Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020 1

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020 1 Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Cenves. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020 1)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques, 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 8 juin 2020

Le huit juin deux mil vingt à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Maire.

Etaient présents : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Sylvie BOYAT, Catherine RAYMOND, Fabienne SALVI et MM. Dominique BRAILLON, Frédéric DÉNUELLE, Didier JOSEPH, Gérard LAROCHETTE et Dominique RAYMOND

.

Excusé ayant donné pouvoir : néant

Absent excusé : néant

Secrétaire de séance : Sylvie BOYAT

Informations de Monsieur le Maire :

Le compte rendu de la dernière réunion (25 mai 2020) est approuvé

par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

Désignation des délégués au SYDER

Comme l’y autorise l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations. Monsieur le Maire propose de procéder à l’élection, des délégués au SYDER. Selon les statuts du SYDER (article 6, alinéas 6.2-1 6.2-2 et 6.2-3) il convient d’élire un représentant titulaire et un suppléant pour les communes d’une population inférieure à 6 500 habitants.

Se sont portés candidats délégués : - titulaire : Gérard LAROCHETTE - suppléant : Dominique RAYMOND

Sont élus : - délégué titulaire : Gérard LAROCHETTE

- délégué suppléant : Dominique RAYMOND

Arrivée de Mmes Elodie BEAUDET et Sonia VANACLOCHA

Désignation des délégués au Syndicat des eaux

Comme l’y autorise l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations. Monsieur le Maire propose de procéder à l’élection, des représentants titulaires et des suppléants qui seront appelés à siéger au Syndicat des eaux de la Petite Grosne.

Se sont portés candidats délégués :

- titulaires : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON et Didier JOSEPH

- suppléants : Dominique BRAILLON et Fabienne SALVI2

Sont élus à l’unanimité :

- délégués titulaires : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON et Didier JOSEPH

- délégués suppléants : Dominique BRAILLON et Fabienne SALVI

Commissions municipales

Commission contrôle des listes électorales

Comme l’y autorise l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.

Le Maire indique au conseil municipal que chaque année les listes électorales doivent être contrôlées et entre le 24e et 21e jour avant chaque scrutin.

Le maire indique également qu’il est nécessaire de proposer à la sous-préfecture et au Tribunal de Grande Instance les représentants qui seront désignés par arrêté comme délégué de l’administration et délégué du Tribunal de Grande Instance au sein de cette commission.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- NOMME dans cette commission :

- membre titulaire : Mme Catherine RAYMOND

- membre suppléant : M. Gérard LAROCHETTE

Commission Communale des Impôts Directes (C.C.I.D.)

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la direction des services fiscaux du Rhône invite le conseil municipal à lui proposer une liste de 12 commissaires titulaires et une liste de 12 commissaires suppléants.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- PROPOSE la liste suivante à l’administration

Sylvie BOYAT Frédéric DÉNUELLE

Dominique RAYMOND Fabienne SALVI

Didier JOSEPH Maurice JUILLARD

Anne-Marie DOUARD Florence CHUZEVILLE Philippe JAMBON Claude DEVILLARD

Yves LACHARME Daniel CARABÉDIAN Didier GUÉNOT Murielle LAROCHETTE Gilles MAITRE José DA SILVA

Monique CHANDAVOINE Thierry JOSEPH

Marie-Christine BARATIN Aline LHOMMEAU

Cédric BALANDRAS Isabelle GARDETTE

Sylvie PLASSARD Romain PARET

Commission appel d’offres

Comme l’y autorise l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.

Le maire indique au conseil municipal qu’il convient d’élire les membres de la commission d’appel d’offres.

Le Maire étant Président de cette commission, il convient de nommer 3 membres titulaires et 3 suppléants.

