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Procès Verbal - PV 00037567 D
Procès Verbal - PV 00052542 D
Document publié le Lundi 15 octobre 2018 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 00052542 D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Fin de vie,
Délégation permanente du Conseil Municipal à
Monsieur le Maire
1733 Séance du lundi 15 octobre 2018
D-2018/437
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le
Maire. Application des articles L.2122.22 et L.2122.23
du CGCT. Délibération D.2016/472 du 12 décembre 2016.
Attributions de concessions dans les cimetières de la
Ville de Bordeaux. Compte-rendu au Conseil Municipal.
Information.
Monsieur Alain JUPPE, Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-dessous, pour information, le compte-rendu des attributions de concessions dans les cimetières de la ville de Bordeaux pour la période du 2 janvier 2018 au 30 juin 2018 :
Affaire traitée Observation
Attributions de concessions temporaires et
perpétuelles dans les cimetières de Bordeaux
Liste des concessions temporaires et
perpétuelles attribuées par cimetière jointe
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1734