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Procès Verbal - PV 00015868 D
Procès Verbal - PV 00052542 D
Procès Verbal - PV 00049688 D
Document publié le Lundi 26 mars 2018 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 00049688 D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Exploration spatiale,
Délégation permanente du
Conseil Municipal à Mr le Maire
1461 Séance du lundi 26 mars 2018
D-2018/121
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le
Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23
du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016.
Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville
de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal.
Monsieur Alain JUPPE, Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-dessous, pour information, le compte-rendu des attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux pour la période du 1er juillet 2017 au 1er janvier 2018 :
Affaire traitée Observation
Attributions de concessions temporaires et
perpétuelles dans les cimetières de Bordeaux
Liste des concessions temporaires et
perpétuelles attribuées par cimetière jointe
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1462