Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
Déliberation - dcm 2024 92 attribution du marche eclairage public
Déliberation - dcm 2024 24 convention de financement pour lamenag
Déliberation - dcm 2024 91 attribution du marche rehabilitation a
Déliberation - dcm 2024 47 consultation du public liniere du ress
Déliberation - 99 de dcm 2023 075 convention tour de normandie fe
Déliberation - dcm 2024 105 exoneration des droits de place des a
Déliberation - d2025 13b attribution du marche poissonnerie tampo
Déliberation - dcm 2025 56 marche pour la balayeuse tampon
Déliberation - d2025 13 attribution du marche poissonnerie tampon
Déliberation - dcm 2024 83 attribution du marche pour lamenagement de la rue tour de vil
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Déliberation - dcm 2024 83 attribution du marche pour lamenagement de la rue tour de vil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
le
18/02/2024
18/09/2024
ID:
027-212704282-2024091B-DCM
2024
53
REPUBLIQUE
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2024-83
|
FRANCAISE
ibution
d
hé
lamé
del
DEPARTEMENT
EURE
Attribution
du marché
pour
l'aménagement
de
la
rue
Tour
de
Ville
Nord
Date
de
la
séance
: 16
septembre
2024
Date
de
convocation
: 10
septembre
2024
42
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 24
Adopté
à
ï
.
lunanimité,
Membres
présents
:
18
Nombre
de
votants
:
21
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
seize
septembre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal.
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire
;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DÉTAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints
;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Philippe
DÉLAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Mme
Claire
LAPOIRIE
à
Mme
Anita
LE
MERRER,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN. Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Marie-Noëlie
CHEVALIER.
Le
rapport
d'analyse
de
la
consultation
des
entreprises,
validé
le
3
juillet
2024,
classe
en
premier
l'entreprise
LHOTELLIER
ATURA,
moins-disante
(variante:
enrobé
clair,
canalisation
PVC
CR16)
avec
une
offre
à
411
566,05
€
HT
ou
483
879,26
€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-_
Attribue
le
marché
à
l'entreprise
LHOTELLIER
ATURA,
ZI
les
Génetais,
Route
du
Manoir
27
460
ALIZAY,
pour
ia
somme
de
483
879,26
€
TTC. Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
16
septembre
2024.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des!
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
représentant
de
l'Etat
.
.
|
Le
Maire,
La
secrétaire,
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
Isabelle
VAUQUELIN
Caroline
CHOPIN
Pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
153
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans.
ne
=
AUX À
ia
A
me
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa publication
sur lei
site de
la commune
www.
leneubourg.
fr
i
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi
par
l'application
iTélérecours
citoyens,
accessible
par
le
site!
www.telerecours.fr
i