Une seule liste est présentée.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

Les membres de la Commission d’Appel d’Offres sont désignés à l’unanimité :3

Titulaires Suppléants

Sylvie BOYAT Dominique RAYMOND Fréderic DENUELLE Elodie BEAUDET

Didier JOSEPH Gérard LAROCHETTE

COMMISSIONS MUNICIPALES - non obligatoires

1) Communication

Catherine Raymond, Elodie Beaudet, Sonia Vanaclocha, Dominique Raymond, Sylvie Boyat, Daniel Carabeddian

2) Voirie

Pierre Yves Pelle-Boudon, Gérard Larochette, Frédéric Dénuelle, Didier Joseph, Fabienne Salvi, Dominique Braillon

3) Cimetières

Frédéric Dénuelle, Gérard Larochette

4) Fonctionnement des gîtes

Tous les conseillers municipaux + Daniel Carabeddian

5) Animations culture et les associations

Frédéric Dénuelle, Catherine Raymond, Pierre Yves Pelle-Boudon, Gérard Larochette, Elodie Beaudet

6) Développement économique et tourisme

Pierre Yves Pelle-Boudon, Sylvie Boyat, Catherine Raymond, Dominique Braillon, Sonia Vanaclocha

7) Bâtiments, urbanisme et architecture

Pierre Yves Pelle-Boudon, Gérard Larochette, Dominique Raymond, Fabienne Salvi, Didier Joseph

8) Environnements/ Déchets

Dominique Braillon, Didier Joseph, Pierre Yves Pelle-Boudon, Fabienne Salvi, Elodie Beaudet

9) Affaires sociales

Sylvie Boyat, Catherine Raymond, Sonia Vanaclocha

COMMISSIONS A LA CCSB

1) Voirie/Hydraulique

Frédéric Dénuelle, Gérard Larochette, Pierre Yves Pelle-Boudon

2) Economie/Tourisme

Catherine Raymond, Sylvie Boyat, Pierre Yves Pelle-Boudon, Elodie Beaudet 3) Environnement/Déchets

Dominique Braillon, Didier Joseph, Fabienne Salvi

4) Aménagements/Urbanisme

Pierre Yves Pelle-Boudon, Gérard Larochette, Dominique Raymond

5) Transport :

Frédéric Dénuelle, Pierre Yves Pelle-Boudon

6) Culture/ Social

Sonia Vanaclocha, Catherine Raymond, Elodie Beaudet4

Nomination du représentant du câble, du correspondant défense

Représentant du câble

Comme l’y autorise l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de désigner un conseiller municipal comme représentant du câble.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DESIGNE Monsieur Dominique RAYMOND comme représentant du câble et Monsieur Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON comme suppléant.

Correspondant défense

Comme l’y autorise l’article L2121-21 du CGCT, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de désigner un conseiller municipal en charge des questions de Défense Nationale.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DESIGNE Monsieur Frédéric DÉNUELLE comme correspondant Défense et Madame Catherine RAYMOND comme suppléant.

Délégation du Conseil Municipal au Maire

Gestion des gîtes

Monsieur le Maire explique que la gestion des gîtes demande parfois une intervention rapide, exceptionnelle en cas de dégradation dans les bâtiments, d’annulation de dernière minute par les locataires lors de circonstances graves, de remboursement d’acompte ou de dédommagement pour raison encore une fois exceptionnelle. Il convient donc de pouvoir justifier ces dépenses ou recettes rapidement auprès de la trésorerie.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DONNE délégation à Monsieur le Maire, pendant toute la durée de son mandat, pour la gestion des situations exceptionnelles dans les gîtes

- DONNE tout pouvoir au Maire pour signer les mandats et titres correspondants

Gestion des conventions avec les associations

Monsieur le Maire explique qu’il convient, pour des raisons de sécurité, d’assurance et d’organisation, d’établir une convention de mise à disposition, entre la commune et les associations qui utilisent de manière régulière des locaux communaux.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DONNE délégation à Monsieur le Maire, pendant toute la durée de son mandat pour établir toute convention de mise à disposition de locaux communaux à une association - DONNE tout pouvoir au Maire pour signer ces conventions5

Réfection et modernisation des douches gîte de 40

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que des travaux de réfection et modernisation des douches du gîte communal 40 couchages vont être entrepris.

