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Arrêté - Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vespière-Friardel. Lien du pdf (Arrêté - )Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, Calvados ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°.2024T0157 abrogeant l'arrêté temporaire N° 2024T0147

CU Portant réglementation du stationnement et de la LE DÉPARTEMENT circulation sur : e D519 du PR 2+0579 au PR 3+0865 dans

les deux sens de circulation (ORBEC)

situés hors agglomération

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situés hors agglomération

o D519 du PR 3+0865 au PR 4+0500

(ORBEC) situés hors agglomération

LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CALVADOS

VU le Code général des collectivités territoriales

VU le Code de la route

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, modifié

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, modifiée

VU le règlement de voirie départementale approuvé par arrêté du Président du Conseil départemental du Calvados en date du 23 août 2012

VU l'arrêté du Président du Conseil départemental du Calvados portant délégation de signature en date du 18 juillet 2023

VU l'arrêté de circulation temporaire N° 2024T0147 en date du 5 avril 2024

VU la demande de Sport-auto orbecquois en date du 5 avril 2024

CONSIDÉRANT que pour assurer la sécurité des usagers de la route, des riverains, des personnels de chantier et en raison de la modification des dates, il est nécessaire d'abroger l'arrêté de circulation temporaire visé ci-dessus.

ARRÊTE

ART 1 :

A compter du 08 avril 2024, les dispositions de l'arrêté de circulation temporaire N° 2024T0147 en date du 5 avril 2024, portant réglementation de la circulation, sont abrogées, sur : ° D519 du PR 2+0579 au PR 3+0865 dans les deux sens de circulation (ORBEC) situés hors agclomération

° D4 du PR 2+1104 au PR 10+0699 des deux côtés (ORBEC, LIVAROT-PAYS-D'AUGE et LA VESPIÈRE-FRIARDEL) situés hors agglomération

° D519 du PR 3+0865 au PR 4+0500 (ORBEC) situés hors agglomération

ARTICLE 2 :

Les dispositions définies par le présent arrêté abrogent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

2024T0157 1/2ARTICLE 3 :

Toute contravention au présent arrêté sera constatée et le contrevenant sera poursuivi conformément aux

lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 4 :

2024T0157

Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de CAEN, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Je vous précise que le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l’application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département du Calvados et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

ARTICLE 6 :

Une ampliation du présent arrêté sera envoyée aux destinataires ci-dessous, chargés, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution :

+ Département du Calvados - Agence routière départementale de SAINT-PIERRE-SUR-DIVES + Groupement de gendarmerie du Calvados

+ _Sport-auto orbecquois

Fait à CAEN, le 11 avril 2024

Pour le Président du Conseil départemental

et par délégation

Le chef du service d'accompagnement des agences

routières

Dorothée PARESSANT

DIFFUSION pour information :

° Direction des transports publics routiers de la Région Normandie

° S.A.M.U. 14 - C.H.R.U. de CAEN (Centre Hospitalier Régional Universitaire) + S.D.LS. 14 (Service Départemental d'Incendie et de Secours)

+ le Maire de la commune d'ORBEC

° le Maire de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE

+ le Maire de la commune de LA VESPIÈRE-FRIARDEL

2/2Calvados

LE DÉ

2024T0147

ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° 2024T 0147

Portant réglementation du stationnement et de la

rer circulation sur : D519 du PR 2+0579 au PR 3+0865 dans PARTEMENT o les deux sens de circulation (ORBEC)

situés hors agglomération

e __D4 du PR 2+1104 au PR 10+0699 des

deux côtés (ORBEC, LIVAROT-PAYS-

D'AUGE et LA VESPIÈRE-FRIARDEL)

situés hors agglomération

0 DS19 du PR 3+0865 au PR 4+0500

(ORBEC) situés hors agglomération

LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CALVADOS

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6 et L.3221-4

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R.417-10

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, modifié

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière, modifiée et notamment la huitième partie, signalisation temporaire et la quatrième partie, signalisation de prescription

VU le règlement de voirie départementale approuvé par arrêté du Président du Conseil départemental du Calvados en date du 23 août 2012

VU l'arrêté du Président du Conseil départemental du Calvados portant délégation de signature en date du 18 juillet 2023

VU l'avis réputé favorable du Maire de la commune de ORBEC en date du 05 avril 2024

VU l'avis favorable du Maire de la commune de LA VESPIÈRE-FRIARDEL en date du 29 mars 2024

VU l'avis réputé favorable du Maire de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE en date du 05 avril 2024

VU l'avis réputé favorable de la Direction des transports publics routiers de la Région Normandie en date du 05 avril 2024

VU l'avis réputé favorable de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie en date du 05 avril

2024

VU la demande de Sport-auto orbecquois en date du 29 mars 2024

CONSIDÉRANT que pour assurer la sécurité des usagers de la route, des riverains et permettre le bon déroulement de la course de côte intitulée " 38ème course de côte régionale d'ORBEC - FRIARDEL ", il est nécessaire de réglementer provisoirement la circulation.

