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Compte-Rendu - CR Conseil 1610223
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villalier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 1610223)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Investissement et développement économique,
Mairie
de
VAllahier
COMPTE
- RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
16
octobre
2023
HRRREEEREH
EEE
Présents
: Mmes
BARTHAS
Muriel,
BEREAUX
Nathalie,
DELRIEU
Françoise,
GARD-MAZET
Nathalie,
LAMUR
Joëlle,
SERRANO-MAZEL
Charlotte
MM.
BOIVIN
Jean-Claude,
CARAYON
Jean-Luc,
CODINA
Bernard,
DRIOU
Marc,
RIVES
Jacques
ZOCCARATO
Michel
Excusés
- absents
: CLUA
Jean-Claude,
SEGUY
Céline
Secrétaire
de
séance
: LAMUR
Joëlle
Date
de
convocation
10
octobre
2023
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte-rendu
du
11
septembre
2023
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
au
titre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal
1 — Fixation
du
nombre
des
adjoints
2 — Projets
d’investissements
2024
: demandes
de
subventions
3 — Nomination
stagiaire
agent
technique
contractuel
Informations
et questions
diverses
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h30. >
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
au
titre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal
:
&
Devis
travaux
intempéries
:
- SIC
(Syndicat
Intercommunal
de
Cylindrage)
: 152
590.62
€
bAffaire
CAHUZAC
- courrier
adressé
en
recommandé
les
informant
de
la mise
en
place
d’une
procédure
d'expulsion.
GCDD
de remplacement
Contrat
du
25/09
au
06/10
pour
remplacer
agent
absent
sur
la cantine
et le ménage
école
GArrêtés
de
délégation
de
signature
pour
les
actes
d'état
civil,
opérations
funéraires
Autorisation
donnée
de
signer
les
actes
d’état
civil.
GDécisions
modificatives
:
Autorisées
par
délibération
du
11/09/2023
œ
Budget
Principal
:
besoin
financement
1 290.00
sur
c/ 739118
1 290.00
€
+
1 290.00€
‘somme
au
budget:
000€
‘somme
après
DM
: 1 290.00
€
- /
2131
: Bâtiments
publics:
Eglise
: besoin
de
financement
: 12
000.00
€
-
12000.00
€
+
12
000.00
€
“somme
au
budget
: 40 000.00
€
‘somme
après
DM]
:
69
500.00
€
“somme
après
DM2:
81
500.00
€
4.
Fixation
du
nombre
des
adjoints
Vu
l’article
L2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permettant
aux
Conseils
Municipaux
de
déterminer
librement
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
Considérant
le
décès
de
Monsieur
Paul
MALRIC,
3°"
adjoint,
Considérant
que
l'effectif légal
du
Conseil
Municipal
de
Villalier
étant
de
14,
le nombre
des
adjoints
au maire
ne
peut
dépasser
quatre
(4).
Vu
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
rédéfinir
le
nombre
de
poste
d’adjoints
au
maire,
et
de
fixer
ce
nombre
à trois
adjoints
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l'unanimité,
décide
de modifier
le nombre
de postes
d’adjoints
au
maire,
et de
le fixer
à trois.
(délibération
2023-45) 2.
Projets
d’investissements
2024
— demandes
de
subventions
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
deux
projets
d’investissements
pour
2024
:
le projet
« Aménagement
et sécurisation
du
carrefour
RD
101-RD
620
»,
qui
s’inscrit
dans
la
continuité
des
travaux
de
sécurisation
de
la
traverse
d’agglomération
qui
sont
en
cours.
Cela
permettrait
de
sécuriser
totalement
la traverse
RD
620
sur
l’ensemble
de
la commune.
A
ce
titre,
il propose
que
ce
dossier
soit prioritaire
sur
les
autres
projets
pour
les
demandes
de
subventions.
Le
projet
total
s’élèverait
à : 70
000.00
€ IT
soit
84
000.00
€ TTC.
>
le
projet
de
rénovation
du
foyer
municipal
« Réhabilitation,
rénovation
énergétique
et
mis
aux
normes
d’un
espace
mutualisé
—
espace
associatif en
cœur
de
village
».
Le
coût
prévisionnel
est
estimé
761
690.00
€ HT
soit
914
028.00
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
décide
de
valider
les
deux
projets
d’investissements,
de
définir
le projet
RD101-620
comme
prioritaire
et de
déposer
auprès
de
l’ensemble
des
partenaires
les
demandes
de
subventions.
(délibération
2023-46
à délibération
2023-51)
3.
Nomination
stagiaire
agent
technique
contractuel
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’engager
les
procédures
de
nomination
en
tant
que
fonctionnaire
stagiaire
de
l’agent
recruté
en
tant
que
contractuel
sur
le
service
technique
depuis
le
mois
de
mars. Informations
et
questions
diverses
:
>
Jean-Claude
BOIVIN
informe
le
Conseil
qu’il
a eu
des
retours
positifs
sur
le
bon
entretien
par
le
service
technique
du
Lotissement
le Moulin.
>
Information
Vigipirate
: Plan
Vigipirate
Urgence
Attentat
activé
: l’ensemble
des
établissements
scolaires
et bâtiments
publics
doivent
être
sécurisés
>
Joëlle
Lamur
informe
le
Conseil
que
la
Compagnie
Fusible
est
présente
sur
la
commune
pour
poursuivre
ses
entretiens
avec
la population
pour
la restitution
à l’occasion
du
prochain
spectacle
du
samedi
18
novembre.
Spectacle
la
Guinguette
Païenne
- samedi
18
novembre
à
19h
au
foyer,
suivi
d’un
repas.
>
Nathalie
Bereau
— Charlotte
Serrano-Mazel
:
-
31/10:
Cartable
et
Cie
organise
Halloween
au
Foyer
:
déambulation
dans
le
village,
apéritif,
auberge
espagnole
-
03/11
: Atelier
Créatif Land’Art
>
Joëlle
Lamur
précise
que
le Marché
de
Noël
aura
lieu
le dimanche
10
décembre.
Il est proposé
pour
cette année
de faire payer
l'emplacement
5 € et de reverser
les sommes
perçues
au Téléthon.
La
séance
est
levée
à 22h30
Le
Maire,
Michel
ZOCCARATO
Place
Joë-Bousquet
—1
1600
VI
Tél.
04.68.77.13.92
— Fax.
04.68.77.13.34
— e-mail
:
Éotimune-de-villalier@wanadoo.fr