Conseil Municipal - Affiche Apres Conseil

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Compte-Rendu - AFFICHE APRES CONSEIL 28 SEP. 2023

Compte-Rendu - AFFICHE APRES CM AVRIL 2023

Conseil Municipal - Affiche Apres Conseil Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Antony. Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Apres Conseil)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Handicap et inclusivité, 1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 03 AVRIL 2025

Le 03 Avril 2025, à 20 heures, le CONSEIL MUNICIPAL convoqué le 28 Mars 2025, s’est réuni sous la Présidence de M. Jean-Yves SENANT dans la salle du Conseil Municipal à

l’Hôtel-de-Ville.

ETAIENT PRESENTS : M. SENANT, Mme PRECETTI, M. MEDAN, Mme ROLLAND, M. COLIN, Mme SANSY, M. HUBERT, Mme SCHLIENGER, Mme VERET, M. LEGRAND,

M. NEHME, Mme GENEST, M. ARJONA, Mme BERTHIER, Mme LEON, M. REYNIER, M. VOULDOUKIS, M. DI PALMA, M. KALONJI, Mme FAURET,

M. PEGORIER, M. GOULETTE, M. BEN ABDALLAH, Mme PHAM-PINGAL, Mme AUBERT, M. FOYER, Mme GALLI, Mme RAFIK, M. BENSABAT,

Mme HUARD, M. MAUGER, M. MONGARDIEN, M. HOBEIKA, M. COURDESSES, Mme GODEFROY, M. CHARRIEAU, M. DECROP, Mme SIMON,

M. SOUCHAUD, M. DOYEN, M. BESSENAY, Mme RAMBAUT.

ETAIENT REPRESENTES : M. AIT-OUARAZ, Mme ENAME, Mme EL MEZOUED, Mme LEMMET, M. PASSERON, Mme SALL.

ETAIT ABSENT : M. PARISIS.

M. KALONJI est désigné comme secrétaire.

TOUT D’ABORD LE CONSEIL MUNICIPAL RATIFIE LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE l'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 5 AU MARCHE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE D’ANTONY – LOT N°2 – BATIMENTS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES PASSE AVEC LA SOCIETE SAMSIC I POUR UN MONTANT ANNUEL SUPPLEMENTAIRE DE 4 466, 02 EUROS HT. (23/01/2025)

− DECLARATION SANS SUITE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL DU MARCHE DE FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES (APPEL D’OFFRES OUVERT). (22/01/2025)

➢ LOT N°1 : ROMANS ADULTES ET JEUNES ADULTES, CATALOGUES D’EXPOSITION EN COURS, ESSAIS D’ACTUALITES CLASSES PARMI LES MEILLEURES VENTES ET SUGGESTIONS DES LECTEURS

➢ LOT N° 2 : LIVRES POUR LA JEUNESSE

➢ LOT N° 3 : OUVRAGES DOCUMENTAIRES DE FONDS (HORS JEUNESSE) ET LIVRES ELECTRONIQUES

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION FISH & CHEAP FACTORY POUR UN SPECTACLE MUSICAL A L’ESPACE VASARELY LE 31 JANVIER 2025 POUR UN MONTANT DE 150 EUROS TTC. (23/01/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC AFTRWRK POUR UN CONCERT DE MAHOM ET SUMAC A L’ESPACE VASARELY LE 16 MAI 2025 POUR UN MONTANT DE 3 764, 24 EUROS TTC. (23/01/2025)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAINTENANCE, HEBERGEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES D’UNE SOLUTION INTEGREE DE SECURITE URBAINE – (MARCHE NEGOCIE) A LA SOCIETE EDICIA POUR UN MONTANT FORFAITAIRE ANNUEL POUR L’HEBERGEMENT ET LA MAINTENANCE DE 26 630 EUROS HT, UN MONTANT FORFAITAIRE ANNUEL POURL’ACQUISITION ET LA MISE EN ŒUVRE DE MODULES COMPLEMENTAIRES DE 117 225 EUROS HT ET UNE PART A BONS DE COMMANDE POUR LES PRESTATIONS ASSOCIEES SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 140 000 EUROS HT. (23/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE PASSEE AVEC LE DOCTEUR ALNASERI MUNTASSER POUR LES LOCAUX D'UN CABINET DENTAIRE DANS LA MAISON DE SANTE SITUEE ALLEE DU NIL POUR UN MONTANT MENSUEL DE 500 EUROS HT. (22/01/2025)

− DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE – ARCHIVES AU SEIN DU QUARTIER JEAN ZAY A ANTONY (PROCEDURE AVEC NEGOCIATION). (23/01/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION ENSEMBLE AEDES POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT POUR CHŒUR ET ORCHESTRE EN DATE DU 13 FEVRIER 2025 POUR UN MONTANT DE 16 436, 90 EUROS TTC. (27/01/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 19 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « LES ECHOS DE BERNY » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE BEAUVALLON AFIN D’AJOUTER DES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (27/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX-DE-BERNY AU PROFIT DE L’EPF ENGINEERING SCHOOL/BDS POUR UN MONTANT DE 73 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (27/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR DES BUREAUX AU 2 RUE LUIGI GALVANI AVEC LA SOCIETE MADEA CONCEPT POUR UN MONTANT MENSUEL DE 700 EUROS TTC EN 2025 ET 800 EUROS TTC EN 2026. (28/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR LES LOCAUX DE LA MAISON MEDICALE SITUEE AU 14 RUE DE L’ABBAYE AU PROFIT DU DOCTEUR ALDJA HASSANI POUR UN MONTANT MENSUEL DE 300 EUROS HT EN 2025, 450 EUROS HT EN 2026 ET 600 EUROS HT EN 2027. (28/01/2025)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAINTENANCE, HEBERGEMENT ET PRESTATIONS ASSOCIEES D’UNE SOLUTION INTEGREE DE SECURITE URBAINE (MARCHE NEGOCIE) – RECTIFICATION D’UNE ERREUR MATERIELLE CONCERNANT LA DUREE DU MARCHE. (28/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA SOCIETE DN FACTORY POUR LA MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE LA FONTAINE ARNAUD BELTRAME ET DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY MOYENNANT RESPECTIVEMENT 57, 79 ET 73 EUROS L’HEURE DE MISE A DISPOSITION POUR LA MISE EN PLACE DE FORMATION BPJEPS – ANNEE SCOLAIRE 2024/2025. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE SPORTIF LA FONTAINE - ARNAUD BELTRAME AU PROFIT DE L’UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (UNSS-VERSAILLES). (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DE L’UGSEL 78 MOYENNANT 45 EUROS DE L’HEURE DE MISE A DISPOSITION. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS DU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DU CLUB D’ASTRONOMIE D’ANTONY. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE LA FRANCE INSOUMISE. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE DG CONSULTANTS UBALDO DELLA GUERRA MOYENNANT 73 EUROS L’HEURE DE MISE A DISPOSITION POUR UN GYMNASE ET 47 EUROS POUR UNE SALLE DE REUNION. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’INSTALLATIONS DU COMPLEXE SPORTIF LA FONTAINE - ARNAUD BELTRAME AU PROFIT DE L’UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (UNSS 92). (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME FABIENNE HOGGE LESPAGNOL POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME ANNE MARIE FONTAINE POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 500 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME LYDWINE DOUSSEAU- GONIN POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME FLORENCE PELTIER POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 900 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME PATRICIA LE DUC POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 350 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME MARIE ROMIEU POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 900 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME ADELINE WEBER POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (29/01/2025)2

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME ARMELLE FOLLIOT POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 700 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MADAME SARAH FRADI MERRINA POUR DES INTERVENTIONS AUTOUR DU LIEN PARENT-ENFANT DANS LE CADRE DE LA MAISON DES FAMILLES POUR UN MONTANT DE 350 EUROS. (29/01/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CINEMA LE SELECT DE LA VILLE D’ANTONY ET LE GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) VALLEE SUD EMPLOI POUR L’ORGANISATION DE SEANCES DE CINEMA SUIVIES DE DEBATS CONCERNANT LES METIERS DU CINEMA MOYENNANT 11 EUROS PAR PLACE. (05/02/2025)

− DECLARATION SANS SUITE DU MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIER ADMINISTRATIF. (07/02/2025)

− ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE D'UNE PARTIE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AU 10 CITE DUVAL AU PROFIT DE LA SOCIETE BOUYGUES MOYENNANT 9 EUROS / M² / SEMAINE. (07/02/2025)

− CONCLUSION D’UN ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC MONSIEUR PAULO DURO ET MADAME ISABELLE DURO POUR UN MONTANT DE 2 000 EUROS. (11/02/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 25 SEPTEMBRE 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « TERRITOIRE ZERO CHOMEUR » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL DE L’ESPACE PAJEAUD AFIN D’AJOUTER UN CRENEAU DE MISE A DISPOSITION. (11/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE PLUSIEURS SALLES DU CENTRE LIONEL TERRAY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CLUB ADOS REUSSITE IFAC ». (11/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DU PAVILLON COMMUNAL SITUE 1 RUE DE TIGNES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CLUB ADOS REUSSITE IFAC ». (11/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DU 46 RUE DE L’HERBIER AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CLUB ADOS REUSSITE IFAC ». (11/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DU 246 BIS RUE ADOLPHE PAJEAUD AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CLUB ADOS REUSSITE IFAC ». (11/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « SESEP ». (13/02/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DU 05 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « AMICALE DU PONT DE PIERRE » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN CHALET ET D’UN BOULODROME SITUES 302 RUE ADOLPHE PAJEAUD AFIN D’ACTER LA PRISE EN CHARGE DE L’ELECTRICITE PAR L’ASSOCIATION. (15/02/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION PRECAIRE POUR DES LOCAUX DU 2 RUE LUIGI GALVANI AVEC LA SOCIETE CLIM LR POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL SUPPLEMENTAIRE MOYENNANT 60 EUROS HT PAR MOIS. (14/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LA DIRECTION ZONALE DES CRS DE PARIS POUR LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF PREVENTIF DE GUIDAGE DE COURSE PEDESTRE DANS LE CADRE DU DEROULEMENT DES COURSES ORGANISEES LE DIMANCHE 23 MARS 2025 POUR LA 36ème EDITION DU SEMI- MARATHON D’ANTONY POUR UN MONTANT DE 180, 72 EUROS. (17/02/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT L’ENTRETIEN D’UNE FONTAINE POUR LE CENTRE DE SAMOENS A PASSER AVEC LA SOCIETE ELIS SAVOIES POUR UN MONTANT MENSUEL DE 69.21 EUROS HT. (17/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISTE D’ATHLETISME DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY LES 12 ET 13 AVRIL 2025 AU PROFIT DU COMITE D’ATHLETISME DE PARIS POUR UN MONTANT DE 45 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (18/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISTE D’ATHLETISME DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY LES 10 ET 11 MAI 2025 AU PROFIT DU COMITE D’ATHLETISME DE PARIS POUR UN MONTANT DE 45 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (18/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU STADE GEORGES SUANT AU PROFIT DU SIEC - MAISON DES EXAMENS ET CONCOURS POUR UN MONTANT DE 90 EUROS L’HEURE D’UTILISATION. (18/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DU DOJO DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SPORTIVE « SPORT UNIVERSEL ANTONY ». (18/02/2025)

− ADOPTION DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX ET ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX DE LA VILLE D’ANTONY – LOT N° 5 : PRESTATIONS D’ENTRETIEN, DE RAMASSAGE DES FEUILLES ET DE VIABILITE HIVERNALE PASSE AVEC LA SOCIETE SAMSIC I POUR UN MONTANT ANNUEL SUPPLEMENTAIRE DE 7 378, 44 EUROS HT. (18/02/2025)

− ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES PROGICIELS ARPEGE A LA SOCIETE ARPEGE MOYENNANT UN MONTANT FORFAITAIRE ANNUEL DE 79 325, 15 EUROS HT ET UNE PART A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS ASSOCIEES SANS MONTANT MINIMUM ET POUR UN MONTANT MAXIMUM ANNUEL DE 120 000 EUROS HT - (MARCHE PASSE SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE). (17/02/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 25 JUILLET 2024 PASSEE AVEC L’ASSOCIATION LES LICORNES EN CHAUSSETTES CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE BEAUVALLON AFIN D’AJOUTER DES CRENEAUX DE MISE A DISPOSITION. (19/02/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC BUENA VENTURA POUR L’ORGANISATION DU CONCERT ALEXIS CARDENAS & RECOVECO DANS LE CADRE DES RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA GUITARE LE 20 MARS 2025 POUR UN MONTANT DE 4 311.49 EUROS TTC. (19/02/2025)

− ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE PASSEE AVEC LE DOCTEUR ALASHAAB MANAR POUR LES LOCAUX D'UN CABINET MEDICAL DANS LA MAISON DE SANTE SITUEE ALLEE DU NIL POUR UN MONTANT MENSUEL DE 500 EUROS HT. (21/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DU CENTRE ANDRE MALRAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « NOUS CREATIFS ». (21/02/2025)

− DECISION DE CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES TEMPORAIRE POUR L’ORGANISATION D’UNE BRADERIE (VENTE SOLIDAIRE DE LIVRES) A LA MEDIATHEQUE ANNE FONTAINE A ANTONY. (14/02/2025)

− DECISION DE CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES TEMPORAIRE POUR L’ORGANISATION D’UNE BRADERIE (VENTE DE LIVRES LORS D’UN VIDE GRENIER) A LA MEDIATHEQUE ARTHUR RIMBAUD A ANTONY. (14/02/2025)

− DECISION DE CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES TEMPORAIRE POUR L’ORGANISATION D’UNE ACTIVITE PATINOIRE AU PARC MARC SANGNIER A ANTONY. (14/02/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC L’ASSOCIATION CIE DHANG DHANG POUR L’ORGANISATION D’UN ATELIER THEATRE EN DIRECTION DES JEUNES DU QUARTIER DU NOYER DORE POUR UN MONTANT DE 6 700 EUROS TTC. (03/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ORCHESTRE NATIONAL D’ILE DE FRANCE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT LE 13 MARS 2025 POUR UN MONTANT DE 10 550 EUROS TTC. (03/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION CULTURELLE ALBANAISE QENDRA EVENT POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT LE 23 MARS 2025 POUR UN MONTANT DE 11 612 EUROS TTC. (03/03/2025)

− ADOPTION D'UN CONTRAT DE CESSION ET DE LOCATION D'EXPOSITION A PASSER AVEC LES EDITIONS CASTERMAN POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DE L'EXPOSITION « LA GUERRE DES LULUS » DANS LE CADRE DU FESTIVAL DES BULLES DANS LA VILLE DU 29 AVRIL AU 19 MAI 2025. (03/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC WISE MUSIC FRANCE POUR LA MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE MATERIEL DE L'ŒUVRE MUSICALE FANTASIA PARA UN GENTILHOMBRE EN VUE DU CONCERT DU 23 MARS 2025 POUR UN MONTANT DE 808, 26 EUROS TTC. (03/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC MONSIEUR DIMITRI PARASKEVA POUR L’ANIMATION D’UNE CONFERENCE SUR LES ADDICTIONS AU 11 ESPACE JEUNES LE 11 MARS 2025 POUR UN MONTANT DE 170 EUROS TTC. (03/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DES SECOURISTES FRANÇAIS CROIX BLANCHE DE L’ESSONNE POUR QUATRE INTERVENTIONS « PSC PREVENTION ET SECOURS CIVIQUE » DANS LE CADRE D’UNE FORMATION AUX BASES DU SECOURISME POUR UN MONTANT DE 2 000 EUROS TTC. (03/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC UNIS-CITE POUR L’ACCUEIL DE DEUX VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE AU CINEMA LE SELECT. (04/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE LEO ANASTASSIOU DEFINISSANT LES PRESTATIONS DE MAINTIEN EN ETAT DES EQUIPEMENTS D’ESCRIME DU COMPLEXE SPORTIF ERIC TABARLY POUR UN MONTANT ANNUEL DE 2 000 EUROS TTC. (05/03/2025)

− ADOPTION D’UN AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DU 05 JUILLET 2024 ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET L’ASSOCIATION « UFCS FRANCILIENNE SUD » CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION D’UN ATELIER DE L’ESPACE VASARELY AFIN D’AJOUTER UN CRENEAU DE MISE A DISPOSITION. (06/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE L’ASC BNP PARIBAS MOYENNANT 73 EUROS L’HEURE D’UTILISATION POUR UN GYMNASE ET 70 EUROS POUR LE CLUB HOUSE. (06/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION RECIPROQUE ET GRATUITE D’INSTALLATIONS SPORTIVES CONCLUE ENTRE LA VILLE D’ANTONY ET LA VILLE DE MASSY. (06/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU STADE DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE DG CONSULTANTS UBALDO DELLA GUERRA MOYENNANT 90 EUROS L’HEURE D’UTILISATION POUR LA PISTE D’ATHLETISME ET 47 EUROS POUR UNE SALLE DE REUNION. (06/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’INSTALLATIONS DU PARC DES SPORTS DE LA CROIX DE BERNY AU PROFIT DE LA LIGUE ILE-DE-FRANCE DE BASKET BALL MOYENNANT 36.50 EUROS L’HEURE D’UTILISATION POUR UN GYMNASE ET 35 EUROS POUR LE CLUB HOUSE. (06/03/2025)

− ADOPTION D'UNE CONVENTION DE SERVITUDES D'ANCRAGE A TITRE GRATUIT DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION SUR FACADES D'IMMEUBLES SITUES AUX N°4 ET 5 PARVIS DU BREUIL APPARTENANT A LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE DU BREUIL A PASSER AVEC LE SYNDIC LOISELET ET DAIGREMONT. (07/03/2025)

− ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D'UN LOCAL DE L'ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UFC QUE CHOISIR. (10/03/2025)

− ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DU DON DE PHOTOGRAPHIES ET AUTRES DOCUMENTS PAR MONSIEUR GILLES LECAILLON. (10/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE SERVITUDES D’ANCRAGE A TITRE GRATUIT DE DISPOSITIFS DE VIDEOPROTECTION SUR FACADES D’IMMEUBLES SITUES AUX N°18 ET 20 RUE DE L’EGLISE A PASSER AVEC LA SOCIETE COOPERATIVE HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT. (10/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE GESTION DU STATIONNEMENT PAR MOBILE ET NUMERIQUE POUR LE PAIEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE ET D’UN CONTRAT DE SERVICES A ABONNEMENT POUR LA GESTION, LA FACTURATION ET LE PAIEMENT DES ABONNEMENTS VOIRIE PASSES AVEC LA SOCIETE EASYPARK SAS. (10/03/2025)

− DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2025 POUR LE PROGRAMME DE GESTION TECHNIQUE ET ENERGETIQUE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX. (12/03/2025)

− DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2025 POUR LE PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE LA FONTAINE. (12/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION QUATRE VINGT TREIZE LETTRES POUR L’ANIMATION D’UNE DICTEE GEANTE LE 5 JUILLET 2025 POUR UN MONTANT DE 2 800 EUROS TTC. (13/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « 2CAE ». (13/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC L’ASSOCIATION CA TOURNE CARRE POUR LE SPECTACLE MUSICAL DE « YASHA SMITH » A L’ESPACE VASARELY LE 16 MAI 2025 POUR UN MONTANT DE 150 EUROS TTC. (13/03/2025)

− DECISION DE CLOTURE DE LA REGIE D'AVANCES DU CENTRE DE VACANCES DE L'ILE D'ARZ. (06/03/2025)

− DECISION DE CLOTURE DE LA REGIE D'AVANCES DE L’ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS (EMS). (06/03/2025)

− ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC LA SOCIETE JCO LE POUVOIR D’EMERVEILLER ORGANISATION POUR L’ORGANISATION DU FEU D’ARTIFICE LE 13 JUILLET 2025 POUR UN MONTANT DE 9 800 EUROS TTC. (14/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION A CONCLURE AVEC MADAME MALIKA BENNABI BENSEKHAR PSYCHOLOGUE POUR DES INTERVENTIONS AU SEIN DU DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE POUR UN MONTANT DE 22 110 EUROS TTC. (18/03/2025)

− ADOPTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN LOCAL DE L’ESPACE VASARELY AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ADIL92 ». (18/03/2025)3

ORDRE DU JOUR

− INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LES INDEMNITES PERCUES PAR SES MEMBRES –

I – FINANCES –

− APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU TRESORIER PRINCIPAL – ANNEE 2024 –

POUR : 48

− ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2024 –

POUR : 40 - CONTRE : 04 – ABSTENTION : 03 – Ne prend pas part au vote : 01 (M. SENANT)

− AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT CONSTATE AU

COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE – EXERCICE 2024 –

POUR : 44 – CONTRE : 04

− ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2025 –

POUR : 41 – CONTRE : 04 – ABSTENTION : 03

− ADOPTION DU TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES –

POUR : 44 - ABSTENTION : 04

− AUTORISATION POUR LE TRANSFERT ET L’ETALEMENT DE CHARGES SUR PLUSIEURS

EXERCICES DES ASSURANCES DOMMAGES-OUVRAGE - EXERCICE 2024 –

POUR : 48

II – URBANISME - AFFAIRES FONCIERES –

− BILAN ANNUEL DES CESSIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES REALISEES PAR LA VILLE POUR L’ANNEE 2024

POUR : 44 – ABSTENTION : 04

− ENFOUISSEMENT DES LIGNES TRES HAUTE TENSION A ANTONYPOLE : DESAFFECTATION, DECLASSEMENT ET CESSION A RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE (RTE) D’UNE EMPRISE FONCIERE DE 107 M2 APPARTENANT A LA VILLE D’ANTONY –

POUR : 44 – CONTRE : 04

III – TRAVAUX - CONTRATS –

− ANTONYPOLE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRAVAUX AVEC RTE RELATIVE A LA MISE EN SOUTERRAIN PARTIELLE D’INITIATIVE LOCALE DES LIGNES CHEVILLY VILLEJUST 1, 2, 3 ET 4 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ANTONY –

POUR : 44 – CONTRE : 04

IV – PERSONNEL –

− MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS –

POUR : 48

− MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE RISQUE SANTE –

POUR : 48

V – SPORTS –

− ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES –

POUR : 47 – Ne prend pas part au vote : 01 (Mme RAFIK)

− ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS SPORTIVES –

POUR : 43 – ABSTENTION : 04 - Ne prend pas part au vote : 01 (Mme RAFIK)

VI – AFFAIRE DIVERSES –

− ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATION NON SPORTIVES –

POUR : 46 – Ne prend pas part au vote : 02 (M. NEHME et Mme SALL)

− ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS PARTENAIRES DU CONTRAT DE VILLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE COHESION SOCIALE ET DE REUSSITE EDUCATIVE POUR 2025 –

POUR : 48

− ADOPTION DE CONVENTIONS ET D’AVENANTS DEFINISSANT LES MODALITES D’UTILISATION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES VERSEES A DIFFERENTES ASSOCIATIONS NON SPORTIVES –

POUR : 48

− ADOPTION DU CONTRAT TERRITORIAL GLOBAL 2025-2029 A PASSER AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES HAUTS-DE-SEINE –

POUR : 48

− ADOPTION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC POUR LA GESTION DES ACTIVITES LABELLISEES FRANCE SERVICES –

POUR : 48

− ADOPTION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS DEFINISSANT L’OBJET, LE MONTANT ET LES CONDITIONS D’UTILISATION D’UNE SUBVENTION EN NATURE DE LA VILLE D’ANTONY ET FINANCIERE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE LA VILLE D’ANTONY AU PROFIT DU PIMMS MEDIATION ANTONY –

POUR : 48

− ADOPTION D’UN CONTRAT A PASSER AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L’ESPACE PUBLIC - RECTIFICATIF –

POUR : 48

− FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DU DISPOSITIF CAP SUR LE MONDE POUR L’ANNEE 2025 (1er JURY) –

POUR : 48

− FIXATION DU MONTANT DES BOURSES DE L’AVENTURE ET DE LA CREATION POUR L’ANNEE 2025 (1er JURY) –

POUR : 48

− COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES –

− VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL RELAYANT L’APPEL D’EPINAY-SOUS-SENART RELATIF A LA POLITIQUE EN FAVEUR DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE –

POUR : 48

− VŒU RELATIF A L’INSCRIPTION DES COLLEGES ANNE FRANK, HENRI-GEORGES ADAM ET DESCARTES DANS LE DISPOSITIF DE CITE ÉDUCATIVE –

POUR : 48

Fin de la séance à 00h05

Antony, le 04 Avril 2025

Le Maire d’Antony,

Jean-Yves SÉNANT