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Déliberation - 2023 14 Budget ville Offre sportive 2023 au public
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 14 Budget ville Offre sportive 2023 au public)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ref,
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Berger-Levrault
(1309)
Le 25 Mai 2023
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 076-200054674-20230525-14-2023-AU |
Accusé certifié exécutoire
FRGES Y Décision du Maire LES-EAUX
Prise en vertu des articles L.2122-22 et L.2122.23 du code général des
collectivités territoriales
Objet Budget ville - Offre sportive 2023 au public
Décision n° 2023-14
Le Maire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2122-22.
Vu la délibération n° 2021-39 en date du 11 mai 2021 portant délégation du conseil
municipal au maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales et notamment son 2 permettant de fixer, sans limite, les tarifs des droits de
voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics, et
d'une manière générale, les droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un
caractère fiscal ;
Considérant qu'il y a lieu de fixer les tarifs correspondant à l'offre sportive communale pour l'année 2023,
DÉCIDE
Article 1°": De fixer les tarifs de l'offre sportive 2023 tels qu'indiqués dans l’annexe jointe
à la présente décision, qui s'appliqueront à compter du 1° juin 2023.
Article 2: Monsieur le Directeur Général des Services de la commune de Forges-les-Eaux
et Monsieur le Trésorier Receveur de la commune sont chargés, chacun en ce
qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui sera transmise au
contrôle de légalité, et publiée électroniquement sur le site internet communal.
Communication de la présente décision sera donnée au conseil municipal lors de sa réunion la plus proche.
La Maire Ref
2p1
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Berger-Levrault
(1309)
Le 25 Mai 2023
Décision n°2023-14 + 2/
Décision certifiée exécutoire, compte tenu de sa transmission au contrôle de légalité à la date figurant sur l'accusé réception préfectoral apposé en entête de la présente décision et de sa publication électronique sur le site internet de Forges-Les-Eaux.
La Maire
ShHsqne LESUEW
Publiée électroniquement sur le site internet de Forges-Les-Eaux, le : ? D TA 297 3
La présente décision pourra faire l’objet d'un recours gracieux auprès de Madame la Maire de Forges-Les-Eaux, dans un délai de 2 mois à compter de son affichage, de sa publication ou de sa notification, et de sa transmission au contrôle de légalité. L'absence de réponse dans un délai de 2 mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet (Article L 411-7 du CRPA)
Elle pourra faire l’objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rouen, par courrier ou sur le site télérecours citoyens (www.telerecours.fr) dans un délai de 2 mois à compter de son affichage, de sa publication ou notification, et de sa transmission au contrôle de légalité, ou à compter de la réponse explicite ou implicite de Madame la Maire de Forges-Les-Eaux si un recours gracieux a été préalablement exercé. Ref.
!
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Berger-Levrault
(1309)
Le 25 Mai 2023
ANNEXE A LA DÉCISION N°2023-14 DU 19/05/2023
OFFRE SPORTIVE COMMUNALE AU PUBLIC - TARIFS 2023
ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES | MONTANTS
OFFRE SPORTIVE
Marche découverte famille (45 mn) 2.00 € par personne, pour les + de 14 ans 1.00 € par personne, pour les - de 14 ans
Marche dynamique (45 mn) 2.00 € par personne, pour les + de 14 ans Course à pieds (30 mn + 15mn retour au calme) 2.00 € par personne, pour les + de 14 ans Course à pieds (intermédiaire) (1 heure) 2.00 € par personne, pour les + de 14 ans Réveil musculaire, tout public (45 mn) 2.00 € par personne, pour les + de 14 ans 1.00 € par personne, pour les - de 14 ans
Balade à vélo pour les plus de 18 ans - Circuit de l'Epte 9.00 € par personne Balade à vélo pour les plus de 18 ans — Circuit de la Béthune 7.00 € par personne Mini tournoi de sport terrestre Gratuit
SORTIE PISCINE ACCOMPAGNÉE
Transport à la piscine (Gournay-en-Bray ou Aumale ou Formerie
selon disponibilités) par bus communal les mercredis, hors tarif
entrée piscine.
(l'enfant de - de 14 ans doit étre accompagné d'un adulte : pas
plus de 3 enfants par adulte)
2.00 € par personne, pour les + de 14 ans
1.00 € par personne, pour les - de 14 ans
SORTIE EXTRA
Marche et baignade (demi-journée) 15.00 € par personne, pour les + de 14 ans 10.00 € par personne, pour les - de 14 ans
OFFRE SÉMINAIRE : casino — hôtels — village vacances VVF
Tournoi de sport terrestre (basket, volley, etc...) / vélo / course à
pieds / aqua'forme / training nature
70.00 € de l'heure par personne.
Offre « Personnal Training » en individuel 30.00 € l'heure de natation, par personne (maxi 2 personnes, soit 2x30€ = 60 €)
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