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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Passavant-la-Rochère.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 06032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE de PASSAVANT LA ROCHERE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 Mars 2026 à 18h30
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal (article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Approbation du procès-verbal de la séance du 05/12/2026
1. Rémunération des agents recenseurs.
2. Renouvellement de la convention générale de partenariat avec la Médiathèque
départementale de la Haute-Saône.
3. Approbation des CFU 2025 (Commune Eau et Assainissement).
4. Adoption du rapport dur le prix et la qualité du service public d'assainissement
collectif 2024.
Questions diverses :
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 35.
Affichée à la Mairie le 09 mars 2026.