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Conseil Municipal - cm coulanges la vineuse février 2022
Conseil Municipal - cm du 15.01.2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 15.01.2026)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports,
Mairie
Bus
COULANCGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
08/01/2026
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal :
Jeudi
15
janvier
2026
À
19h00
à
la
Mairie
Ordre
du
jour
e
INTERCOMMUNALITE
:
-_
CAA
: bornes
de
recharge
électrique
e
PROJET:
-
Restructuration
du
périscolaire
et
de
la
bibliothèque
:Lancement
de
ia
consultation
pour
la
maîtrise
d'œuvre
e
SALLE
DES
FETES
:
-
Proposition
d’un
pack
sono
+
DIVERS :
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments. Mairie
Ms
COULANGES-LA-VINEUSE
mes
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
15
janvier
à
49
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Étaient
présents
:Mme
MALTOFF
Odile
;M.
POISSON
Jean-
Baptiste
;Mme
GAUTHIER
Liliane
;M.
GUIBERT
Jean-Paul
;
M.
MOUY
Christophe:
Mme
Aurélie
CHAMFORT
;
M.
Jacques
CARBONNEAUX,
Mme
LIPS
Elisabeth
Absents
excusés
:
Mme
LEPROUST
Marie-Ange
;
M.
Damien
DUFOUR
:
M.
DUCHEMIN
Philippe
;
Mme
Magali
BERNARE
;M.
Noël
MOUSSU
Pouvoir
:Mme
Magali
BERNARD
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Baptiste
POISSON
Secrétaire
:M.
Christophe
MOUY
ES
Le
compte-rendu
de
Conseil
Municipal
du
15
janvier
2026
est
lu
par
Mme
le
Maire
et
approuvé.
Vote
pour
09
INTERCOMMUNALITE
|
1)
CAA
: BORNES
DE
RECHARGE
ELECTRIQUE
En
prolongement
de
la
visite
qui
a
été
réalisée
sur
la
commune
avec
M.
Tilhet
et
M.
Dessailly
de
la
société
IZIVIA,
il y
a
toute
une
série
de
documents
à
remplir
pour
faire
avancer
le
dossier.
Il faut
délibérer
sur
le
fait
que
le
conseil
accepte
de
déléguer
au
profit
de
la
CA,
l'exercice
de
la
compétence
en
matière
de
création,
d'entretien
et
d'exploitation
des
infrastructures
de
charges
nécessaires
à
l'usage
des
véhicules
hybrides
rechargeables
en
vue
de
la
participation
à
l'appel
à
manifestation
d'intérêt
porté
par
la
communauté
de
l'Auxerrois,
et
autoriser
Mme
le
maire
à
signer
la
convention
correspondante
Il
faut
également
délibérer
pour
autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'installation
et
l'exploitation
d’infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
(IRVE)
sur
la
Voirie
dans
la
commune.
Vote
pour
09 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
MATERIEL
COMMUNAL
MOBILE
2)
Proposition
d'achat
d’un
pack
de
sonorisation
En
raison
des
divers
cérémonies
officielles
ou
manifestations
en
extérieur,
que
la
mairie
doit
réaliser,
la
question
se
pose
de
trouver
un
matériel
de
sonorisation
portatif.
La
seule
proposition
qui
a
été
faite
n'est
pas
en
adéquation
avec
la
demande,
La
question
reste
donc
en
étude,
d’autres
devis
seront
transmis
lors
du
prochain
conseil.
PROJET 3)
Restructuration
du
périscolaire
et
de
la
bibliothèque
:Lancement
de
la
consultation
pour
la
maîtrise
d'œuvre
L'objectif
est
de
recruter
par
un
marché
public
un
architecte
qui
fera
des
propositions
au
conseil
municipal
pour
aider
celui-ci
à
définir
son
projet.
Le
CAUE
nous
a
aidé
en
proposant
cette
esquisse
du
projet
qui
donne
quelques
éléments
factuels,
afin
de
préparer
la
passation
du
marché
public.
Le
bâtiment
fait
globalement
300
m2,
la
rénovation
d'un
bâtiment
est
estimée
par
le
CAUE
de
1000
à
2000
€
du
m2
selon
le
niveau
d'exigence
du
maître
d'ouvrage.
Le
marché
comporte
2
tranches
optionnelles,
l'une
sur
la
mission
qui
pourrait
s'interrompre
au
stade
"pro
DCE",
stade
requis
pour
faire
la
plupart
des
demandes
de
financement,
et
une
concernant
Terragillis
(présentée
au
conseil
et
en
commission).
Le
conseil
devra
choisir
ultérieurement
de
rénover
ou
non
la
totalité
du
bâtiment,
où
de
ne
conserver
que
la
base
de
surface
du
périscolaire
et
ou
de
la
bibliothèque.
Le
conseil
autorise
Mme
le
Maire
à
signer
les
pièces
afférentes
au
marché.
Vote
pour
09
|
DIVERS
]
4)
Règlement
du
cimetière
À
la
suite
de
plusieurs
corrections
et
de
certaines
demandes
atypiques,
le
règlement
du
cimetière
doit
être
revu
et
complété.
li sera
présenté
dans
sa
version
finalisée
au
conseil
de
février.