1/32024T0147

ARRÊTE

ARTICLE 1 :

Le 14 juillet 2024, la circulation tous les véhicules est interdite, de 07 h 00 à 21 h 00, sur :

+ D519 du PR 2+0579 au PR 3+0865 dans les deux sens de circulation (ORBEC) situés hors agglomération

Quand la situation le permet, cette disposition ne s'applique toutefois pas :

+ aux véhicules de secours

+ aux véhicules des forces de l'ordre

« aux véhicules de l'organisateur de l'évènement

ARTICLE 2 :

Le 14 juillet 2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules, de 07 h 00 à 21 h 00, dans les

deux sens de circulation. Cette déviation emprunte les voies suivantes :

+ Rue Croix aux Lyonnais (ORBEC)

+ Rue Grande (ORBEC)

+ Rue des Canadiens (ORBEC)

+ D519 du PR 3+0865 au PR 3+0908 (ORBEC) situés hors agglomération

+ D4 du PR 2+1132 au PR 10+0702 (ORBEC, LIVAROT-PAYS-D'AUGE et LA VESPIÈRE- FRIARDEL) situés hors agglomération

+ D164 du PR 18+0792 au PR 20+0858 (LIVAROT-PAYS-D'AUGE) situés en et hors agglomération

ARTICLE 3 :

Le 14 juillet 2024, le stationnement des deux côtés, de tous les véhicules est interdit, de 07 h 00 à 21 h 00,

SUr :

° D4 du PR 2+1104 au PR 10+0699 des deux côtés (ORBEC, LIVAROT-PAYS-D'AUGE et LA

VESPIÈRE-FRIARDEL) situés hors agglomération

« D519 du PR 3+0865 au PR 4+0500 (ORBEO) situés hors agglomération

Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.

ARTICLE 4 :

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place et entretenue par Sport-auto orbecquois.

Le demandeur aura en charge la fourniture et l'entretien de la signalisation de la manifestation et de la signalisation de la déviation si cette dernière est inscrite dans l'arrêté.

Les organisateurs seront responsables de tous les dégâts qui pourraient être causés sur le domaine public et à ses dépendances, du fait et pendant la durée de cette manifestation. Ils devront en outre faire remettre les lieux en état dans les trois jours, faute de quoi il sera procédé à leurs frais par les soins du département du Calvados.

ARTICLE 5 :

Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.

ARTICLE 6 :

Les dispositions définies par le présent arrêté abrogent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

2/3RTICLE 7 :

Toute contravention au présent arrêté sera constatée et le contrevenant sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 8 :

Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de CAEN, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Je vous précise que le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l’application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours. fr.

ARTICLE 9 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département du Calvados et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

ARTICLE 10 :

Une ampliation du présent arrêté sera envoyée aux destinataires ci-dessous, chargés, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution :

+ Département du Calvados - Agence routière départementale de SAINT-PIERRE-SUR-DIVES + Groupement de gendarmerie du Calvados

+ Sport-auto orbecquois

Fait à CAEN, le 05 avril 2024

Pour le Président du Conseil départemental

et par délégation

Le chef du service d'accompagnement des agences

routières

\

Dorothée PARESSANT

DIFFUSION pour information :

° Direction des transports publics routiers de la Région Normandie

+ S.D.IS. 14 (Service Départemental d'Incendie et de Secours)

S.A.M.U. 14 - CH.R.U. de CAEN (Centre Hospitalier Régional Universitaire) + KEOLIS

° Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

+ le Maire de la commune de LA VESPIÈRE-FRIARDEL

+ le Maire de la commune d'ORBEC

° le Maire de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE

ANNEXES :

° Plan de localisation

2024T0147 3/3Arrêté Temporaire N°2024T0147

Mesure de la route interdite

Routes de la déviation

Articles 1 et 2

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Mesure de la route interdite

Routes de la déviation

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.Calvados ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° 2024T0147

Portant réglementation du stationnement et de la

pur circulation sur : LE DÉPARTEMENT e DS519 du PR 2+0579 au PR 3+0865 dans les deux sens de circulation (ORBEC)

situés hors agglomération

e _D4 du PR 2+1104 au PR 10+0699 des

deux côtés (ORBEC, LIVAROT-PAYS-

D'AUGE et LA VESPIÈRE-FRIARDEL)

situés hors agglomération

e D519 du PR 3+0865 au PR 4+0500

(ORBEC) situés hors agglomération

LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CALVADOS

VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2213-1 à L.2213-6 et L.3221-4

VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R.417-10

VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, modifié

VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière, modifiée et notamment la huitième partie, signalisation temporaire et la quatrième partie, signalisation de prescription

VU le règlement de voirie départementale approuvé par arrêté du Président du Conseil départemental du Calvados en date du 23 août 2012

VU l'arrêté du Président du Conseil départemental du Calvados portant délégation de signature en date du 18 juillet 2023

