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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.09.2020
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Pontivy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28.09.2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Logement,
V i l l e d e P o n t i v y
Réunion du conseil municipal du 28 septembre 2020
Ordre du jour
CM-2020-007-ODJ
Note explicative de synthèse
Commission tranquillité publique, sécurité, affaires générales
Compte-rendu de la réunion du 15 septembre 2020
Commission personnel – Comité technique paritaire
Compte-rendu des réunions des 8 septembre et 15 septembre 2020
• Convention d’adhésion au service de calcul des allocations d’Aide au Retour à l’Emploi du Centre de Gestion du Morbihan (DEL-2020-067)
• Convention cadre d’accès aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion du Morbihan (DEL-2020-068)
• Modifications du tableau des emplois (DEL-2020-069)
• Création d'un emploi de collaborateur de cabinet (DEL-2020-070)
Commission travaux, voirie, vie des quartiers, propreté
• Eclairage – rénovation des réseaux giratoire de la Déportation - Conventions avec Morbihan Energies (DEL-2020-071)
• Formation d'un groupement de commandes entre la commune de Pontivy et Pontivy Communauté, pour la passation d’un marché de travaux portant sur la réhabilitation des réseaux d’eaux usées, d’eau potable et d’eaux pluviales des rues Nationale et Charles de Gaulle (DEL-2020-072) Commission transition écologique, urbanisme, mobilité
Compte-rendu de la réunion du 10 septembre 2020
• Concours des maisons fleuries - Année 2020 (DEL-2020-073)
• Acquisition de terrains non bâtis et d’un terrain bâti auprès des consorts Bouffaut (DEL- 2020-074)
• Acquisition des parcelles cadastrées section AH n° 197 et 199 sur le secteur de Kerduchat – Propriétés de Monsieur Marc Bouffaut (DEL-2020-075)
• Talin – Le Clos du Manoir, Modification du prix de vente des terrains (DEL-2020-076)
• Talin – Le Clos du Manoir – Cession de la parcelle BL n° 388 (lot n° 6) – Monsieur Enrico Ralaivao et Madame Anita Ralaivao (DEL-2020-077)
• Signature d’un bail emphytéotique entre la commune et la Ligue de Bretagne de Rugby – Propriété bâtie située section BC n°825 sur l’ilot des Récollets (DEL-2020-078)
• Déclassement d’une bande de terrain en vue de sa cession à Monsieur Patrick Le Jeune demeurant 9 rue Georges Le Rallic – Cession à Monsieur Patrick Le Jeune après déclassement (DEL-2020-079)
• Projet d’absorption de la SEML « Espace, Aménagement et Développement du Morbihan" (EADM), par l’OPH du Morbihan « Bretagne Sud Habitat » (BSH) (DEL-2020- 080)
Commission culture, patrimoine, animations
• Saison culturelle 2020-2021, Programmation (DEL-2020-081)
• Saison culturelle 2020-2021, Tarifs des spectacles (DEL-2020-082)
• Château des Rohan – Programme de travaux d’entretien et de réparations 2020, Travaux de maçonnerie sur la façade ouest (DEL-2020-083)
Commission éducation, enfance, jeunesse, vie étudiante, citoyenneté et restauration municipale
Compte-rendu de la réunion du 8 septembre 2020
Affaires diverses
• Règlement intérieur du conseil municipal (DEL-2020-084) • Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale avant majoration pour une commune chef-lieu d’arrondissement (DEL-2020-085)
• Indemnités de fonctions aux conseillers municipaux délégués dans le cadre de l’enveloppe des indemnités de fonctions pouvant être majorée pour une commune chef- lieu d’arrondissement (DEL-2020-086)
• Exercice du droit à la formation des membres du conseil municipal (DEL-2020-087)
• Opération « Lumière et Vision » Prévention routière (DEL-2020-088)
• Désignation d’un représentant élu pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (DEL-2020-089)
• Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration de l’E.P.S.M.S. Ar Stêr (DEL-2020-090)
Questions diverses