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Arrêté - ARRETE 090 DDBT 3eme gr Club Supporters RCC Tournoi le 180323
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 090 DDBT 3eme gr Club Supporters RCC Tournoi le 180323)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Égalité et non-discrimination,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE
LE
LL
ARRETE
DU
MAIRE
CO
N°
2023-09)
POLICE
MUNICIPALE
DEMANDE
D'AUTORISATION
Tél
:04.90.9017.00
D'OUVRIR
UN
DÉBIT
DE
BOISSONS
Réf.:
CD/JMB
TEMPORAIRE
Débit
de
boissons
*2
0
La
groupe
_
Monsieur
le
Maire,
À
1
L
Je
soussigné
L Vl-
dc
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E
CLAU
DZ
OS
{
ei
e-
>
d—
LL
de
Su,
le
de
LC
JC
ET
LV
Ai
l'honneur
de
Aileiter.
conformément
aux
dispositions
de
|‘article
L.3334-2
du
CSP
(ord
n°
2000-548
du
15/06/2000)
l'autorisation
d
‘ouvrir
un
débit
de
boissons
temporaire
à
ÿ
1
4
TD)
2
pi
=
(
=
>
Co
Ja
teh
A l'occasion
de
:
1€
U
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«
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À
Le
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Sie
Di
15/2/23
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Du
DANE
Di
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9/23
K4
au
Same
nt
2.
Veuillez
agréer,
Monsieur
lé
Maire,
|‘
expression
de
mes
sentiments
respectueux.
Le
A,
[
q
14
%
Signature
[
/
ARRETE
DU
MAIRE
Cages
Je
soussigné,
Marcel
MARTEL,
Maire
de
CHATEAURENARD,
VU
l'article
L.2122-28
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
art
L.3334
-
2
du
CSP
(ordonnance
n°
2000-548
du
15
juin
2000),
VU
la
loi
n°2015-990
du
6 Août
2015
pour
la
croissance,
l'activité
et
l'égalité
des
chances
économiques
et
l'ordonnance
n°2015-1682
du
17
Décembre
2015
portant
simplification
de
certains
régimes
d'autorisation
préalable
et
de
déclaration
de
entreprises
et
des
professionnels,
Vu
la
demande
ci-dessus,
ARRETE
:
Article
unique-(1)
._n
Di.
eng
LAGUERRE
(auch
, Vrudrals
du
uk
des
_ duyporterr
du
Rec
est
autorisé(e)
à
ouvrir
un
déb
ftemporaire
du
ère
groupe
pu_A$&/D34209?
_ L£hoo
u_
49/02/9022
_ DA
A l'occasion
de
OU
nuDi
Mai
(Teunen)
- Aa
Île
He
L
9
L
|
Cle
Fa
Lixe
Coudle: A)
A
charge
pour
lui
de
se
conformer
à
toutes
les
prescriptions
locales
et
réglementaires
relatives
à
la
tenue
et
à
la
police
des
débits
de
boissons,
et
plus
particulièrement
à
la
protection
des
mineurs.
Fait
à
Châteaurenard,
le
1
ë
MARS
2023
PUBLIÉ
LE
L'Adjoint
au
Maire
délégué
à le
Sécurité
4 6
MARS
2023 Ambpliation
sera
adressée
à :
>
Madame
la
Sous-Préfète
d'ARLES,
>
Brigade
de
Gendarmerie
de
CHATEAURENARD,
>
PSIG
de
CHATEAU
RENARD,
(Eau
>
L'intéressé.
LE
PRESENT
ARRETE
DOIT
ETRE
AFFICHE
SUR
L
U
DU
DEBIT
DE
BOISSONS
COMMUNE
DE
CHATEAURENARD
-—
13160
—- ARRÊTE
DU
MAIRE