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Conseil Municipal - DEL 054 Designation DUN Membre du Conseil Municipal Pour Lafp Gour Mont Rova
Document publié le Mercredi 31 mars 2021 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 054 Designation DUN Membre du Conseil Municipal Pour Lafp Gour Mont Rova)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2021-054
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal EE Eu PS PS PR DAY Pub PE PS PP PE PE PE
OBJET : Désignation d'un membre du conseil municipal pour l'AFP Gour Mont Rova
Séance du 31 Mars 2021
L'an deux mille vingt et un, trente et Un mars, à dix-sept heure trente-neuf en application de l'article L.2121-7
du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal de la Commune
Nouvelle de Plateau d'Hauteville (Ain), dûment convoqué par courrier électronique vingt-quatre mars deux
mille vingt et un, se sont réunis (en raison de la COVID-19) dans la salle de l'étage du bâtiment dit de la salle
des fêtes, place Rougy à Hauteville de Plateau d'Hauteville, en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Philippe EMIN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 29
Membres présents : 24
Georges BERMOND, Claire BILLON-BERTHET, Joël BORGEOT, Didier BOURGEAIS, Corinne BOYER, Solange
DOMINGUEZ, Gérard CHAPUIS, Bernard CORTINOVIS, Humbert CRETIER, Jean-Michel CYVOCT, Jacques
DRHOUIN, Philippe EMIN, Gaëlle FORAY, Patrick GENOD, Alexandre LALLEMENT Gilbert LEMOINE, Karine
LIEVIN, Stéphane LYAUDET, Jessie MARIN, Alain MASSIRONI Eliane MERMILLON, Marie-H. PERILLAT,
Stéphanie PERNOD BEAUDON, Nicole ROSIER,
Membres absents excusés avec pouvoir : 4 Jacques FUMEX (pouvoir à M. Jacques DRHOUIN) Maria
GUILLERMET (pouvoir à M. Philippe EMIN), Christine MARTINE (pouvoir à M. Gilbert LEMOINE), Sonia ZANI {pouvoir à Mme Karine LIEVIN)
Membres absents excusés, sans pouvoir : 1 Sébastien BEVOZ
Membres absents : 0
Secrétaire de séance : Mme Jessie MARIN
Soit : 24 présents
Monsieur le Maire informe l'Assemblée qu'il convient de désigner un membre du conseil municipal pour
représenter la commune dans l'AFP Gour Mont Rova et que M. Gérard CHAPUIS a fait savoir qu'il quitterait la Présidence de l'AFP Gour Mont Rova après 2 ans de service rendu à cette association.
Monsieur Patrick GENOD propose sa candidature.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré avec 27 voix pour et
1 voix Abstention de Mme Gaëlle FORAY
Accusé de réception en préfecture
061-200086122-20210331-DE-2021-054-DE
Date de télétransmission : 13/04/2021
Date de réception préfecture : 13/04/2021
054-1
- DESIGNE Monsieur Patrick GENOD, pour représenter l'AFP Gour Mont Rova
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Philippe EMIN Le
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20210331-DE-2021-054-DE
Date de télétransmission : 13/04/2021
Date de réception préfecture : 13/04/2021
054-2