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Ordre du Jour - OdJ Add 13 12 21
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Reims.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ Add 13 12 21)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Sécurité sociale,
VILLE DE REIMS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 13 DÉCEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
M. Arnaud ROBINET CM-2021-330 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 novembre 2021
Approbation
M. Jean-Marc ROZE CM-2021-331 Budgets primitifs 2022
M. Jean-Marc ROZE CM-2021-332 Autorisations de programme
M. Franck NOEL CM-2021-333 Rapport Social Unique Avis du comité technique
Communication au Conseil municipal
M. Franck NOEL CM-2021-334 Règlement du temps de travail Compléments
M. Franck NOEL CM-2021-335 Régime indemnitaire Modification
M. Jean-Marc ROZE CM-2021-336 Mécénat
Projets 2022
Convention
M. Jean-Marc ROZE CM-2021-337 Tarifs des services municipaux 2022
M. Dany CHRISTOPHE CM-2021-338 Attribution de subventions
M. Dany CHRISTOPHE CM-2021-339 Zone à faibles émissions mobilité Acquisition de boitiers homologués de conversion au
superéthanol E85
Règlement d'attribution des aides
Approbation
Convention d'échange de données avec la Région
Grand Est
M. Dany CHRISTOPHE CM-2021-340 Zone à faibles émissions mobilité Conversion des véhicules
Règlement d'attribution des aides
Approbation
M. David CHATILLON CM-2021-341 Aide à l'achat d'un vélo Mise à jour du règlement
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2021-342 Propreté urbaine
Gestion des mégots dans l'espace public
Convention avec l'éco-organisme Alcome
M. Charles GERMAIN CM-2021-343 Convention Territoriale Globale 2021-2025 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Marne Mme Sarah DA COSTA CM-2021-344 Association Reims 2028 - Capitale européenne de la culture
Dîner de gala
Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes
Convention
Mme Kim DUNTZE CM-2021-345 Logement intergénérationnel Attribution de subvention
Convention de partenariat 2022-2024 avec
l'association Ensemble 2 Générations Reims
Mme Silvana SAHO-NUZZO CM-2021-346 ORRPA-Office des Séniors du Grand Reims Attribution de subvention
Convention d'objectifs 2022
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2021-347 SA d'HLM Plurial Novilia Quartier Croix du Sud
Réhabilitation de 274 logements collectifs
Garantie d'emprunt
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2021-348 SA d'HLM Plurial Novilia Quartier Neufchatel
Réhabilitation de 200 logements collectifs et 28
logements individuels
Garantie d'emprunt
Mme Armelle SIMON CM-2021-349 Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de subvention
Convention cadre de partenariat 2018-2021
Avenant n°11
Mme Armelle SIMON CM-2021-350 Association des Maisons de Quartier de Reims Convention cadre intermédiaire
Année 2022
Mme Laurence BILLY CM-2021-351 Ecoles publiques élémentaires et maternelles Groupes scolaires Dauphinot, Prieur de la Marne,
Voltaire-Université
Périmètre scolaire
Modification
M. Kevin PONCIN CM-2021-352 Opération "vacances apprenantes" Convention de partenariat avec les collèges
M. Raphaël BLANCHARD CM-2021-353 Soutien aux sportives et sportifs rémois de haut niveau Adoption du règlement
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2021-354 Mise en place d'une action sport santé "Retrouvons la forme"
Convention de partenariat avec le Centre Communal
d'Action Sociale
Mme Armelle SIMON CM-2021-355 24ème rallye Monte-Carlo Attribution de subvention
Convention d'objectifs et de moyens avec "Reims
Champagne Véhicules Historiques Sportifs"
M. Claude GACHET CM-2021-356 1er Open international de "baseball 5" de Reims Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Reims Baseball Club -
Cup's M. Eric DELFORGE CM-2021-357 Patinoire Albert 1er Mise à disposition d'un accès Internet Haut Débit
sécurisé aux Associations
Convention avec la Régie des Equipements Sportifs
Municipaux
M. Patrick TCHANGA CM-2021-358 Structures culturelles Conventions d'objectifs et financières
Avenants de prolongation
M. Patrick TCHANGA CM-2021-359 FAR away 2022 - Festival des arts à Reims#3 Attribution de subventions
Avenants aux conventions
Mme Catherine COUTANT CM-2021-360 Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi Contrat général de représentation avec la Société des
auteurs compositeurs et éditeurs de musique
M. Mario ROSSI CM-2021-361 Programme régional en faveur des Arts urbains Participation de la Ville
Convention de partenariat avec Plurial Novilia
M. Kevin PONCIN CM-2021-362 Conservatoire à Rayonnement Régional Mise à disposition à titre gratuit de locaux et de
matériels
Conventions complément
M. Kevin PONCIN CM-2021-363 Conservatoire à Rayonnement Régional Projets avec les Flâneries Musicales de Reims, l'Ecole
Supérieure d'Art et de Design de Reims et le Manège,
Scène Nationale - Reims
Conventions de partenariat
M. Kevin PONCIN CM-2021-364 Conservatoire à Rayonnement Régional Adhésion à l'Association Internationale des
Bibliothèques, archives et centres de documentation
Musicaux
Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2021-365 Musée des Beaux-Arts Don de Vranken Pommery Monopole
Convention de don
Inscription de l'œuvre à l'inventaire des biens affectés
aux collections du Musée
M. Pascal LABELLE CM-2021-366 Lieux de diffusion artistique et culturelle Partenariat avec l'association le Jeu de Paume
Convention 2022-2024
M. Arnaud ROBINET CM-2021-367 SPL Agencia
Création
Souscription de la Ville
Adoption des statuts
Désignation de représentants
M. Arnaud ROBINET CM-2021-368 SEM Agencia
Modification des statuts
Désignation du représentant
Prise de participation de la Ville de Reims
Validation du Pacte des actionnaires M. Arnaud ROBINET CM-2021-369 GIE Agencia
Constitution par la SEM Agencia et la SPL Agencia
M. Yann VELLY CM-2021-370 Action sociale et de loisirs Adhésion au CNAS
Désignation d'un représentant de la Ville
M. Yann VELLY CM-2021-371 Action sociale et de loisirs - Convention cadre avec le CAS
M. Franck NOEL CM-2021-372 Etat des emplois
Modifications
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2021-373 Dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel
ou moral et d'agissements sexistes
Convention de partenariat avec l'association Le Mars
M. Dimitri OUDIN CM-2021-374 Frais de déplacement des intervenants extérieurs Modification des modalités de remboursement
M. Arnaud ROBINET CM-2021-375 Contrat métropolitain du Grand Reims Pacte Territorial de Relance et de Transition
Ecologique
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2021-376 Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme Convention de service commun avec la Communauté
urbaine du Grand Reims
Actualisation dans le cadre de la dématérialisation des
procédures
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-377 Maintenance du logiciel Avenio et réalisation de prestations associées
Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2021-378 Marchés Label Qualité interne Convention de groupement de commandes
M. Léo TYBURCE CM-2021-379 Activités événementielles, de congrès et d'expositions Délégation de service public
Rapport annuel du délégataire 2020
M. Eric QUENARD CM-2021-380 Installations classées pour la protection de l'environnement
Communication au Conseil municipal
M. Freddy THOMAS CM-2021-381 Caisse de Crédit municipal de Reims Comptes de l'exercice 2020
Rapport d'activité 2020
Communication au Conseil municipal
M. Arnaud ROBINET CM-2021-382 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu
ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR
M. Arnaud ROBINET CM-2021-383 Procédure d’urgence 32ème de finale de Coupe de France de football
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'Association Reims Sainte-Anne