Le maire rappelle qu’une première estimation du coût des travaux a été réalisée. À la suite d’une étude du chantier, il s’avère que des travaux supplémentaires sont indispensables. Ils amènent le coût global à environ 85 000.00 € TTC.

Les bénéfices attendus pour la commune sont :

- La satisfaction des clients

- Le développement du chiffre d’affaires des locations

- Accroissement du nombre de personnes séjournant sur la commune qui contribue à l’activité commerciale et à l’activité agricole

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DECIDE l’engagement et la réalisation des travaux de réfection des douches du gîte communal 40 couchages pour un montant d’environ 85 000.00 €

- DONNE tout pouvoir au Maire pour signer les documents nécessaires à cette opération

Subventions : Région & Département

Monsieur le Maire rappelle le projet de rénovation des douches du gîte communal de 40 lits. Monsieur le Maire indique que des travaux supplémentaires sont indispensables pour assurer la durabilité et l’efficacité des travaux de rénovation envisagés. La complexité du chantier impose de nouvelles prestations non prévues dans le budget initial.

Ces travaux supplémentaires d’investissement peuvent faire l’objet d’une demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du plan en faveur de la ruralité et auprès du Département du Rhône dans le cadre de l’appel à projets 2020-2021.

Monsieur le Maire précise que le coût de ces travaux supplémentaire est estimé à 43 025.00 € H.T. le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DECIDE de réaliser les travaux de rénovation des douches du gîte communal de 40 lits dans la totalité

- PRECISE que le coût de ces travaux supplémentaires est estimé à 43 025.00 € H.T. - SOLLICITE une subvention de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au taux de 32.50 % soit 14 000.00 €.

- SOLLICITE une subvention du Département du Rhône au taux de 32.5 % soit 14 000.00 €

- PRECISE le financement prévisionnel suivant :

Région Auvergne-Rhône-Alpes 14 000.00 €

Département du Rhône 14 000.00 €

Emprunt et autofinancement 15 025.00 €

- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et auprès du Département du Rhône.6

Amendes de police

Monsieur le Maire présente différents devis pour la deuxième phase du dossier ‘adressage’ – la numérotation des habitations – après un tour de table, les membres du conseil municipal adoptent un devis pour une numérotation des habitations sans rappel du nom de la rue. De nouveaux devis vont être demandés et fonction du montant un dossier de subvention amendes de police sera déposé.

Voirie

Les travaux 2020 sont commencés. Gérard Larochette, adjoint en charge de la voirie, présente un nouveau devis pour les travaux au ‘Pont Tavoisy’. Le montant ne cesse de s’accroître. Une rencontre va être programmée sur place afin de comprendre l’enjeu des travaux et voir les possibilités afin de réduire le coût final.

Questions diverses

 Plusieurs rencontres vont être programmées pour les membres du conseil municipal - RV avec notre interlocuteur de l’O.N.F. pour connaître la forêt communale - Visite des bâtiments communaux

 Dominique Braillon, conseiller, informe le conseil municipal que des hirondelles nichent sur la façade du restaurant Dargaud chez Josy et Georges. Il propose d’installer des tablettes qui permettront de récupérer les fientes et garder ainsi la propreté sur les trottoirs. Il prend en charge ce dossier.

 Didier Joseph, conseiller, souhaite ‘rénover’ le terrain de tennis en procédant à l’achat de petits matériels. Des achats ne sont possibles que si un compte au nom de la collectivités est ouvert et sur présentation d’un bon de commande validé. Nous allons créer un compte chez Décathlon.

Pour rappel, le terrain de tennis se trouve en contre-bas de la salle des fêtes et est accessible aux habitants.

Fin de la réunion à 21h45