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Document publié le Lundi 31 août 2020 par la commune de Cenves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 31 aout 2020)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Jeunesse,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 31 août 2020
Le trente et un août deux mil vingt à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Maire.
Etaient présents : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Elodie BEAUDET, Catherine RAYMOND, Fabienne SALVI, Sonia VANACLOCHA et MM. Frédéric DÉNUELLE, Didier JOSEPH, Gérard LAROCHETTE et Dominique RAYMOND
Excusé ayant donné pouvoir : néant
Absents excusés : Sylvie BOYAT & Dominique BRAILLON
Secrétaire de séance : Frédéric DÉNUELLE
Informations de Monsieur le Maire :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre de ses délégations :
- Renouvellement de la convention entre la Commune de Cenves et M. Marcaud ‘locataire appartement au-dessus de l’école – du 15 août 2020 au 14 août 2021 - montant mensuel 290,00 € + 60,00 € provision charge chauffage
Le compte rendu de la dernière réunion (3 août 2020) est approuvé
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
Personnel
Monsieur le Maire rappelle la délibération n° 23/2019 créant un poste d’adjoint d’animation à temps non complet à raison de 4h32 – heures hebdomadaires annualisées avec pour missions : - la surveillance et l’aide au repas des enfants à la cantine scolaire
- la surveillance récréation
Un nouveau calcul doit être réalisé pour l’année scolaire 2020-2021 et fait apparaître une modification du temps de travail annualisé.
Le nouveau temps de travail de cet emploi d’adjoint d’animation reste à 6/35ème heures hebdomadaires mais le temps de travail annualisé sera de 4h35
A compter du 1er septembre 2020, le temps de travail de cet emploi d’adjoint d’animation est porté à 6/35ème heures hebdomadaires soit un temps annualisé de 4h35
le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
- DECIDE de modifier le temps de travail de cet emploi d’adjoint d’animation comme énoncé ci-dessus
- PRECISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois sont inscrits au budget
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents nécessaires à l’application de la présente délibération. 2
Monsieur le Maire rappelle la délibération n° 06/2018 créant un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe – emploi à temps non complet pour 38 heures hebdomadaires soit 29,60/35ème annualisé Le temps de travail de ce poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe doit être augmenté en raison d’une modification de l’annualisation et sera de 38 heures hebdomadaires avec un temps annualisé de 29,80/35ème
le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 9 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
- ACCEPTE de modifier le temps de travail de cet emploi d’adjoint d’animation principal de 2ème classe comme énoncé ci-dessus
- PRECISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois sont inscrits au budget
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les actes et documents nécessaires à l’application de la présente délibération.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que nous n’avons pas d’agent susceptible de gérer le transport scolaire du matin (descente Cenves → Serrières). Les membres du conseil municipal proposent de contacter le nouvel ATSEM de l’école de Serrières ou la personne en charge de la cantine scolaire de Serrières nouvellement engagée.
Pour cette rentrée scolaire, Monsieur le Maire fera le trajet afin d’être conforme avec la règlementation (accompagnateur présent pour les enfants de moins de 6 ans)
Questions diverses
• Ordures ménagères
Elodie Beaudet, conseillère, nous fait part d’une demande des habitants du hameau Vers le Bois. Ils souhaitent, si cela est possible, déplacer les poubelles ménagères vers le tri sélectif. Un sondage va être réalisé auprès des habitants du hameau. Ce dossier est géré par Elodie Beaudet.
• Déchèterie
Monsieur le Maire informe d’une ouverture probable de la déchèterie de Juliénas le mercredi. Nous vous tiendrons informés dès retour d’une information de la CCSB
Fin de la réunion à 20h30