Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 20241118 CM Convocation ODJ
Convocation - 20260320 CM Convocation ODJ
Convocation - 20250210 CM Convocation ODJ
Convocation - 20241007 CM Convocation ODJ
Convocation - 20240527 CM Convocation ODJ
Convocation - 20250407 CM Convocation ODJ
Convocation - 20241216 CM Convocation ODJ
Convocation - 20240708 CM Convocation ODJ
Convocation - 20240408 CM Convocation ODJ
Déliberation - 20240212 CM Liste des deliberations
Convocation - 20240212 CM Convocation ODJ
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Seyssinet-Pariset.
Lien du pdf (Convocation - 20240212 CM Convocation ODJ)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Institutions publiques,
D SEYSSINET PARISET
Seyssinet-Pariset, le 05 février 2024
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N/REF: GL/ML
Affaire suivie par Martial LEROY - DGS -
Tél. 04.76.70.53.52 — m.leroy@seyssinet-pariset.fr
Objet : Conseil municipal public du 12 février 2024
Madame, Monsieur, Chees collé que j
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine réunion publique du Conseil Municipal
qui aura lieu le :
Lundi 12 février 2024
A 18H30
Salle André FAURE
Place André Balme
38170 SEYSSINET-PARISET
Retransmission de la séance en direct
sur Facebook et le site internet
http://www.ville-seyssinet-pariset.fr/
@@@@@@RESSOURCES
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation de la séance précédente
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Désignation des représentants de la commune au SITPI
- Approbation des modifications statutaires du SIRD
FINANCES
- Subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS)
- Accord-cadre à bons de commande des fournitures scolaires, éducatives et de loisirs
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des emplois
- Plan de Mobilité Employeur
TRAVAUX — URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
TRAVAUX ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Convention de partenariat pour bénéficier du Service Public d'Efficacité Energétique
« SPEE »
Demande de subvention pour la restauration de la Chapelle Notre Dame en Pariset -
Département de l'Isère
Demande de subvention à la FAFA pour éclairage terrain synthétique
Demande de subvention à la Région - Création de piste de Padel
URBANISME |
- Signature de la charte EcoQuartier pour le projet de renouvellement urbain de la
Fauconnière — Cœur de ville
- Convention relative à l’acquisition-amélioration d'un appartement pour la création d’un
logement social sis 16 avenue de la République avec AIH (ex PROCACCI) et au versement
d'une subvention d'équilibre
- Convention relative à l’acquisition-amélioration d'un appartement pour la création d'un
logement social sis 14 avenue de la République avec AIH (ex CRESPO) et au versement
d'une subvention d'équilibre
- Convention d'opération avec l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFL) et
Grenoble Alpes Métropole — 8 rue Général Mignot
SOLIDARITE
- Mutuelle communale
- Convention tripartite entre LA REMISE- la VILLE et le CCAS de Seyssinet-Pariset -
Réduction des déchets textiles
DEMOCRATIE-PROXIMITE — PARTICIPATION CITOYENNE
- Modification du règlement d'utilisation des salles communalesEMANCIPATION
e SCOLAIRE
- Règlement intérieur du service EVS
- Subvention au projet scolaire de l’école élémentaire Vercors
POINT D'INFORMATION
Projet Educatif Territorial (PEDT) 2024/2027 — Pôle Emancipation
INTERPELLATION CITOYENNE
Bien sacsage
Le Maire,
PJ : Délibérations