZZ EN FACE POUR L'ORGANISATION DE LA VENTE DE BOISSONS LORS DES JAM SESSIONS DANS LA SALLE CLUB DE L’ESPACE VASARELY POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (16/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CINEMA LE SELECT, LE SERVICE PENITENTIAIRE D’INSERTION ET DE PROBATION DU VAL-DE-MARNE ET LE CENTRE PENITENTIAIRE DE FRESNES POUR L’ORGANISATION D’UN CINE-DEBAT DANS LES LOCAUX DE LA MAISON D’ARRET DES HOMMES (MAH) DE FRESNES LE 13 NOVEMBRE 2024. (16/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME ARMELLE FOLLIOT POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 1 600 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME ADELINE WEBER POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME FLORENCE PELTIER POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME LYDWINE DOUSSAU- GONIN POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION DES FAMILLES ET DES LIENS POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SIS 2 RUE DE LA RENAISSANCE DANS LE CADRE DU LIEU D’ACCUEIL ENFANTS - PARENTS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE ILE-DE-FRANCE POUR UN MONTANT DE 10 000 000 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE SPORTIF ERIC TABARLY AU PROFIT DE LA SOCIETE DE PRODUCTION UNITE POUR UN TOURNAGE DE FILM MOYENNANT 43 EUROS DE L’HEURE D’UTILISATION. (17/10/2024)3 − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME FABIENNE HOGGE LESPAGNOL POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME MARIE ROMIEU POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME SARAH FRADI MERRINA POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 350 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION DES FAMILLES ET DES LIENS POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SIS 2 RUE DE LA RENAISSANCE DANS LE CADRE DU RESEAU D’ECOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME ANNE-MARIE FONTAINE POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 500 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION POUR L’ACHAT DE PRESTATIONS ARTISTIQUES POUR LES ATELIERS DU CHATEAU SARRAN A PASSER AVEC L’ASSOCIATION « AU FIL DE L’ASTRE » POUR UN MONTANT MAXIMUM DE 9 200 EUROS. (17/10/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC ENRAGE CORPORATION POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 22 NOVEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 3 692,50 EUROS TTC. (18/10/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LONELY FOX MUSIC CORPORATION POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 8 NOVEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 200 EUROS TTC. (18/10/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION 95 DECIBELS POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 8 NOVEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 200 EUROS TTC. (18/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE AUPRES DE LA BANQUE ARKEA POUR UN MONTANT DE 20 000 000 EUROS. (18/10/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES, LOT N° 3 : VENTILATION, DESENFUMAGE, PLOMBERIE, PASSE AVEC LA SOCIETE AFATEK POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 2 044 EUROS HT. (21/10/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION CADRE D’ASSISTANCE JURIDIQUE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE PASSEE AVEC LE CABINET BENECH AFIN DE PRENDRE EN COMPTE UN CHANGEMENT DE STATUT SOCIAL EN CABINET CERASUS. (21/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL SITUE AU 06 CITE DUVAL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SECOURS POPULAIRE SECTION D’ANTONY ». (22/10/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 26 JUIN 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « JYOTI » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE DU LCR GUILLEBAUD AFIN DE MODIFIER LES HORAIRES D’UTILISATION. (22/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR DES LOCAUX DE LA MAISON MEDICALE SITUES AU 14 RUE DE L’ABBAYE PASSEE AVEC LA SARL SOS 92 POUR UN MONTANT MENSUEL DE 700 EUROS JUSQU’AU 31 DECEMBRE 2024, DE 1 000 EUROS EN 2025 ET DE 1 300 EUROS EN 2026. (23/10/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME PATRICIA LE DUC POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 350 EUROS. (04/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE PARTENARIAT A PASSER AVEC L’ASSOCIATION METALLEUX DE FRANCE POUR ASSURER LA COMMUNICATION DE PLUSIEURS SPECTACLES MUSICAUX A L’ESPACE VASARELY SUR L’ANNEE 2024 POUR UN MONTANT DE 1 150 EUROS TTC. (04/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC LA SOCIETE ART EVOLUTION POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE DE NOEL AU CINEMA LE SELECT