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Conseil Municipal - cm mai 2021
Conseil Municipal - CM NOVEMEBRE 2025 CLV
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM NOVEMEBRE 2025 CLV)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
07/11/2025
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Coliègues,
Vous
êtes
conviés
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal :
Jeudi
13
Novembre
2025
À
19h00
à
la
Mairie
Ordre
du
jour
e
URBANISME
:
-__Abrogation
des
servitudes
d’alignement
e
TRAVAUX
:
-__
Réhabilitation
atelier
: Choix
des
entreprises
-__
Implantation
luminaires
au
Magny
-__
PAPI:
information
sur
le
ruissellement
eaux
pluviales
-__Grimpantes
existantes
: devis
pour
câbles
de
prolongement
-_
SDEY
: recharge
voitures
électriques
e
Communauté
d'Agglomération
d'Auxerre
:
-__
Rapport
d'intervention
pour
la
dératisation
+ _
DIVERS :
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
13
novembre
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
MALTOFF
Odile
; M.
POISSON
Jean-
Baptiste
; Mme
GAUTHIER
Liliane
; M.
GUIBERT
Jean-Paul
;
M.
MOUSSU
Noel;
M.
MOUY
Christophe;
Mme
Magali
BERNARD;
Mme
Aurélie
CHAMFORT
Absents
excusés:
Mme
LEPROUST
Marie-Ange;
M.
Damien
DUFOUR;
M.
DUCHEMIN
Philippe
;
Mme
LIPS
Elisabeth
donne
pouvoir
à
Mme
Aurélie
CHAMFORT
; M.
CARBONNEAUX
Jacques
donne
pouvoir
à
Mme
MALTOFF
Odile
Secrétaire
: Mme
BERNARD
Magali
RE Le
compte-rendu
de
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2025
est
lu
par
Mme
le
Maire
et
approuvé.
Vote
pour
: 10
|
URBANISME
}
4)
Abrogation
des
servitudes
d’alignement
Madame
le
Maire
rappelle
que
l'alignement
est
la
limite
du
domaine
public
au
droit
des
propriété
riveraine
et
qu'il
a
été
établit
un
plan
d’alignement
pour
la
commune
de
Coulanges
la
Vineuse
en
1860.
Elle
indique
que
ce
plan
est
largement
tombé
en
désuétude
et
que,
s'agissant
d'une
Servitude
d'Utilité
Publique,
il peut
grever
certaines
propriétés
d’interdictions
liées
à
leur
aménagement
ou
leur
construction.
Madame
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
ce
plan
n'apparait
plus
d'actualité
et
qu'il
n'y
a
plus
d'utilité
de
conserver.
Madame
le
Maire
rappelle
que
l'élaboration
du
PLUIHM
est
en
cours,
et
présente
l'opportunité
d’abroger
ce
plan
d'alignement
sur
la
totalité
des
voies
communales
existantes.
Il
serait
alors
judicieux
de
lancer
cette
procédure
dans
le
calendrier
d'élaboration
du
PLUiIHM
et
ainsi
de
procéder
à
une
enquête
publique
conjointe
dont
la
Communauté
de
communes
de
l'Auxerrois
sera
en
charge. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
décide
:
e
D'informer
la
Communauté
d'Agglomération
de
l’Auxerrois
du
souhait
de
la
commune
d’abroger
son
plan
d’alignement
de
1860
et
de
la
solliciter
afin
que
l'enquête
publique
nécessaire
à
cette
abrogation
soit
réalisée
conjointement
à
celle
portant
sur
le
PLUiHM,
+
Charge
le
Maire
de
toutes
formalités.
