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Document publié le Jeudi 17 décembre 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 151217 16 PER Transformation Postes Renouvellement Contrat)
Thèmes du document : Famille, Dialogue social, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2015
Présents : MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme COIG, CASABONNE, BARRERE-MAZOUAT, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, IDOIPE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme BESSONNEAU, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, Mme MICHAUT, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, Mme SARTOLOU, UTHURRY, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, Mme MIRANDE
Pouvoirs : Anne VOELTZEL
Marianne PAPAREMBORDE
André BERNOS
Laurent KELLER
Cédric LAPRUN Aimé SOUMET
Sandrine HIRSCHINGER Bernard AURISSET
Marc OXIBAR Michel ADAM
Hervé LUCBEREILH
Dominique FOIX
Gérard ROSENTHAL
Marylise GASTON
Jean-Pierre TERUEL
Daniel LACRAMPE
Denise MICHAUT
Maylis DEL PIANTA
Bernard UTHURRY
Martine MIRANDE ®-
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Suppléants : Daniel MÉDOU-MARERE suppléant de Christophe GUERY
EXCUsés : Pierre CASAUX-BIC, France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPRETRE, Fabienne MENE-SAFRANE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES
RAPPORT N° 151217-16-PER-
TRANSFORMATION DE POSTES ET RENOUVELLEMENT D'UN CONTRAT
M. LEES expose :
Petite Enfance
La collectivité emploie, depuis plusieurs mois, deux personnes sur des postes annualisés dont le besoin avait été initialement estimé à 50% avec le recours à des heures complémentaires selon les besoins du service.
Après une période d'évaluation, il s'avère que, compte tenu du caractère régulier de ces heures complémentaires, il nous appartient de modifier ces deux postes à mi-temps, en deux postes à 80% tout en conservant le principe d'annualisation du temps de travail. Cette disposition prendrait effet le 1°’ janvier 2016.
Ainsi, il est entendu que nous aurons moins recours à des personnels de remplacement. Ouï à cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- _ SUPPRIME deux postes d'Agent Social, 2°" classe, à 50% -__CREE deux postes d'Agent Social, 2È" classe, à 80%
Communication
Par délibération du 28 novembre 2012, le Conseil Communautaire avait procédé au recrutement d'une Chargée de Communication, par le biais d’un Contrat à Durée Déterminée de 3 ans, avec une rémunération basée sur le 5°" échelon du grade de Rédacteur Principal de 1°° classe, accompagné du Régime Indemnitaire correspondant au niveau 9 du référentiel de notre collectivité.
Ce contrat arrivant à expiration au 31 décembre 2015 et conformément à la règlementation en vigueur, il vous est proposé de renouveler ce contrat dans des conditions identiques, pour une durée de un an, en permettant toutefois l'octroi d'heures supplémentaires pour tenir compte des
spécificités des missions attendues.
Ou à cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- RENOUVELLE le Contrat à Durée Déterminée de notre Chargée de Communication, pour une durée de un an, sur la base du 5°" échelon du grade de Rédacteur Principal
de 1°" classe.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 17 Décembre 2015
Suivent les signatures
Le Président
ES
l& 24 DEC. 206
SOUS-PF