LE 18 DECEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 686, 81 EUROS TTC. (22/10/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION ACEEV – HCQH POUR L’ORGANISATION D’UN SPECTACLE « SI ON PARTAIT EN VOYAGE A NOEL » LES 6, 7, 9 ET 10 JANVIER 2025 POUR LES ELEVES DES ECOLES MATERNELLES POUR UN MONTANT DE 10 000 EUROS TTC. (04/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE RESIDENCE DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL D’EDUCATION ARTISTIQUE (CLEA) AVEC MADAME LORENE GAYDON POUR UN MONTANT DE 18 000 EUROS TTC. (04/11/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU MARCHE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE D’ANTONY – LOT N° 3 – BATIMENTS ADMINISTRATIFS, TERTIAIRES, CULTURELS, SPORTIFS ET POLYVALENTS, PASSE AVEC LA SOCIETE SAMSIC I POUR UN MONTANT ANNUEL SUPPLEMENTAIRE DE 1 552,49 EUROS HT. (05/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE DEPARTEMENT DES HAUTS - DE - SEINE AFIN D’INSCRIRE LE CINEMA LE SELECT AU SEIN DU DISPOSITIF « COLLEGE AU CINEMA » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (04/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME CATHERINE GUEGUEN POUR UNE INTERVENTION A L’ESPACE VASARELY SUR LE THEME DE QUELLE EDUCATION EN 2024 DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 300 EUROS. (07/11/2024) − ADOPTION D'UN CONTRAT D'ENGAGEMENT AVEC LA SOCIETE GAMES EVENTS MAKER DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION ET DE L'ANIMATION DE L'EVENEMENT ANTONY GAMES WEEK LE 14 DECEMBRE 2024 POUR UN MONTANT DE 5 680 EUROS HT. (06/11/2024) − ADOPTION DE L'AVENANT N° 4 AU MARCHE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE D'ANTONY - LOT N° 2 : BATIMENTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES PASSE AVEC LA SOCIETE SAMSIC I POUR UN MONTANT ANNUEL SUPPLEMENTAIRE DE 13 167.75 EUROS HT. (07/11/2024) − ADOPTION DE L'AVENANT N° 1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA RUE AUGUSTE MOUNIE LOT N° 1 : VOIRIES ET RESEAUX DIVERS, PASSE AVEC LE GROUPEMENT EUROVIA ILE-DE-FRANCE SAS / PAVECO AMENAGEMENT SARL POUR UN MONTANT EN MOINS VALUE DE 100.10 EUROS HT. (07/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’UTILISATION GRATUITE DE LA PISCINE DU CENTRE AQUATIQUE PAJEAUD D’ANTONY CONCLUE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD - GRAND PARIS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 POUR DES ACTIVITES DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS ET DES CENTRES MUNICIPAUX DE LOISIRS. (07/11/2024) − ADOPTION DE L'AVENANT N° 4 AU MARCHE DE TRAVAUX D’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES - LOT N°2 : ETANCHEITE, VRD, ESPACES VERTS, MOBILIER, PASSE AVEC LE GROUPEMENT EUROVIA ILE- DE-FRANCE / PAVECO AMENAGEMENT / SNA VOIRIE AFIN D’ACTER UNE NOUVELLE REPARTITION FINANCIERE ENTRE LES CO-TRAITANTS SANS INCIDENCE SUR LE MONTANT TOTAL DU MARCHE. (08/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE SERENICOEUR DEFINISSANT LES PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES DEFIBRILLATEURS DE LA FOSSE DE PLONGEE D’ANTONY POUR UN MONTANT ANNUEL DE 180 EUROS TTC. (08/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE SPORTIF ERIC TABARLY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE « HUMANITARIA » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (08/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION D’UTILISATION GRATUITE DE LA PISCINE LIONEL TERRAY D’ANTONY CONCLUE AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL VALLEE SUD – GRAND PARIS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 POUR DES ACTIVITES DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS, DES CENTRES MUNICIPAUX DE LOISIRS ET DU SERVICE SPORT POUR TOUS. (07/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE GUILLEBAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « EWIDANSE » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (12/11/2024) − ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 04 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION « AVF ANTONY ACCUEIL » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’ATELIERS DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (12/11/2024) − ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 18 SEPTEMBRE 2024 ENTRE LA VILLE ET L’ASSOCIATION « DYNAMIC GUILLEBAUD » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ESPACE DU LCR GUILLEBAUD AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (12/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DU CENTRE ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « COMPAGNIE SCENES ET TOILES ». (14/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE TODEMINS DEFINISSANT LES PRESTATIONS