Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - sance du 5 05 2026
Déliberation - sance du 07 04 2026
Déliberation - sance du 20 03 2026
Déliberation - sance du 02 02 2026
Procès Verbal - proclamation maire et adjoints 03 2026
Compte-Rendu - cr sance 18 01
Procès Verbal - pv 20 mars 2026
Procès Verbal - pv 05 mai 2026
Procès Verbal - pv 02 fevrier 2026
Compte-Rendu - cr sance 14 01
Déliberation - sance du 5 01 2026
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Puyvert.
Lien du pdf (Déliberation - sance du 5 01 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
MAIRIE DE
PUYVERT
s4160 CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 JANVIER 2026
COMMUNE DE PUYVERT
Nombre de conseil ers en exercice: 14 Secrétaire de séance : Patricia PARRAUD
Présents Absent(s] avant ABFentS] Absents] Votants donné procuration non excusé(s) excusé(s)
10 4 0 4 11
Pouvoir(s): Philippe GAVAUDAN à Sylvie GREGOIRE
N° Intitulé de la délibération Vote
DE202601-01 Approbation de la convention fixant les modalités de transfert . A l'unanimité et de refacturation
Fait à Puyvert, le 06 janvier 2026