Déliberation - DM2024 045 Animation pyromelodie agence Antoine Evenements

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Déliberation - DM2024 045 Animation pyromelodie agence Antoine Evenements Document publié le Samedi 29 juin 2024 par la commune de Royat. Lien du pdf (Déliberation - DM2024 045 Animation pyromelodie agence Antoine Evenements)Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Économie et finances, tÉtuBueuE n.^xçlt§E

PuY-DEDôME

MAIRIE de ROYAÏ

Publié lq,,l

EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE

Culture-Animation de la Pyromélodie du 29 juin 2024-AGENCE ANTOTNE

EVENEMENTS

Le Moirc de Roydt,

VU le Code Générol des Collectivités Territoriales, et notomment ses orticles L 5211-7, L

52772, L 2122-22 et L 2722-2i,

VU le Code de lo commonde publique, et notomment ses orticles R2100-1 à R3381-4,

opplicoble à compter du 07/04/2079 concernont lo possotion des morchés publics,

VU le décret n"2019-73/U du 12 décembre 2019 modiîiont certoines dispositions du code de

lo commonde publique relotives oux seuils et ovonces,

VU lo Délibérotion du Conseil municipal D2023-074 en dote du 73/72/2023 donnant

délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,

VU la proposition de lhntreprise AGENCE ANTOINE EVENEMENTS, en dote du 05/02/2024,

CONSIDERANr qu'il y o lieu de prévoir l'onimotion de lo Pyromélodie du 29 juin 2024 de la

ville de Royot,

CONSIDERANI que cette dépense sero inscrite ou budget primiüf 2024 du budget onnexe

Acüons Culturelles de Royot,

DECIDE

Article 1: llentreprise AGENCE ANTOINE EVENEMENTS sise 16 rue des Pâles 63540 ROMAGNAI, est retenue pour l'animation de la Pyromélodie du 29 juin 2024 de la ville de Royat, pour un montant de 650.00 € HT soit 792.00 € TTC.

Article 2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente

décision.

Article 3: Ampliation de la présente décision à :

- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole

- L'entreprise AGENCE ANTOINE EVENEMENTS

M. ie Directeur Général des Services ur exécution.

Fait à Royat, le 08/03/2024

Le Maire,

Marcel AIEDO

Le Maire,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par l'application informatique'"Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr..

oM-2024/045

, lr<Agence Antoi.è Evénem.nG - Dryis 02a020ÿ125

Devis

0240205-125

Romagnat, le 05/02l2024

DM Za [ot î

Or ogence on[one

Agence Antoine Evénements

16 rue des pâles

635,10 Romagnat

France

Antoine Bertin

antoine@antoineevenements.f r

04 73 39 15 61

06 87 ,18 89 63

Animateur

PYROMELODIE

Sâmedi 29 juin 2024

Prcst tion d'animation Jérorre Gallo

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Agence Antoine Evénements - SARL au capitalde 2000 €

N. Sir6l | 495 365 389 00057 - R.C.S. Clerrîont-Forrând 495 365 389 - Codê APE : 90012 - TVA intracommunautaire : FR 16 495 365 389

Mairie de Royat

46 Boulevard Barrieu

63130 Royat

France

Dcscription Prix unitâire Quantité Montânt HT wA

1

TotalTTC 792,00€