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Procès Verbal - PV 20095301 D
Procès Verbal - PV 00044800 D
Document publié le Lundi 12 juin 2017 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 00044800 D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Affaires étrangères et coopération,
Délégation permanente du
Conseil Municipal à Mr le Maire
1634 Séance du lundi 12 juin 2017
D-2017/256
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le
Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23
du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016.
Attributions de concessions dans les cimetières de la Ville
de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal.
Monsieur Alain JUPPE, Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-dessous, pour information, le compte-rendu des attributions de concessions dans les cimetières de la Ville de Bordeaux pour la période du 1er janvier 2016 au 30 juin 2016 :
Affaire traitée Observation
Attributions de concessions temporaires et
perpétuelles dans les cimetières de Bordeaux
Liste des concessions temporaires et
perpétuelles attribuées par cimetière jointe
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1635 M. LE MAIRE
Le dernier point, c’est l’information du Conseil sur les décisions que j’ai prises par délégation de ce même Conseil. Comme d’habitude, si vous avez des questions, nous y répondrons volontiers.
L’ordre du jour est donc épuisé et je vous souhaite une bonne soirée.
La séance est levée à 19 heures 01
1636