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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 24.06.2024)
Thèmes du document : Éducation, Enseignement supérieur, Logement,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 24 juin 2024
Ordre du jour
CM-2024-004-ODJ
Approbation du procès-verbal de séance du conseil municipal du 15 avril 2024
Note explicative de synthèse
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
• Fonds d’innovation pédagogique – École Paul Langevin (DEL-2024-059)
Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
• Zones d’accélération des énergies renouvelables (Z.A.E.N.R) - Validation de la cartographie (DEL-2024-060)
• Création d’une chambre funéraire - modification du projet (DEL-2024-061)
• Acquisitions de terrains – Création d’une voie d’accès au futur EHPAD (DEL-2024-062)
• Déclassement du domaine public en vue de cessions d’espaces de voirie – organisation enquête publique (DEL-2024-063)
• Projet de centrale photovoltaïque au sol à Guernal (DEL-2024-064)
• Construction et rattachement d’ouvrages gaz sur le territoire de la commune de PONTIVY (DEL-2024-065)
• Construction d’une maison du rugby à Toulboubou par le Rugby Club Pontivyen – Signature d’un bail à construction (DEL-2024-066)
• Fixation du prix de vente de terrains constructibles sur le secteur du Talin (DEL-2024-067)
• Acquisition par la commune de parcelles du domaine public fluvial de la Région (DEL- 2024-068)
• Enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale présentée par la Région Bretagne, portant sur le plan de gestion pluriannuelle des opérations de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest (DEL-2024-069) • Pôle d’Echange Multimodal : Conventionnement avec la Région Bretagne (DEL-2024-070)
• Vente de la maison et du local attenant sur l’ile des Récollets (DEL-2024-071)
Commission finances
• Décision Modificative n°1/2024 – Budget Principal 64300 – Ville (DEL-2024-072)
• Forfait 2024 : Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d’association (DEL-2024- 073)
• Autorisation de Programmes et Crédits de paiement (AP/CP) (DEL-2024-074)
• Programme d’investissement de la Ville Réalisation d’un emprunt (DEL-2024-075)
• Admission en non-valeur (DEL-2024-076)
• Modification des tarifs municipaux (DEL-2024-077)
Commission culture, patrimoine, animations
• Saison culturelle 2024-2025 (DEL-2024-078)
• Tarifs saison culturelle 2024-2025 (DEL-2024-079)
• Demandes de subventions pour les manifestations culturelles 2024-2025 (DEL-2024-080)
• Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacles (DEL-2024-081)
• Subvention exceptionnelle à l’association Kenleur (DEL-2024-082)
Commission personnel
• Révision du régime indemnitaire (DEL-2024-083)
• Convention de participation prévoyance (DEL-2024-084)
• Tableau des emplois (DEL-2024-085)
• Complément de forfaits journaliers pour la rémunération des animateurs et des directeurs des CLSH et des séjours (DEL-2024-086)
• Autorisation de recours au contrat d'apprentissage (DEL-2024-087)
• Convention Agent Chargé d'une Fonction d'Inspection santé et sécurité au travail (DEL- 2024-088) Affaires diverses
• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2024-089)
Questions diverses Morbihan
PONTIVY,
le
18
juin
2024
Nos
Réf.
: P.LH.FG/Conseil
du
24 juin
2024
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
PONTIVY
qui
se tiendra en
:
MAIRIE
DE
PONTIVY,
Salle
du
Conseil,
Le
lundi
24 juin
2024,
à 19
HEURES.
Comptant
sur
votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
CHRISTINE
LE
STRAT
MAIRE
DE
PONTIVY
La
séance
sera
retransmise
sur
la
page
facebook
de
la ville.
Ville
de Pontivy
PP
Hôtel
de
Ville
+ 8 rue
François
Mitterrand
e CS
20027
e 56306
PONTIVY
CEDEX
+ Tél.
02
97
25
00
33
e Télécopie
: 02
97
27
87
09