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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 30.05.2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Corbonod.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 30.05.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
| |
Corbonod Z/<,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Affiché
du
31/05/2024
au 31/07/2024
DU
30
MAI
2024
CORBONOD,
le 31
mai
2024
Présents
(12)
: Patrick
CHAPEL,
Jean-Louis
GENY,
Sandrine
TASSET,
Alexandre
BRUNET,
Elisabeth
TRAVAIL,
Laurence
VILETTE,
Christelle
NOYES,
Damien
GUICHON,
Gérard
TOCCANIER,
Christelle
GEORGES,
Hélène
GUILLARD,
Sébastien
MOLLEX.
Absents
(3)
: Laurent
BERNARD,
Régis
MOLLEX,
Marie
MACHEREY.
Secrétaire
de
séance
: Elisabeth
TRAVAIL
N°
Objet
Vote
délibération 2024-018
|
Attribution
du
marché
pour
la fourniture
et la livraison
des
repas
Approuvé
à
au
restaurant
scolaire
à la Société
LEZTROY
SAVOY
l'unanimité
2024-019
|
Adhésion
à PEFC
pour
la certification
de
la gestion
durable
de
lal
Approuvé
à
forêt
communale
l’unanimité
2024-020
|
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
2024
Approuvé
à
l’unanimité
2024-021
|
Demande
de
subvention
au
Département
pour
le
Approuvé
à
réaménagement
et l’extension
du
groupe
scolaire
l’unanimité
2024-022
|
Demande
de
subvention
au
Département
pour
la rénovation
Approuvé
à
énergétique
de
l’école
primaire
l’unanimité
2024-023
|
Demande
de
subvention
au Département
pour
le renforcement
APProuvÉ
à
du
réseau
d’eau
potable
du
hameau
de
Fontaine
l’unanimité
2024-024
|
Approbation
des
modifications
apportées
au
règlement
Approuvé
à
d’utilisation
de
la salle
d’animation
de
l’espace
culturel
et de
l’unanimité
loisirs
Le
Maire
Patrick
CHAPEL
Les
délibérations
sont
consultables
dans
leur
intégralité
en
mairie
ou
sur
le site
internet
de
la
Commune.
Mairie
de
CORBONOD -—
275
grande
rue
—
Gignez
—
01420
CORBONOD
Tél
: 04
50
56
18
30 — Mail
: contact@mairie-corbonod.fr