Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 26 06 24
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 06 26
Déliberation - liste des deliberations cm du 26 06 23
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 04 25
Déliberation - liste des deliberations cm du 13 04 23
Déliberation - Liste des deliberations a afficher CM 11 04 24
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 24 06 26
Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 09 04 24
Déliberation - Liste des deliberations CM 28 04 26
Déliberation - liste des deliberations cm du 9 03 23
Déliberation - Liste des deliberations CM 28 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 28 04 26)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Démocratie,
Affichage :
du : 29/04/2026 OINT.- Doulchard
au : 29/06/2026
LISTE DES DELIBERATIONS
{Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026 A 18 H 00
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois d'avril à dix-huit heures, le Conseil municipal au nombre de 26 s’est réuni en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 22 avril 2026 et affichage le 22 avril 2026, sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRESENTS :
M. Richard BOUDET- M. Urbain NTARUNDENGA- Marylène BARACHET - Christian RAUCAZ - Valérie CHAPAT - Dominique GILLET - Sophie DOS SANTOS - Bruno MARTINS - Caroline BARDEICHE - Pierre GUILLET - Marie France CAILLET - Sylvie LITZLER - Thierry VALLÉE - Hervé POMMIER - Véronique DOLEANS - Philippe SAVANI - Sébastien LOISEAU - Marie DUBOIS-MARTEAU - Christine MALAPERT- Nicolas GROELLY - Mélanie CELEGATO - Kevin HUREAUX - Mélina FAUCHER - Alain MOREAU - Valérie CHANTEFORT - Dominique TELLIEZ.
EXCUSES :
- Isabelle LIMOUSIN (pouvoirà M. Christian RAUCAZ)
- Laurent ROUSSAT (pouvoir à M. Richard BOUDET)
- Virginie LEFIEVRE (pouvoir à M. Urbain NTARUNDENGA)
formant la majorité des membres en exercice.
Monsieur Christian RAUCAZ a été élu secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
| — COMMANDE PUBLIQUE
Démolition - Reconstruction des écoles maternelle et élémentaire . 2026/01 des Verdins / Autorisation de signature de marchés Approuvée
Il — ADMINISTRATION GENERALE
2026/02 Création de la commission des impôts directs et désignation des Approuvée membres
Désignation des membres au conseil d'administration du collège , 2026/03 Louis Armand Approuvée
2026/04 | Désignation des membres aux Conseils d'école Approuvée
SEM TERRITORIA - Désignation du membre permanent de
2026/05 |l'assemblée spéciale et du représentant permanent aux Approuvée assemblées générales des actionnaires
Désignation d'un Conseiller municipal en charge des questions 2026/06 de défense Approuvée
Désignation des membres pour la commission de contrôle . 2026/07 chargée de la révision des listes électorales Approuvée
Election des membres au Conseil d'Administration du Centre . 2026/08 communal d'Action Sociale (CCAS) Peepiee
2026/09 Election des membres au Syndicat Départemental d'Energie du | Vote à bulletin secret Cher (SDE 18) Adoptée
page 1 sur 2 2026/10 Création de la commission d'accessibilité Approuvée
2026/11 Plan communal de sauvegarde — Désignation d’un chef de projet PCS Approuvée
2026/12 Groupement d'intérêt public de la région centre interactive (GIP Récia) / Désignation des membres à l’Assemblée générale Approuvée
2026/13 Approlys Centr'Achats - Désignation des membres à l'Assemblée générale Approuvée
2026/14 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux Approuvée
111 — AFFAIRES FINANCIERES
2026/15 Fiscalité 2026 - vote des taux des taxes locales Approuvée
2026/16 Demande versement solde de la subvention pour la construction de pistes de padel tennis auprès de l'Etat Approuvée
2026/17
Demande de subvention auprès de l’état pour la construction des
écoles maternelle et élémentaire «les Verdins »: locaux
enseignants, locaux périscolaires, locaux annexes périscolaires,
locaux techniques/services (phase 3)
Approuvée
2026/18
Signature d’un plan de financement avec lé SDE 18 autorisant la
rénovation de l'éclairage public situé rue Louis Armand, rue de
Chènevière et rue des Verdins
Approuvée
2026/19
Signature d’un plan de financement avec le SDE 18 autorisant la
rénovation de l'éclairage public avec Finstallation de rétrofit pour
la modernisation de l'éclairage public de la place Marcel Pagnol
Approuvée
2026/20
Signature d’un plan de financement avec le SDE 18 autorisant la
rénovation de l'éclairage public (4 points lumineux) suite à un
câble souterrain coupé de la rue Alfred de Vigny
Approuvée
IV - RESSOURCES HUMAINES
2026/21 Délibération relative à la formation des membres du Conseil Municipal Approuvée
V_- SPORTS — ANIMATION -— VIE ASSOCIATIVE
2026/22 Subventions aux associations — Année 2026 Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le 29 avril 2026
Le Maire,
— çà _——
pe
Richard BOUDET
Liste publiée sur le site internet de la commune le 29 avril 2026
-
page 2 sur 2