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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2023 019 Subvention 2023 cooperative scolaire v
Document publié le Mardi 4 avril 2023
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
DÉLIBÉRATION N°2023-019
EN DATE DU 04 AVRIL 2023
PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION ANNUELLE A LA COOPÉRATIVE DU GROUPE SCOLAIRE M. RICHARD
***
Le Conseil Communautaire s’est réuni le quatre avril deux mille vingt trois à dix-neuf heures, à la salle des fêtes de Lourdoueix-Saint-Pierre, selon convocation le 28/03/2023, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. LANGLOIS Roger a été désigné secrétaire de séance.
Présents (23) :
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean- François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUETAT Philippe, GUYOT Pierre, HUMBERT Isabelle , LABESSE Michel, LALANDE Martine, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Eveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILAT Florence, THEVENET Didier.
Absents ayant donné pouvoir (4) : DARVENNE Céline donne pouvoir à GENEVOIS Jean-François, LAMONTAGNE Marc donne pouvoir à LALANDE Martine, MOREAU Adrien donne pouvoir à CHAVANT Philippe, PILAT Hélène donne pouvoir à MARSALEIX Guy.
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 27 23 27 27 27 0
***
Chaque année, la Communauté de commune Portes de la Creuse en Marche attribue une subvention à la coopérative groupe scolaire Marcel RICHARD de Moutier-Malcard, dont la collectivité a la compétence, puis l'inscrit au compte 6574 (subventions de fonctionnement).
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l’unanimité,
- ATTRIBUE une subvention de 1 000 € sur l’exercice 2023 à la coopérative du groupe scolaire Marcel RICHARD de Moutier-Malcard.
Fait à Genouillac, le 04 avril 2023,
Guy MARSALEIX, Président,