Vote
pour
: 10 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
| TRAVAUX
)
2)
Réhabilitation
atelier
communal
: Choix
des
entreprises
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
les
travaux
concernant
la
réhabilitation
de
l'atelier
vont
pouvoir
commencer. Les
devis
ont
été
réactualisés
:
ELECTRICITÉ
HT
TTC
SARL
JEANDEAUX
7
815€
9
378
€
MACONNERIE
AT
TTC
DUMAIRE
7
809.08
€
9
370.90
€
SERRURERIE
HT
TTC
EURE
SERRURERIE
DUBOIS
7
752.00
€
9
286.90
YONNE
METAL
7
834.36
€
9
401.23
€
CUVES
DE
RECUPERATION
|
HT
TTC
D'EAU PLAISANCE
27
048
€
32
457.60
€
SA
BERNARD
BOUJEAT
32
058
€
38
469.60
€
ALARME
HT
TTC
SARL
JB
SYSTEME
SURETE
1670
€
2004.01
€
Après
délibération
le conseil
municipal
décide
d'attribuer :
-
Les
travaux
d'électricité
à
l'EURL
JEANDEAUX
pour
un
montant
de
7
815
€
HT
soit
9
378
€
TTC
-
Les
travaux
de
maçonnerie
à
l'entreprise
DUMAIRE
pour
un
montant
de
7
809.08
€
HT
soit
9
370.90
€
TTC
-
Les
travaux
de
serrurerie
à
l'EURL
SERRURERIE
DUBOIS
pour
un
montant
de
7
752
€
HT
soit
9
286.90€
TTC Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
-
L'achat
et
la
pose
des
cuves
de
récupération
d'eau
à
la
société
PLAISANCE
pour
un
montant
de
27
048
€
HT
soit
32
457.60
€
TTC
-
L'installation
de
l'alarme
à
la
SARL
JB
SYSTEME
SURETE
pour
un
montant
de
1 670
€
HT
soit
2
004.01
€
TIC
-
Soit
un
total
de
travaux
de
52
094,08
€
HT,
et
donc
62
512,90
€
TTC
Vote
pour
: 10
Mme
le
Maire
fait
un
rappel
des
subventions
accordées
pour
l'achat
du
bâtiment
et
la
réalisation
de
ces
travaux
:
RECETTES
OBJET
MONTANTS
HT
Préfecture
au
titre
de
la
DETR
16
029
€
Communauté
d'Agglomération
d'Auxerre
30
000
€
Conseil
Départemental
20
000
€
TOTAL
:
66
029€
3)
Implantation
luminaires
Aire
de
jeux
du
Magny
Les
travaux
devraient
commencer
dès
la
semaine
prochaine.
Ces
derniers
seront
réalisés
par
la
société
SPIE.
Pour
les travaux
concernant
l'éclairage
public
de
la rue
Fontaine
d’Étable,
un
problème
est survenu
avec
le sous-traitant
concernant
la peinture
des
mâts.
Cependant,
le SDEY
s’est
engagé
a effectué
les
travaux
avant
le
31/12.
4)
PAP:
information
sur
le
ruissellement
eaux
pluviales
La
commune
de
Coulanges-la-Vineuse
est située
en
rive
gauche
de
l'Yonne.
La
commune
s'inscrit
dans
un
système
de
vallons
ouverts
sur
l'Yonne
à
l'Est,
avec
des
reliefs
proches
très
forts
et
plantés
essentiellement
de
vignes,
et
coiffés
de
boisements
épars.
Lors
d'événement
pluvieux,
la
commune
connaît
une
problématique
de
ruissellement
et de
coulée
de
boue,
provenant
des
cultures
à
proximité.
Une
étude
a
été
menée
par
l'ATD
concernant
le
ruissellement
sur
le
chemin
rural
nommé
« en
surhomme»,
situé
au
nord
de
la commune.
Avant
de
réaliser
les travaux
qui
peuvent
être
de
plusieurs
natures
(haies,
fascine,
fossés
à redans
etc),
il était
important
de
chercher
en
amont
une
subvention
possible.
Le
PAPI,
Programme
d'Action
et de
Prévention
des
Inondations,
propose
une
subvention
pour
les
travaux.
En
revanche,
pour
en
bénéficier,
il nous
est
demandé
de
refaire
une
étude
préalable,
qui
se
révèle
coûteuse
et sans
intérêt
par
rapport
à
ce
qui
a déjà
été
étudié.
De
ce
fait,
M.
Mouy
1°
adjoint,
informe
les
conseillers
qu'il
sera
préférable
de
ne
pas
donner
suite
au
PAPI.
