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Déliberation - sance du 5 05 2026
Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Puyvert.
Lien du pdf (Déliberation - sance du 5 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Nombre de conseillers en exercice: 15 Secrétaire de séance : Patricia PARRAUD
Pouvoir(s): ISIRDI Céline à GREGOIRE Sylvie
Fait à Puyvert, le 05 mai 2026
DEC202604-27 Décision portant placement de fonds sur un compte à terme -
DE202605-32 Délégations du Conseil Municipal au Maire A l'unanimité
DE202605-30 Election du délégué à la CLECT A l'unanimité
DE202605-31 Désignation du représentant administrateur à la SPL 84 A l'unanimité
DE202605-28 Convention de partenariat avec AXA France A l'unanimité
DE202605-29 Récompense pour les élèves de CM2 admis en 6ème A l'unanimité
14 1 0 0 15
N° Intitulé de la délibération Vote
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 MAI 2026
COMMUNE DE PUYVERT
Présents Absent(s) ayant donné procuration Absent(s) non excusé(s) Absent(s) excusé(s) Non représenté Votants