Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 02 Novembre 2020

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 02 Novembre 2020 Document publié le Lundi 2 novembre 2020 par la commune de Cenves. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 02 Novembre 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, 1

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 2 novembre 2020

Le deux novembre deux mil vingt à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Maire.

Etaient présents : Pierre-Yves PELLÉ-BOUDON, Mmes Elodie BEAUDET, Sylvie BOYAT, Catherine RAYMOND, Fabienne SALVI, Sonia VANACLOCHA, et MM. Dominique BRAILLON, Frédéric DÉNUELLE, Didier JOSEPH, Gérard LAROCHETTE et Dominique RAYMOND

Excusé ayant donné pouvoir : néant

Absent : néant

Secrétaire de séance : Frédéric DÉNUELLE

Monsieur le Maire ouvre la séance et propose au conseil municipal de respecter une minute de silence en hommage à Samuel Paty.

Informations de Monsieur le Maire :

Le compte rendu de la dernière réunion (7 octobre 2020) est approuvé

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

Restaurant Dargaud

Les écritures comptables accordant une remise sur le loyer de la partie commerciale du café-restaurant sont passées. La municipalité souhaite maintenant un règlement complet des loyers mis en attente. Dans le cadre des nouvelles mesures prises pour lutter contre la COVID-19, le conseil municipal rencontrera les gérants afin de les aider au mieux, et selon leurs ressources, durant cette période.

Chemins communaux

La vente du chemin communal situé au hameau ’Bourbois’ est en attente. En effet, la commune doit lancer une procédure d’enquête publique pour l’aliénation de ce chemin. Des informations complémentaires sont prises auprès du Centre De Gestion afin de nous aider dans cette démarche. Un commissaire enquêteur doit être nommé, mais avant cette nomination, la commune souhaite avoir de plus amples renseignements notamment sur le coût financier.

Monsieur le Maire fait part d’une nouvelle demande d’achat de chemin au hameau ‘la Rudin’. Dès retour des informations financières, le conseil municipal pourra se positionner sur la vente ou non de ces chemins.

PLUi-H

Une rencontre est prévue le 20 novembre 2020 entre Marine Pietry, chargée de mission urbanisme à la CCSB et des membres du conseil municipal afin d’échanger sur le futur PLUi-H - Plan Local d'Urbanisme intercommunal – habitat.2

En amont de cette rencontre, les membres du conseil municipal vont procéder à un état des lieux de la commune afin de recenser les parcelles potentiellement constructibles.

Gîtes, salles des fêtes, salles communales

Le conseil municipal a décidé de ne pas procéder à des augmentations de tarif sur toutes les salles de location, gîtes et salle des fêtes pour l’année 2021.

Dans la continuité de leur réflexion sur l’aménagement des gîtes de 12 & 4, des travaux d’embellissement seront programmés sur cette fin d’année dans ces deux gîtes. Un prestataire extérieur interviendra pour de la peinture, menuiserie (pose d’étagères…). Didier JOSPEH, conseiller, a la charge de ce dossier.

En prévision de travaux sur 2021, de nouveaux devis d’isolation par l’extérieur vont être demandés pour le gîte de 40.

Syndicat intercommunal de la Petite Grosne

Conformément à l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable destiné notamment l’information des usagers. Celui-ci sera mis à la disposition du public.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de donner son avis sur cette présentation. le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- APPROUVE le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable tel que présenté

Décisions modificatives – virements de crédits

Monsieur le Maire explique qu’il convient d’inscrire des crédits supplémentaires au chapitre 67 « charges exceptionnelles » à l’article 6718 « autres charges exceptionnelles » en dépenses. Afin de procéder à cette inscription de crédits, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal un virement de crédits.

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

par 11 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention

- DECIDE en dépenses de la section de fonctionnement un virement de crédit de 2 500 € de l’article 615228 « Autres bâtiments » à l’article 6718 « Autres charges exceptionnelles » en dépenses.

- DONNE tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents concernant cette décision

Questions diverses

• Travaux de voirie : les travaux de réfection d’un mur de soutènement au hameau ‘le Cotat’ vont débuter le 16 novembre pour une durée d’un mois. Un arrêté de circulation va être pris et la circulation sur la voie montant au hameau ‘les Chapuis du Haut’ sera interdite de 7h30 à 18h. Une information sera faite à chaque habitation desservie par cette route. • L’armoire électrique située au hameau ‘Vieux-Château’ a été rénovée courant septembre. La programmation de l’horloge astronomique est faite, l’extinction nocturne est désormais appliquée.3

• Compteur électrique : La Commune de Cenves a été destinataire d’un courrier émanant d’Enedis nous informant du remplacement des compteurs électrique – Linky • Wifi européen : deux devis ont été retenus. Un complément d’information va être demandé avant le choix définitif du prestataire.

• Projet touristique ‘La porte des étoiles’ :

o La municipalité avec Franck Boyat (habitant de Cenves), féru d’astronomie essaie de construire un projet touristique autour de l’astronomie et de la nuit des étoiles qui a lieu chaque année en Août (sauf cette année suite à la crise sanitaire) tout en mettant en valeur notre territoire à faible pollution lumineuse. Franck possède aussi un planétarium amovible avec lequel il réalise de nombreuses présentations auxquelles les habitants de Cenves avaient été conviés il y a deux ans et nous pensons que cette activité pourrait aussi contribuer à ce projet.

• Commémorations 11 novembre : aucune information complémentaire sur cette journée • L’entreprise Benas est intervenue et a procédé au débouchage de tous les regards de la commune, 22 au total. Ce chantier sera renouvelé annuellement.

• Elodie BEAUDET, conseillère, demande s’il est possible d’installer un miroir dans le virage en descendant du bourg. Monsieur le Maire propose de repérer tous les lieux dangereux nécessitant l’installation de ce type de matériel. Une demande sera faite via les amendes de police sur 2021

Fin de la réunion à 21h00