Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 20
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 29 juin 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2020 1
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 20
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 fevrier 20
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 29 juin 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2022
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Cenves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 29 juin 2022
Le vingt-neuf juin deux mil vingt-deux à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Maire.
Etaient présents : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Sylvie BOYAT, Catherine RAYMOND, Fabienne SALVI et MM. Dominique BRAILLON, Frédéric DÉNUELLE, Gérard LAROCHETTE et Dominique RAYMOND
Excusées ayant donné pouvoir : Didier JOSEPH
Absentes excusées : Elodie BEAUDET et Sonia VANACLOCHA
Secrétaire de séance : Frédéric DENUELLE
Informations de Monsieur le Maire :
Le compte rendu de la dernière réunion (20 juin 2022) est approuvé
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Restaurant Dargaud
Monsieur le Maire rappelle que lors du conseil municipal du 20 juin 2022 le choix du locataire- gérant s’est porté sur Amandine Vaquette, Guilhem Vaquette et Nicolas Brun-Liégeois – société en cours d’immatriculation.
Un bail de location-gérance d’une durée d’un an, à compter du 18 juillet 2022, sans tacite reconduction, sera signé prochainement
Le présent bail est consenti et accepté moyennant le loyer annuel hors taxes de huit mille sept cents euros - 8 700.00 € H.T. que le LOCATAIRE-GERANT s’oblige à payer au BAILLEUR (soit la commune de Cenves) mensuellement et d’avance, le premier de chaque mois Un dépôt de garantie égal à un mois de loyer soit sept cent vingt-cinq euros - 725.00 € H.T. sera demandé au LOCATAIRE-GERANT ;
Il est proposé :
• une remise d’un mois de loyer soit sept cent vingt-cinq euros - 725.00 € H.T. du 18 juillet au 17 août 2022
• une prise en charge par la commune de Cenves durant la première année – 18 juillet 2022/ 17 juillet 2023 – de la maintenance de certains matériels :
- hottes, gaz, aérothermie, chambres froides
le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
- APPROUVE l’exposé de Monsieur le Maire
- DÉCIDE la signature d’un bail de location-gérance avec Amandine Vaquette, Guilhem
Vaquette et Nicolas Liégeois-Brun à compter du 18 juillet 2022 pour une durée d’un an sans tacite reconduction ;
- PRÉCISE que le présent bail est consenti et accepté moyennant le loyer annuel hors taxes de huit mille sept cents euros – 8 700.00 € H.T. que le LOCATAIRE-GERANT s’oblige à payer au BAILLEUR mensuellement et d’avance, le premier de chaque mois ; 2
- INDIQUE qu’un dépôt de garantie égal à un mois de loyer soit sept cent vingt-cinq euros - 725.00 € sera demandé au LOCATAIRE-GERANT ;
- ACCEPTE une remise d’un mois de loyer soit sept cent vingt-cinq euros – 725.00 € H.T. du 18 juillet au 17 août 2022,
- ACCEPTE la prise en charge par la commune de Cenves durant la première année – 18 juillet 2022/17 juillet 2023 – de la maintenance de certains matériels :
- hottes, gaz, aérothermie, chambres froides
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à toutes les démarches et à signer tous documents concernant l’exécution de ces décisions.
Décisions modificatives – virements de crédits
Sans objet
Questions diverses
Appartement au-dessus de la bibliothèque
• Cet appartement sera libre à la location au 1er aout 2022
Intempéries
• Monsieur le Maire et plusieurs membres du conseil municipal ont été interpellés à la suite des violents orages survenus sur la commune. Ils souhaitent préciser que cet épisode orageux reste exceptionnel mais sont conscients des dégâts occasionnés. Un tour du village a été fait afin de nettoyer les coulées de boue, cailloux. Les membres du conseil en charge de la voirie vont effectuer un inventaire des chemins afin de prévoir curage des fossés, création de saignées… et prévenir des phénomènes météorologiques qui vont dans l’avenir être plus fréquent.
Fin de la réunion à 20h15