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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 09 SEPTEMBRE 2022
Document publié le Vendredi 9 septembre 2022 par la commune de Corbonod.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 09 SEPTEMBRE 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Jeunesse,
—_—— Corbonod
ZX<,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
SEPTEMBRE
2022
1) Ressources
humaines
N°2022-033
Création
de
3 postes
d’agents
dont
un
agent
d’animation
et deux
agents
polyvalents
pour
un
temps
de
travail
non
complet
—- Modification
du
tableau
des
emplois.
Adopté
à l’unanimité.
2)
Bâtiments
a) N°
2022-034
Rénovation
énergétique
de
l’école
primaire
: choix
du
maître
d’œuvre
suite
à l’appel
d’Offre. Adopté
à l’unanimité.
b) N°2022-035
Rénovation
énergétique
de
l’école
primaire
: choix
des
titulaires
pour
les
missions
SPS
et CT
: choix
des
entreprises.
Adopté
à l’unanimité.
3)
Finances
N°
2022-036
avenant
n°2
pour
Accord
à bon
de
commande
n°2018-01
étude
globale
de
gestion
intégrée
de
ressources
en
eau
du
bassin
versant
des
Usses
et Rhône
et du
territoire
de
la
Communauté
de
communes
Usses
et Rhône.
Adopté
à l’unanimité.
4)
Pompiers
SDIS
N°
2022-037
Convention
de
mise
à disposition
d’une
bouteille
d’oxygène
médical
de
5 litres
mise
à disposition
par
le SDIS
de
l’Aïn
— Renouvèlement.
Adopté
à l’unanimité.
5)
Finances
N°2022-038
Décision
modificative
budgétaire
— Budget
Principal
2022
Investissement.
Adoptée
à l’unanimité.
Patrick
CHAPEL
QE
COS d BC @ ƣ \0
Tel.
: 04
50
56
18
30
— contact@mairie-corbonod.fr
- site
Internet
: www.corbonod.fr