Le
conseil
valide
le choix
de
ne
pas
donner
suite. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
5)
Plantes
grimpantes
existantes
:devis
pour
câbles
de
prolongement
Suite
à
l'aménagement
effectué
dans
le
cœur
du
village
avec
l'installation
de
plantes
grimpantes,
des
demandes
de
plusieurs
administrés
ont
été
transmises
en
mairie,
demandant
l'installation
d'autres
grimpantes
dans
la
commune.
En
parallèle,
il
a
été
observé
que
certaines
plantes,
déjà
présentes,
ont
également
besoin
de
s'étendre. Afin
de
pourvoir
installer
de
nouvelles
grimpantes
et
prolonger
certains
câbles,
un
devis
de
la
société
JAKOB
d'un
montant
de
582.92
€
HT
soit
699.50
€
TTC
a
été
transmis
en
mairie.
il est
aussi
demandé
par
plusieurs
conseillers
d'installer
un
grillage
au
sol
autour
des
plantes
du
jardin
des
Dames
pour
les
protéger,
à
minima
des
déjections
canines
et
félines.
Le
conseil
valide
l'achat
des
câbles
supplémentaires.
Vote
10
pour
6)
CAA
:Station
de
recharge
pour
voitures
électriques
ilest
proposé
l'implantation
d'une
station
de
recharge
pour
véhicules
électriques,
Place
de
la
Mare.
Cette
prestation
serait
effectuée
par
la
Communauté
d'Agglomération
d'Auxerre
avec
le
prestataire
IZIVIA,
et
sera
totalement
gratuite
pour
la
commune.
Quelques
questions
se
posent
concernant
cette
proposition,
notamment
en
ce
qui
concerne
l'engagement
en
exclusivité,
par
la
société
IZIVIA
et
pour
15
ans,
dans
le
cadre
de
cet
appel
à
manifestation
d'intérêt.
Le
Conseil
municipal
recevra
les
agents
de
la
Communauté
d'Agglomération
et
la
société
Izivia
afin
de
poser
les
questions
avant
de
valider
ce
projet.
L'emplacement
souhaité
doit
être
validé
avec
les
services
en
charge
de
ce
projet.
Cette
installation
aura
lieu
à
compter
de
la
fin
2026.
|
INTERCOMMUNALITE
)
7)
CAA
:
Rapport
d'intervention
suite
à
la
dératisation
Suite
au
dernier
conseil
où
un
problème
de
rats
avait
été
évoqué,
la
mairie
a
demandé
à
la
CAA
d'intervenir.
Le
prestataire
de
celle-ci,
la
société
Anti
Nuisibles
Services
située
à
Auxerre,
est
intervenu
le
6
novembre
2025
et
a
traité
l'ensemble
de
la
commune
au
niveau
des
réseaux
d'assainissement. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
|
DIVERS
)
8}
Courrier
des
restaurateurs
pour
le
repas
des
anciens
Le
nombre
de
participants
sera
transmis
le
15
novembre.
9)
Compte
rendu
de
dernier
conseil
de
la
maison
de
retraite
:
Les
horaires
du
cinéma
prévu
en
après-midi,
sont
incompatibles
pour
les
résidents.
Une
demande
va
être
faite
pour
savoir
si
une
séance
à
15h,
au
lieu
de
16h,
peut
être
envisageable.
10}
Commande
des
sapins
Un
sapin
sera
installé
place
de
l'église,
deux
à
la
mairie,
un
à
la
salle
des
fêtes
et
un
à
l’école.
La
séance
est
levée
à
21H55. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne Le
Maire,
Odile
MALTOFF
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
ordinaire
du
13/11/2028
:
DEL
n°
2025-047
: Abrogation
des
servitudes
d'alignement
DÉL
n°
2025-048
: Choix
des
entreprises
/ réhabilitation
atelier
DÉL
n°
2025-049
: devis
pour
câbles
grimpantes
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
18
décembre
2025
À
19h00
à
la
MAIRIE Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
13/11/2025
Mme
MALTOFF
Odile :
M.
GUIBERT
Jean-Paul :
Mme
GAUTHIER
Liliane :
M.
POISSON
Jean-Baptiste
:
M.
MOUSSU
Noël
:
M.
MOUY
Christophe
:
Mme
CHAMFORT
Aurélie
:
Mme
BERNARD
Magali
: