Ordre du Jour - OdJ 08 02 21

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ 08 11 21

Ordre du Jour - OdJ 03 02 22

Conseil Municipal - DE 08 02 21

Compte-Rendu - CR 08 02 21

Ordre du Jour - OdJ 21 03 22

Ordre du Jour - OdJ 27 09 21

Ordre du Jour - OdJ Add 13 12 21

Conseil Municipal - DE 08 11 21

Compte-Rendu - CR 08 11 21

Conseil Municipal - DE 03 02 22

Ordre du Jour - OdJ 08 02 21 Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune de Reims. Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 08 02 21)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Transports, VILLE DE REIMS

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 8 FÉVRIER 2021

ORDRE DU JOUR

M. Arnaud ROBINET CM-2021-1 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2020

Approbation

M. Jean-Marc ROZE CM-2021-2 Décision modificative n°1 Exercice 2021 - Budget principal

M. Jean-Marc ROZE CM-2021-3 Délai global de paiement Intérêts moratoires dus par le comptable public

Recouvrement

M. Jean-Marc ROZE CM-2021-4 Tarifs des services municipaux 2021 Adaptation

Mme Marie-Inès ROMELLE CM-2021-5 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail de la ville

Modification

M. Kevin PONCIN CM-2021-6 Transports publics urbains Attribution du titre Groupes scolaires

Participation financière de la Ville

Convention avec la Société Mobilité Agglomération

Rémoise

Mme Laurence BILLY CM-2021-7 Données de mesures énergétiques électriques Convention de mise à disposition

M. Yann VELLY CM-2021-8 SA d'HLM Plurial Novilia Réhabilitation de 228 logements

dont 200 collectifs et 28 individuels

Quartier Neufchâtel

Garantie d'emprunt

M. Yann VELLY CM-2021-9 SA d'HLM Plurial Novilia Réhabilitation de 274 logements collectifs

Quartier Croix du Sud

Garantie d'emprunt

M. Yann VELLY CM-2021-10 SA d'HLM le Foyer Rémois Réhabilitation de programmes immobiliers

Rues Chalet-Solférino-bel Air/Verdun/Rilly-la-

Montagne

Garantie d'emprunt

M. Yann VELLY CM-2021-11 OPH Reims habitat

Acquisition-amélioration d'un logement individuel PLAI

11 rue de l'Adriatique à Reims

Garantie d'empruntM. Eric QUENARD CM-2021-12 Nouveau Programme de Renouvellement Urbain 2021-2023

Guichet clause sociale ANRU

Convention avec la Chambre Régionale de l'Economie

sociale et solidaire

M. Arnaud ROBINET CM-2021-13 Charte de la laïcité

Adoption

M. Arnaud ROBINET CM-2021-14 Règlement d'attribution des subventions Modification

M. Jean Marc ROZE CM-2021-15 Attribution de subventions

M. Dimitri OUDIN CM-2021-16 Dispositif vacances apprenantes 2020 Conventions avec les collèges

Mme Mounya TAGGAE CM-2021-17 Dispositifs d'accompagnement au BAFA et au BAFD Nouveaux règlements intérieurs

M. Jacques AMMOURA CM-2021-18 Association Noel Paindavoine Attribution de subvention

Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023

M. Jacques AMMOURA CM-2021-19 Association Rosace

Attribution de subventions

Convention pluriannuelle d'objectifs 2021 2023

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2021-20 Evènement "Le Lien" Attribution de subventions

Convention de partenariat avec l'école Internationale

TUNON

Mme Badia ALLARD CM-2021-21 Journée découverte des métiers du sport et de l'animation

Evènement d'orientation professionnelle

Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association pour la promotion des

métiers du sport

et de l'animation du Grand Est

Mme Badia ALLARD CM-2021-22 Sensibilisation au handicap et au handisport Journée Nationale du Sport et du Handicap

