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Procès Verbal - ODJ CM 240319
Procès Verbal - ODJ CM 241212
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-de-Montluc.
Lien du pdf (Procès Verbal - ODJ CM 241212)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Loire-Atlantique
Saint Etienne
de
Montiuc,
Le
2 décembre
2024
Mesdames, Messieurs les
Conseillers
municipaux
[:
RN/FR/[’4P
Qt:
Séance
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
J’ai
l’honneur
de
vous
convier
à participer
à une
séance
publique
du
Conseil
municipal
Jeudi
12
décembre
2024,
20h30,
salle du
Conseil
municipal.
L’ordre
du
jour comprendra
les
points
suivants;
i
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
14
octobre 2024;
1.
Actualisation
de
la
longueur
de
voirie
classée
dans
le
domaine
public
communal
au
12
décembre
2024;
2.
Mise
à
disposition
de
sites
: projet
d’implantation d’ombrières
solaires
-
bilan
de
la
consultation
3.
Création
d’une
servitude
de
tréfonds
-
rue
Camille
Claudel;
4.
Assurance
protection
juridique
2025-2029:
autorisation
de
M.
le
Maire
à
signer
le
marché;
5.
Budget
principal
exercice
2025
:
ouverture
de
crédits
en
section
d’investissement;
6.
Budget annexe
du
camping
municipal
exercice
2025
: ouverture
de crédits en
section
d’investissement;
7.
Demandes
d’admission
en
non-valeur;
8.
Adoption
des
tarifs
pour
l’année
2025;
9.
Actualisation
du
tableau
des effectifs;
2 place
de
la
Mairie
-
44360
SAINT
ETIENNE
DE
MONTLUC
-
Téléphone
02
40
86 80
26
-
Télécopie
02
40
86
98
78
Site
Internet
: wx’w.st—etienne—montlucnet
—
E—mail
mairiest—etienne—montluc.nct
—
Télécopie
Services Techniques
02
40
86 80
76
VILLE
1)1
I)E
MONTLI 10.
Régime
indemnitaire
de
la
police
municipale
: mise
en
place
de
lindemnité
spéciale
et
de
fonction
et
d’engagement;
z
Présentation
du
rapport
social
unique
2023;
z
Décisions
prises
en
vertu
des
articles
[.2122-22
et [.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
z’
Point
sur
les
dossiers
communautaires;
zc
Questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer, Mesdames,
Messieurs,
mes
salutations
distinguées.
Ré
NICOLE