VU l'avis réputé favorable du Maire de la commune de ORBEC en date du 05 avril 2024

VU l'avis favorable du Maire de la commune de LA VESPIÈRE-FRIARDEL en date du 29 mars 2024

VU l'avis réputé favorable du Maire de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE en date du 05 avril 2024

VU l'avis réputé favorable de la Direction des transports publics routiers de la Région Normandie en date du 05 avril 2024

VU l'avis réputé favorable de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie en date du 05 avril 2024

VU la demande de Sport-auto orbecquois en date du 29 mars 2024

CONSIDÉRANT que pour assurer la sécurité des usagers de la route, des riverains et permettre le bon déroulement de la course de côte intitulée " 38ème course de côte régionale d'ORBEC - FRIARDEL "!, il est nécessaire de réglementer provisoirement la circulation.

2024T0147 1/32024T0147

ARRÊTE

ARTICLE 1 :

Le 14 juillet 2024, la circulation tous les véhicules est interdite, de 07 h 00 à 21 h 00, sur :

° D519 du PR 2+0579 au PR 3+0865 dans les deux sens de circulation (ORBEC) situés hors

agglomération

Quand la situation le permet, cette disposition ne s'applique toutefois pas :

+ aux véhicules de secours

* aux véhicules des forces de l'ordre

° aux véhicules de l'organisateur de l'évènement

ARTICLE 2 :

Le 14 juillet 2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules, de 07 h 00 à 21 h 00, dans les

deux sens de circulation. Cette déviation emprunte les voies suivantes :

+ Rue Croix aux Lyonnais (ORBEC)

+ Rue Grande (ORBEC)

+ Rue des Canadiens (ORBEC)

e D519 du PR 3+0865 au PR 3+0908 (ORBEC) situés hors agglomération

+ D4 du PR 2+1132 au PR 10+0702 (ORBEC, LIVAROT-PAYS-D'AUGE et LA VESPIÈRE- FRIARDEL) situés hors agglomération

+ D164 du PR 18+0792 au PR 20+0858 (LIVAROT-PAYS-D'AUGE) situés en et hors agglomération

ARTICLE 3 :

Le 14 juillet 2024, le stationnement des deux côtés, de tous les véhicules est interdit, de 07 h 00 à 21 h 00,

sur :

° D4 du PR 2+1104 au PR 10+0699 des deux côtés (ORBEC, LIVAROT-PAYS-D'AUGE et LA VESPIÈRE-FRIARDEL) situés hors agglomération

+ D519 du PR 3+0865 au PR 4+0500 (ORBEC) situés hors agglomération

Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du code de la route.

ARTICLE 4 :

La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place et entretenue par Sport-auto orbecquois.

Le demandeur aura en charge la fourniture et l'entretien de la signalisation de la manifestation et de la signalisation de la déviation si cette dernière est inscrite dans l'arrêté.

Les organisateurs seront responsables de tous les dégâts qui pourraient être causés sur le domaine public et à ses dépendances, du fait et pendant la durée de cette manifestation. Ils devront en outre faire remettre les lieux en état dans les trois jours, faute de quoi il sera procédé à leurs frais par les soins du département du Calvados.

ARTICLE 5 :

Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la mise en place de la signalisation.

ARTICLE 6 :

Les dispositions définies par le présent arrêté abrogent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures.

2/3ARTICLE 7 :

Toute contravention au présent arrêté sera constatée et le contrevenant sera poursuivi conformément aux lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 8 :

Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de CAEN, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Je vous précise que le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l’application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.

ARTICLE 9 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département du Calvados et affiché conformément à la réglementation en vigueur.

ARTICLE 10 :

Une ampliation du présent arrêté sera envoyée aux destinataires ci-dessous, chargés, chacun en ce qui le concerne, d'en assurer l'exécution :

°_ Département du Calvados - Agence routière départementale de SAINT-PIERRE-SUR-DIVES + _ Groupement de gendarmerie du Calvados

°_ Sport-auto orbecquois

Fait à CAEN, le 05 avril 2024

Pour le Président du Conseil départemental

et par délégation

Le chef du service d'accompagnement des agences

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Dorothée PARESSANT

DIFFUSION pour information :

* Direction des transports publics routiers de la Région Normandie

e S.D.IS. 14 (Service Départemental d'Incendie et de Secours)

e S.A.M.U. 14 - C.H.R.U. de CAEN (Centre Hospitalier Régional Universitaire) ° KEOLIS

e Communauté d'agglomération Lisieux Normandie

+ le Maire de la commune de LA VESPIÈRE-FRIARDEL

e le Maire de la commune d'ORBEC

° le Maire de la commune de LIVAROT-PAYS-D'AUGE

ANNEXES :

e Plan de localisation

2024T0147 3/3Arrêté Temporaire N°2024T0147

Mesure de la route interdite

Routes de la déviation

Articles 1 et 2Arrêté Temporaire N°2024T0147

Mesure de la route interdite

Routes de la déviation

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