Stage sportif équipe de France féminine de basket

fauteuil

Mises à disposition de moyens

Conventions avec l'Association rémoise des étudiants

en STAPS et l'Université de Reims Champagne

Ardenne

M. Freddy THOMAS CM-2021-23 Installation d'équipements sportifs extérieurs Convention de partenariat avec le groupe MGEN

et la Société AirFit

M. Stéphane LANG CM-2021-24 Associations sportives Attribution de subventions

ConventionsM. Stéphane LANG CM-2021-25 Jumping international de Reims 3 étoiles Concours jeunes chevaux

Concours national et régional (pro2, amateur)

Mise à disposition de moyens

Attribution de subvention

Convention avec l'association la Société Hippique de

Reims

Mme Catherine COUTANT CM-2021-26 Bibliothèque municipale Dépôt du journal L'Union

M. Raphaël BLANCHARD CM-2021-27 Bibliothèque Municipale Dons et legs

M. Raphaël BLANCHARD CM-2021-28 Bibliothèque Municipale Exposition "Textographies : le noir dans toutes ses

couleurs" de Benoît et Jules SEVERAC

Cession de droits

M. Pascal LABELLE CM-2021-29 Musée des Beaux-Arts Plan pluriannuel de valorisation des musées 2021-

2025

Mme Mounya TAGGAE CM-2021-30 Accueil de tournages en Grand Est Convention cadre de partenariat 2019-2021 avec la

Région Grand Est et la Communauté urbaine du

Grand Reims

Participation de la Ville

Annexe financière 2021

Mme Catherine CHOPART CM-2021-31 Association Pôle Arts Visuels du Grand-Est Adhésion

Inscription dans les réseaux locaux Arts Visuels

Charte professionnelle de bonnes pratiques

Charte des Ateliers du Grand Est

Mme Sarah DA COSTA CM-2021-32 Bibliothèque Municipale Convention de partenariat avec l'association nationale

Images en bibliothèque

Avenant

Mme Armelle SIMON CM-2021-33 La Fileuse, Friche artistique Dispositifs de résidences associées de production

Création de bourses de résidence

M. Alban DOMINICY CM-2021-34 Gestion des droits d'auteur Contrat d'usages numériques

Convention d'édition avec la Société des auteurs dans

les arts graphiques et plastiques

M. Franck NOEL CM-2021-35 Etat des emplois

Modifications

M. Freddy THOMAS CM-2021-36 Socle indivisible de compétences du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne

Convention portant adhésion de la Ville

Mme Brigitte BLONDEAU CM-2021-37 Accès au restaurant municipal de la Ville Convention avec le Ministère de la justiceM. Emmanuel MAZINGUE CM-2021-38 Bail à construction au profit de la société Plurial Novilia Rue des Bouchers

Résiliation

Avenant

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-39 Copropriété sise à Reims 17 rue Henri Jadart

Régularisation foncière

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-40 Volume dans un immeuble sis rue Pierre Fresnay à Reims

Cession

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-41 ZAC Sernam-Boulingrin lots C1-C2 Cession au groupement Société Financière

Immobilière de Champagne Nacarat et SPI Promotion

Mme Sarah DA COSTA CM-2021-42 Marché de maintenance des logiciels Zedoc et Newsclip et prestations associées

Convention de groupement de commandes

Mme Sarah DA COSTA CM-2021-43 Marché négocié relatif au logiciel JPlatform Convention de groupement de commandes

Mme Sarah DA COSTA CM-2021-44 Marchés de prestations et de fournitures relatifs aux véhicules de la Ville et de la Communauté urbaine du

Grand Reims

Convention de groupements de commandes

Mme Sarah DA COSTA CM-2021-45 Marché d'abonnement et maintenance de la solution e- Sedit GF et réalisation de prestations associées

Convention de groupement de commandes

Mme Agathe MOUGENOT CM-2021-46 Opéra de Reims

Délégation de service public

Rapport d'activités 2018-2019

Information du conseil municipal

M. Dimitri OUDIN CM-2021-47 Régie des Equipements Musiques et Cultures Actuelles

Comptes administratifs 2019

Information du Conseil Municipal

M. Edouard BARON CM-2021-48 Installations classées pour la protection de l'environnement communication au conseil municipal

M. Arnaud ROBINET CM-2021-49 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu