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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fleurance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 27 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Énergies,
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
27
septembre
2022
FLEURANCE
DELIBERATION
COMMANDE
PUBEIQUE
URBANISME
6)
Autorisation
à la
CCLG
pour
la poursuite
de
la procédure
d'élaboration
du
PLU
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
.
Changement
de
dénomination
de
la rue
de
la Mare
en
Rue
du
Capitaine
Maurice
BARRIAC
1)
Conventionnement
avec
le SDEG
dans
le cadre
de
travaux
d’effacement
de
réseaux
de
télécommunications
-
,
.
Approuvée
Avenue
Martial
CAZES
2)
Conventionnement
avec
le SDEG
dans
le cadre
de
travaux
d’effacement
de
réseaux
électriques
- Avenue
Martial
Approuvée
CAZES 3)
Conventionnement
avec
le SDEG
dans
le cadre
de
travaux
d’effacement
de
réseaux
- Rue
Saint-Laurent
Approuvée
4)
Conventionnement
avec
le SDEG
dans
le cadre
de
travaux
d'effacement
de
réseaux
- Avenue
du
Bataillon
de
Aporouvée
l’Armagnac
et
de
la rue
Canaou
pp
5)
Convention
de
mandat
avec
l'OGEC
SAINT-LAURENT
dans
le cadre
du
programme
« Socle
numérique
»
Approuvée
Approuvée Approuvée
Rapport
annuel
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
public
de
l’assainissement
collectif
- Année
2021
FONCTION
PUBLIQUE
Approuvée
Modification
des
statuts
de
la CCLG
portant
intégration
de
la compétence
supplémentaire
« soutien
à la
Création
d'emplois
de
coordonnateur
communal
et
d'agent
recenseur
Approuvée
°
Recours
à l’apprentissage
— Service
Cadre
de
vie
Approuvée
Modification
du
RIFSEEP
Approuvée
INSTITUTIONS
ET
VIE
POLITIQUE
,
Approuvée
Dr
entalté
et
à l'accueil
des
jeunes
enfants
sur
le territoire
»
13)
SPL
ARAC
- Rapport
d'activité
2021
Approuvée
14)
SPL
AREC
- Rapport
d'activité
2021
Approuvée
FINANCES
LOCALES
Extinction nocturne de l’éclairage
public
Subvention
à
l’association
« Jardinons
tous
ensemble
»
Approuvée
a
AMI
« La
Région
vous
protège
» : Plan
de
financement
Approuvée
17)
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrecouvrables
: Budget
principal
de
la Commune
Approuvée
18)
Décision
modificative
n°1
: Budget
principal
de
la Commune
— Exercice
2022
Approuvée
19)
Décision
modificative
n°1
: Budget
assainissement
— Exercice
2022
Approuvée
20)
Décision
modificative
n°2
: CTS
— Exercice
2022
Approuvée Approuvée
Fait
à Fleurance,
le 30
septembre
2022,
Le
Mair!
ARDIA-MAZZOLENI