5)
Candidature
au
poste
de
régisseur
du
matériel
des
associations
M.
Joseph
GERMAIN
à
transmis
une
demande
de
reprise
du
«
poste
de
régisseur
du
matériel
des
associations
»,
suite
à
la
démission
de
Noël
MOUSSU.
Cette
décision
sera
prise
avec
l’ensemble
des
associations
de
la
commune
lors
de
la
prochaine
réunion.
IL sera
notamment
proposé
par
les
élus
que
deux
personnes
aient
la
gestion
du
matériel.
6}
Vœux
du
maire
L'organisation
des
vœux
est
revue
par
l'ensemble
des
conseillers
en
prévision
de
la
présentation
prévue
le
lendemain,
vendredi
16
janvier.
|| est
demandé
à
l'ensemble
des
conseillers
et
adjoints
s'ils
veulent
prendre
la
parole
lors
de
la
présentation,
comme
cela
est
pratiqué
tous
les
ans.
Les
présentations
des
travaux
seront
effectuées
par
M.
Mouy,
la
communication
par
M.
Carbonneaux,
es
associations
et
commerces
par
M.
Poisson,
Mme
le
Maire
assurera
le
reste
de
la
présentation.
L Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Mme
Lips,
adjointe
au
maire,
affirme
ne
pas
savoir
si
elle
souhaite
prendre
la
parole.
7)
Périmètre
Délimité
des
Abords
(PDA)
Mme
le
maire
informe
les
conseillers
que
M.
Nicol,
adjoint
de
M.
Louail
(Architecte
des
Batiments
de
France
de
l'Yonne),
est
venu
en
mairie
ce
matin,
accompagné
de
Mme
Bessou
(Instructrice
des
services
ABF)
et
Mme
Roux-Casanova
(chargée
de
mission
planification
urbaine
à
la
CAA).
Cet
entretien
a
consisté
à
faire
un
point
sur
le
périmètre
possible
du
PDA
et
de
l'impact
qu'aura
ce
dernier
sur
l'instruction
des
demandes
d'autorisation.
8)
Reprise
éventuelle
des
expositions
en
2026
M.
POISSON,
adjoint
au
maire,
informe
l'ensemble
du
conseil
qu'il
est
prévu
de
reprendre
les
expositions
à
la
maison
du
pays
coulangeois
sur
l'année
2026.
8)
Compte-Rendu
réunion
SIVOM
AuxRJeunes
Mme
le
Maire
informe
le
conseil
de
l'avancée
des
travaux
des
membres
du
conseil
syndical
du
Sivom.
Une
ébauche
de
budget
2026
à
été
proposée
au
conseil
syndical
deu
14
janvier
dernier.
La
problématique
actuelle
du
Sivom
réside
dans
le
manque
de
trésorerie,
en
effet
la
Caf
ne
débute
ses
versements
concernant
l'année
en
cours
qu'à
compté
d'avril.
Mme
le
Maire
a
présenté
aux
membres
du
conseil,
un
plannig
des
verssements
mensuels
devant
être
effctué
par
les
communes
adhérentes,
avec
une
majoration
sur
le
premier
trimestre,
afin
de
pourvoir
pallier
le
manque
de
trésorerie.
Cette
demande
à
été
validée
à
l'unanimité
lors
du
conseil
syndical.
Le
montant
total
des
versements
des
communes
n'est
pas
augmenté,
il est
différemment
réparti
sur
l’année
civile.
40)
Association
du
patrimoine
Une
action
est
en
cours
par
les
membres
de
l'association,
afin
de
replacer
des
outils
sur
le
tableau
au
pressoir.
En
effet,
depuis
les
travaux
de
la
toiture,
le
lieu
n'a
pas
été
réaménagé.
Il est
prévu
de
remettre
en
place
une
exposition
afin
de
rendre
plus
attractif
cet
espace,
et
ce
avant
la
prochaine
St
Vincent,
afin
de
profiter
aux
visiteurs
du
jour.
La
séance
est
levée
à
20H13.
Le
Maire,
Odile
MALTOFF o ABC
Délibérations
prises
au
cours
du Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
DÉL
n° 2026-001
DÉL
n°
2026-002
DÉL
n°
2026-003
maîtrise
d'œuvre
Conseil
Municipal
ordinaire
du
15/01/2026
:
:Délégation
compétence
CAA
pour
borne
recharge
électrique
:occupation
domaine
public
borne
rechargeable
-Restructuration
médiathèque
et
périscolaire
:lancement
de
la
consultation
pour
la
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
149
février
2026
A
19h00
à
la
MAIRIE Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
15/01/2026
Mme
MALTOFF
Odile
:
M.
GUIBERT
Jean-Paul
:
MME
LIPS
Elisabeth
:
Mme
GAUTHIER
Liliane :
M.
CARBONNEAUX
Jacques :
M.
POISSON
Jean-Baptiste
:
M.
MOUY
Christophe :
Mme
CHAMFORT
Aurélie
: