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Conseil Municipal - convoc CM 15 12
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 15 12)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Logement,
Mardi 15 décembre 2020 à 19 heures 30
dans la salle de La Pastourelle
Ordre du jour
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 2 novembre 2020
1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :
Délibération n° 2020-12-76
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2020-12-77
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ALLOUEE AU CCAS – EXERCICE 2020.
Délibération n° 2020-12-78
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2020 - DECISION MODIFICATIVE N°01-2020
Délibération n° 2020-12-79
FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2021 : ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 Délibération n° 2020-12-80
AVENANT AU CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE 2016-2019
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ACQUISITION AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER REGIONAL PACA DU BIEN IMMOBILIER SITUE 20 AVENUE DU MISTRAL
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RETROCESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SISE CHEMIN DES VIGNES
Délibération n° 2020-12-94
RETROCESSION DE PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE VOIRIE SISES CHEMIN DES PIECAOUS
3°) QUESTIONS DIVERSES