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Déliberation - DEL 14 Designation DES Delegues du Conseil Dans LES Organismes Exterieurs
Document publié le Mardi 29 janvier 2019 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 14 Designation DES Delegues du Conseil Dans LES Organismes Exterieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'AIN . DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2019-14
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
OBJET : Désignation des délégués du conseil dans les organismes extérieurs
Séance du 29 janvier 2019
L'an deux mille dix-neuf, le vingt-neuf janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune Nouvelle de Plateau d'Hauteville, dûment convoqué le vingt-deux janvier deux mille dix-neuf, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe EMIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice au jour de la séance : 58
Membres présents :
MM. ALLANDRIEU Bernard, ARGENTI Bernard, BARBARIN Daniel, BEVOZ Sébastien, BLEIN Jean,
BOURGEAIS Didier, CAPELLI Jean-Baptiste, CHAPUIS Gérard, CORTINOVIS Bernard, CYVOCT Jean- Michel, DRHOUIN Jacques, DUSSUYER Régis, EMIN Philippe, GENOD Patrick, GRIOT Bernard, LEMOINE Gilbert, LYAUDET Stéphane, MORGNIEU Laurent, PETITNICOLAS Christophe, PIFFADY Philippe, RODRIGUEZ-CERVILLA José, SAVEY Didier, TRAMOY Maurice.
Mmes BERTHET Claire, BORGNA Séverine, BOURDONCLE Annie, CARRARA Carole, FERRO Nicole, JOLY Fabienne, LETRAY Marie-Odile, LIEVIN Karine, MARTINE Christine, MASNADA Isabelle, PALAZZI-ZANI Nelly, PETIT Odile, ROSIER Nicole.
Membres absents excusés :
MM. ALLARD Cyrille (pouvoir à CYVOCT Jean-Michel), FERRARI Jean (pouvoir à CARRARA Carole), HARNAL Sébastien (pouvoir à LIEVIN Karine), JARASSIER Hervé (pouvoir à LEMOINE Gilbert), PESENTI Philippe (pouvoir à EMIN Philippe), ZANI Guy (pouvoir à BOURGEAIS Didier). Mmes CHATEAU Marie-Luce (pouvoir à BEVOZ Sébastien), MACHON Annie (pouvoir à ARGENTI Bernard), TRAINI Marie (pouvoir à ROSIER Nicole), TREUVELOT Catherine (pouvoir à JOLY Fabienne).
Membres absents :
MM. CHARVOLIN Roch, FRAISEAU Alain, RABUT Jacques, RAOULT Jean-Pierre, REN AUD fjean-Xavier,
TABOUREL Philippe.
Mmes BARDON Fabienne, BARTHELET Annaëlle, CHENET Valérie, GRITTI Delphine, HUGON Marlène,
ROTARU Maria. REÇU LE
Secrétaire de séance : Claire BERTHET. { L FEV 2019
Soit : 36 présents, 10 pouvoirs. SOUS-PRÉFECTURE DE BELLEY
Monsieur le Maire indique à l’Assemblée qu’il convient de désigner les représentants de la Commune dans les organismes extérieurs.
Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
DESIGNE, à l'unanimité, les représentants de la commune dans les organismes extérieurs :
- Conseil d'exploitation de la régie des énergies : B.ARGENTI, Président
J.BLEIN - SHARNAL - Ph.PESENTI
- 2 représentants des établissements hospitaliers :
- CHPH: M. Christophe PLANES
- VILLA ADELAIDE : Mme la directrice
#f
14-1 - 1 représentant du privé collectif : M. Patrick TAVEL
- 1 représentant des consommateurs : M. André EMIN
- 1 représentant des usagers propriétaires : M. Bernard BLANC
- Conseil de surveillance du CHPH :
B.ARGENTI - LMASNADA
- Commission de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX) : M. TRAINI
- Commission locale de l'habitat : C. CARRARA - F. JOLY
- Commissions spécifiques :
- Règlement du conseil municipal et respect de la charte de la commune nouvelle: B. ALLANDRIEU - N. ROSIER
- Commission cimetière :
Vice-Président : G.CHAPUIS
S.HARNAL - IMASNADA - Ph. PESENTI - M.TRAINI - N. FERRO - G. LEMOINE - P. GENOD - JP RAOULT
- Responsable pour le cimetière d'Hauteville-Lompnes : G.CHAPUIS
- Responsable pour le cimetière de Cormaranche-en-Bugey : P.GENOD - Responsable pour le cimetière d'Hostiaz : N. FERRO
- Responsable pour le cimetière de Thézillieu : G.LEMOINE
- Responsabie pour le cimetière de Lacoux : M.TRAINI
- Responsable pour Le cimetière de Longecombe : IMASNADA
- Association des Communes Forestières :
Titulaire : D. BARBARIN
Suppléant : G.CHAPUIS
- Association HAUTEVILLE 3 S (H35) :
Titulaires : JM CYVOCT - P.PESENTT
Suppléants: [LMASNADA - J. BLEIN -F. RABUT
- Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) :
Antenne Hauteville-Lompnes :
M. TRAINI - A.BOURDONCLE - C.CARRARA - F. BLEIN - I MASNADA - F. JOLY -J. RABUT Antenne Hostiaz :
N. FERRO - ML CHATEAU -S. BORGNA
Antenne Thézillieu :
G. LEMOINE - M. TRAMOY - C. MARTINE - H. JARASSIER
Antenne Cormaranche :
K. LIEVIN - D. BARBARIN - C. BERTHET - C. PETITNICOLAS
- Centre Régional de la propriété forestière : G.CHAPUIS
- Centre Social et Culturel : M. TRAINI - EL MASNADA - C. TREUVELOT
- Chambre des métiers : Ph.PESENTI - R. DUSSUYER
- Collège Paul Sixdenier :
Titulaire : À.MACHON
Suppléant : J. RABUT
- Comité de jumelage Ronneburg : G.CHAPUIS - LMASNADA -T. RODRIGUEZ-CERVILLA
#4
14-2 - Comité de pilotage du Contrat Enfance et Jeunesse : IL MASNADA - J. RODRIGUEZ-CERVILLA - ML
CHATEAU - A. MACHON
- DECIDE, qu'au titre de l’article L. 2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au vote à bulletin secret.
- DONNE POUVOIR à Monsieur le Maire pour l'exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations.
14-3