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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puyvert.
Lien du pdf (Déliberation - sance du 2 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Travail et emploi,
Nombre de conseillers en exercice: 15 Secrétaire de séance : Patricia PARRAUD
Pouvoir(s): BEAS Anaïs à GREGOIRE Sylvie
Fait à Puyvert, le 02 juin 2026
DE202606-39 Convention Fonds de concours LMV 2026 A l'unanimité
DE202606-37 Participation Fonds Aide aux jeunes (FAJ) 2026 artricipation Fonds Aide aux Jeunes (FAJ) 2026
DE202606-38 Participation Fonds de solidarité Logement (FSL) 2026 A l'unanimité
DE202606-35 Deoit de bail de chasse A l'unanimité
DE202606-36 Modification règlement intérieur CLSH 2027 A l'unanimité
DEC202605-33 Décision portant placement de fonds sur un compte à terme -
DE202606-34 création emploi permanent adjoint animation TNC A l'unanimité
14 1 0 0 15
N° Intitulé de la délibération Vote
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 02 JUIN 2026
COMMUNE DE PUYVERT
Présents Absent(s) ayant donné procuration Absent(s) non excusé(s) Absent(s) excusé(s) Non représenté Votants