D’ENTRETIEN PREVENTIF DE L’AUTOLAVEUSE DE LA FOSSE DE PLONGEE POUR UN MONTANT ANNUEL DE 480 EUROS HT. (15/11/2024) − ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE SPORTIF ERIC TABARLY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE « UNITEAM » POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (15/11/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE LA RUE AUGUSTE MOUNIE, LOT N°3 : ECLAIRAGE PUBLIC PASSE AVEC LA SOCIETE BOUYGUES ENERGIES & SERVICES POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 27 778 EUROS HT. (15/11/2024) − ADOPTION DE DEUX CONVENTIONS D’OCCUPATION GRATUITE PASSEES AVEC RTE PORTANT SUR LES PARCELLES CO207 ET CP234 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE FONDATIONS DE PYLONES AEROSOUTERRAINS POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES A TRES HAUTE TENSION DANS LE QUARTIER ANTONYPOLE. (15/11/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 28 MARS 2024 A PASSER AVEC L’ASSOCIATION PERSPECTIVES ET MEDIATIONS POUR DES INTERVENTIONS AU SEIN DU 11 ESPACE JEUNES AFIN DE METTRE EN PLACE DEUX INTERVENTIONS SUPPLEMENTAIRES POUR UN MONTANT DE 364 EUROS TTC. (18/11/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 02 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « AMAZING GRACE » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN DE MODIFIER LES CRENEAUX D’UTILISATION. (19/11/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N°1 AU MARCHE DE SERVICES D’ASSURANCES – LOT N°1 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES A PASSER AVEC LA SMACL AFIN D’ASSURER LE PARKING SITUE DANS LE QUARTIER JEAN ZAY POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 2 603,75 EUROS HT. (21/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC 3C POUR LE SPECTACLE MUSICAL « ANNEE DU DRAGON » A L’ESPACE VASARELY LE 31 JANVIER 2025 POUR UN MONTANT DE 2 110 EUROS TTC. (21/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC 3C POUR LE SPECTACLE MUSICAL « CHAMBER SONG » A L’ESPACE VASARELY LE 31 JANVIER 2025 POUR UN MONTANT DE 1 266 EUROS TTC. (21/11/2024) − ADOPTION D’UN CONTRAT DE REGIE PUBLICITAIRE A PASSER AVEC LA SOCIETE ACCESS DYNAMIC POUR LA DIFFUSION DE LA PUBLICITE D’AFFICHES ANIMEES PROJETEES AVANT LES FILMS AU CINEMA LE SELECT. (15/11/2024) − ADOPTION D'UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 25 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D'ANTONY ET L'ASSOCIATION « LES LICORNES EN CHAUSSETTES » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE BEAUVALLON AFIN D’AJOUTER DES CRENEAUX D’UTILISATION. (25/11/2024) − ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN LOCAL DE L'ESPACE ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LA COMPAGNIE LE FEU FOLLET ». (26/11/2024) − ADOPTION D'UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L'ASSOCIATION C.H.T POUR UN SPECTACLE MUSICAL DU GROUPE « AT MOS » LAUREAT STEP UP 2025 DES STUDIOS VASARELY LE 29 NOVEMBRE 2024. (26/11/2024) − ADOPTION DE L’AVENANT N° 3 AU MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMELIORATION TECHNIQUE DU PARKING PUBLIC DU CENTRE VILLE D’ANTONY ET LA CREATION D’UNE RAMPE D’ACCES - LOT N° 6 : CARRELAGE, PEINTURE, RAVALEMENT, PASSE AVEC LE GROUPEMENT MB PEINTURE / FT CONSTRUCTION POUR UN MONTANT SUPPLEMENTAIRE DE 2 179,50 EUROS HT. (26/11/2024)4 ORDRE DU JOUR − ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE LIBANAISE - SECTION D’ANTELIAS – POUR : 49 I – FINANCES − INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA GESTION DE LA DETTE – − ADHESION DE LA VILLE D’ANTONY A L’AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE – POUR : 49 − DECISION MODIFICATIVE DE CREDIT N° 1 : EXERCICE 2024 – POUR : 41 – CONTRE 08 − OUVERTURE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT ET REMBOURSEMENTS ANTICIPES D’EMPRUNTS POUR L’EXERCICE 2025 – POUR : 41 – CONTRE : 05 – ABSTENTION : 03 − AUTORISATION POUR LE VERSEMENT D’ACOMPTES SUR SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE CES SUBVENTIONS A PASSER AVEC CERTAINES ASSOCIATIONS CONCERNEES – POUR : 48 – Ne prend pas part au vote : 01 (Mme RAFIK) − ACQUISITION PAR LA COOPERATIVE HAUTS DE BIEVRE HABITAT DE 544 LOGEMENTS SITUES AU PARVIS DE LA BIEVRE A ANTONY : ➢ OCTROI DE LA GARANTIE COMMUNALE POUR LES EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ➢ ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT DE 2 100 000 EUROS ➢ ADOPTION D’UNE CONVENTION DE RESERVATION DE LOGEMENTS POUR : 47 – Ne prend pas part au vote : 02 (M. LEGRAND et M. AIT-OUARAZ) − ADMISSION EN NON-VALEURS ET CREANCES IRRECOUVRABLES – POUR : 49 − FIXATION DE DIVERS TARIFS MUNICIPAUX POUR LES ACTIVITES NON SOUMISES AU TAUX D’EFFORT A COMPTER DE 2025 – II - URBANISME – AFFAIRES FONCIERES – − ANTONYPOLE : APPROBATION DE LA LETTRE D’ACCORD POUR L’ENGAGEMENT DE DEPENSES ANTICIPEES PORTANT SUR L’ABATTAGE D’ARBRES ET LA COMMANDE DES CABLES NECESSAIRES A LA MISE EN SOUTERRAIN DES LIGNES CHEVILLY VILLEJUST 1, 2, 3 ET 4 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ANTONY – POUR : 41 – CONTRE : 05 – ABSTENTION : 03 − ANTONYPOLE : ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE CONTRIBUTION DU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE AU FINANCEMENT DE L’ENFOUISSEMENT DES LIGNES A 225 000 VOLTS TRAVERSANT LA COMMUNE D’ANTONY – POUR : 44 – CONTRE : 05 − ANTONYPOLE : CESSION A LA SOCIETE IN’LI D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 3 775 M² A EXTRAIRE DE LA PARCELLE CM 214 SISE 5 AVENUE MAURICE RAVEL – POUR : 49 − BASSIN DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES SITUE ANGLE RUE DE L’AVENIR / RUE DU CHEMIN DE FER : CESSION AU DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE D’EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY – ADDITIF – POUR : 49 − DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC CULTUEL DU LOT N° 2 DU BIEN COMMUNAL SIS 134 AVENUE LEON BLUM – POUR : 49 − TRANSFERT D’OFFICE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE DES NATIONS-UNIES, DE LA RUE DE BELLEVUE, DE L’AVENUE DE L’EUROPE ET D’UNE PARTIE DE L’AVENUE FRANCOIS SOMMER – POUR : 49 III - TRAVAUX - CONTRATS – − MODIFICATION DE LA DELIBERATION ADOPTANT LE BAREME DE DETERMINATION DE LA VALEUR DES ARBRES ET D’EVALUATION DES DEGATS CAUSES AUX ARBRES (BAREME VIE - BED) ET DE SES ANNEXES – POUR : 49 IV - PERSONNEL – − PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 – − MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – POUR : 49 − EVOLUTION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA MUTUELLE PREVOYANCE DES AGENTS DE LA VILLE – POUR : 49 − DETERMINATION DU TAUX DE VACATION POUR L’EMPLOI D’UN MEDECIN DU TRAVAIL – POUR : 49 − MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT POUR LA FILIERE POLICE MUNICIPALE – POUR : 49 − ATTRIBUTION DE VEHICULES DE SERVICE OU DE FONCTION – POUR : 49 V - EDUCATION – − FUSION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE EN UNE ECOLE UNIQUE POUR LES GROUPES SCOLAIRES LA FONTAINE ET JULES FERRY – POUR : 44 – ABSTENTION : 05 POUR LA FONTAINE ET POUR : 49 POUR J. FERRY − ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 A LA CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION D’UN ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) DANS LES ECOLES D’ANTONY A PASSER AVEC LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE – POUR : 46 – ABSTENTION : 03 − VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L’ECOLE DES HAUTS-DE-SEINE (OCCE 92) POUR REDISTRIBUTION AUX COOPERATIVES DES ECOLES DANS LE CADRE DE LA BOURSE AUX PROJETS 2024/2025 – POUR : 49 VI - AFFAIRES DIVERSES – − AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE PLAN DES MOBILITES EN ILE- DE- FRANCE ARRETE EN CONSEIL REGIONAL – POUR : 44 – ABSTENTION : 05 − AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET D’EXTENSION DE LA ZONE A FAIBLES EMISSIONS DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS AUX VEHICULES CRIT’AIR 3 A COMPTER DU 1 er JANVIER 2025 – POUR : 49 − ADOPTION DU PROJET SOCIAL 2025-2029 DU CENTRE CULTUREL OUSMANE SY SOUMIS A LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE – POUR : 49 − ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ACCORDEES A DIVERSES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2024 – POUR : 49 − ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIF AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES AU TITRE DE L’ESPACE SANTE JEUNES POUR L’ANNEE 2025 – POUR : 49 − ADOPTION DU PROGRAMME D’ACTIONS RELATIVES AUX SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES DU POLE SOLIDARITES POUR L’ANNEE 2025 – POUR : 49 − AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2025 – POUR : 44 – CONTRE : 05 − FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2024 (4ème JURY) – POUR : 44 - ABSTENTION : 05 − DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES – POUR : 46 – ABSTENTION : 03 − COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT MIXTE DE MASSY-ANTONY-HAUTS- DE-BIEVRE POUR LE CHAUFFAGE URBAIN ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS MENAGERS (SIMACUR) – ANNEE 2023 – − COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – ANNEE 2023 – − COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) – ANNEE 2023 – − COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) – ANNEE 2023 – Fin de la séance à 00h35 Antony, le 13 Décembre 2024 Le Maire d’Antony, Jean-Yves SÉNANT