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Compte-Rendu - 6nrcs9gjboki9o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viry-Noureuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6nrcs9gjboki9o)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
29/03/2014
Étaient
présents
: M.FAREZ-M.GUEGUEN-Mme
FELBACQ-M.FLICOTEAUX-Mme
PORTEMER-M.BARDOUX-
M.GOGUILLON-Mme
LEFEBVRE-M.SANDRON-Mme
CORDELETTE-M.MOUVIER-Mme
LAVALLARD
-Mme
HEDOUX-Mme
GUERIN-M.DEVAULX-Mme
SEZILLE-M.KOSCIELNIAK-Mme
HELIN-M.LEGRAND
Absent
excusé
: /
Pouvoirs
: /
Secrétaire
de
séance
: Mme
FELBACQ
Françoise Installation
du
Conseil
Municipal
et élection
du
Maire
et des
Adjoints
L’An
deux
mille
quatorze,
le vingt
neuf
mars
à 11
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Viry-Noureuil,
proclamés
par
le bureau
électoral
à la
suite
des
opérations
du
23
mars
2014,
se sont
réunis
dans
la salle
de
la mairie
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-7
et L2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
FAREZ
Jean,
Maire,
qui,
après
l’appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et a
déclaré
installer
MM
(Mmes)
: FELBACQ
Françoise,
GUEGUEN
Yves,
FAREZ
Jean,
FLICOTEAUX
Dominique,
PORTEMER
Aline,
GOGUILLON
Didier,
LEFEBVRE
Pascale,
SANDRON
Didier,
CORDELETTE
Guylaine,
MOUVIER
Denis,
LAVALLARD
Sylvie,
BARDOUX
François,
HEDOUX
Laurence,
GUERIN
Dominique,
DEVAULX
Laurent,
SEZILLE
Delphine,
KOSCIELNIAK
Jean,
HELIN
Corinne,
LEGRAND
Pascal.
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Mme
FELBACQ
Françoise
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L.2121-15
du
CGCT).
ELECTION
DU
MAIRE
M.
KOSCIELNIAK
Jean,
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
a pris
ensuite
la
présidence
(art.
L.2122-8
du
CGCT).
Il a
procédé
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
dix
neuf
conseillers
présents
et a
constaté
que
la condition
de
quorum
posée
par
l’article
L.2121-17
du
CGCT
était
remplie. Le
Président
a invité
le conseil
à procéder
à l’élection
d’un
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
les
articles
L2122-4
et L2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
GUEGUEN
Yves
et M.
LEGRAND
Pascal
ont
été
désignés
assesseurs.
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il
a fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le réceptacle
prévu
à cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l’appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
1°
Tour
du
Scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
19
Bulletins
blancs
et nuls
3
Nombre
de
suffrage
exprimés
16
Majorité
absolue
10
A obtenu
:
M.
FAREZ
Jean
16
M.
FAREZ
Jean
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
Maire
et a
été
immédiatement
installé
istaile.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la présidence
de
Monsieur
FAREZ
Jean
élu
maire,
le conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l’élection
des
adjoints.
Le
président
a rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce
jour
de
cinq
adjoints.
Au
vu
des
éléments,
le conseil
municipal
a fixé
à cinq
le nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
Le
maire
a rappelé
que
les
adjoint
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le nombre
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un
sans
qu’il
y ait
obligation
d’alternance
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Le
maire
a constaté
qu’une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
a été
déposé
comportant
les
noms
suivants
:
1”
adjoint
: GUEGUEN
Yves
2°"
adjoint
: FELBACQ
Françoise
3°
adjoint
: FLICOTEAUX
Dominique
4%
adjoint
: PORTEMER
Aline
5°
adjoint
: BARDOUX
François Il a
été
procédé
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
et sous
la présidence
de
M.
Jean
FAREZ
élu
Maire,
à l’élection
des
adjoints.
1°
tour
du
scrutin
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
19
Bulletins
blancs
et nuls
4
Nombre
de
suffrage
exprimés
15
Majorité
absolue
10
Ont
obtenu
:
Nom
et prénom
de
chaque
candidat
placé
en
tête
Nombre
de
suffrages
obtenus
de
liste
(dans
l’ordre
alphabétique)
GUEGUEN
Yves
15
Ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
GUEGUEN
Yves.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
tels
qu’ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation. DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAITRE
(ART.L
2122-22
du
CGCT)
Monsieur
le Maire
expose
que
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
donne
au
Conseil
Municipal
la possibilité
de
lui
déléguer
pour
la durée
de
son
mandat
certaines
attributions
de
cette
assemblée.
Il l'invite
à examiner
s’il
convient
de
faire
application
de
ce
texte.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
adopte
l’ensemble
des
délégations
présentées
dans
l’article
2122-22
du
C.G.C.T.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DU
S.I.V.0.M.
CHAUNY-TERGNIER
LA
FERE
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que
la
commune
adhère
au
SIVOM
Chauny
Tergnier
La
Fère.
Il convient
de
désigner
deux
délégués
et un
suppléant
représentant
la commune
au
SIVOM
dont
le mandat
sera
de
même
durée
que
celui
des
Conseillers
Municipaux
nouvellement
élus.
Monsieur
le
Maire
invite
le Conseil
Municipal,
qui
l’accepte,
à procéder
au
vote
à main
levée
pour
désigner
les
deux
nouveaux
délégués
titulaires
et le
délégué
suppléant.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
après
avoir
pris
connaissance
des
candidatures,
décide
de
passer
au
vote
qui
donne
les
résultats
suivants
:
Pour
les
2 postes
de
titulaires
:
1%
tour
Votants
19
Majorité
absolue
10
Abstentions
3
M.FAREZ
Jean
16
M.GUEGUEN
Yves
16
M.FAREZ
Jean
et M.GUEGUEN
Yves,
ayant
obtenu
16
voix
au
1°
tour
sont
proclamés
élus. Pour
le poste
de
suppléant:
1%
tour
Votants
19
Majorité
absolue
10
Abstentions
0
M.GOGUILLON
Didier
16
M.LEGRAND
Pascal
3
M.GOGUILLON
Didier,
ayant
obtenu
16
voix,
est
élu
comme
délégué
suppléant.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
L'UNION
DES
SECTEURS
D’ENERGIE
DU
DEPARTEMENT
DE
L’AISNE
Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
que
la commune
adhère
à l’Union
des
Secteurs
d’Energie
du
Département
de
l’Aisne
(USEDA).
Il convient
de
désigner
deux
délégués
représentant
la commune
à
l’USEDA
dont
le mandat
sera
de
même
durée
que
celui
des
Conseillers
Municipaux
nouvellement
élus.
Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
Municipal
à procéder
au
vote
à scrutin
secret
pour
désigner
les
deux
nouveaux
délégués.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire,
après
avoir
pris
connaissance
des
candidatures,
décide
de
passer
au
vote
qui
donne
les
résultats
suivants
:
Pour
les
2 postes:
1”
tour
Votants
19
Majorité
absolue
10
Blancs/nuls
4
M.FAREZ
Jean/M.BARDOUX
François
14
M.BARDOUX
François/M.LEGRAND
Pascal
|2
M.FAREZ
Jean/M.LEGRAND
Pascal
1
M.FAREZ
Jean
et M.
BARDOUX
François,
ayant
obtenu
14
voix
au
1°
tour
sont
proclamés
élus.