Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2025.12.11 cm convoc odj complet
Ordre du Jour - 2026.03.20 cm convoc odj
Convocation - 2021.09.16 convocation odj complet
Ordre du Jour - 2025.01.23 cm convoc odj complet
Convocation - 2026.04.02 cm convocation odj complet
Convocation - 2025.10.16 cm convocation odj complet
Ordre du Jour - 2026.06.05 cm convoc odj complet
Ordre du Jour - 2026.02.12 cm odj
Ordre du Jour - 2024.05.14 cm convoc odj complet 1
Ordre du Jour - cm 2022.02.03 odj complet
Ordre du Jour - 2025.03.20 convoc odj
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Franqueville-Saint-Pierre.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025.03.20 convoc odj)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Consommateurs,
Franqueville-Saint-Pierre, le 07 mars 2024 620% FRANQUEVILLE
AS MQUEMLLE
Cabinet du Maire
Direction Générale
Affaire suivie par : Frédérique RINGOT
Téléphone : 02.35.80.79.25
Courriel : sdir.assemblees@franquevillesaintpierre.com
N/Réf : DG2025-021
Mesdames, Messieurs les membres
du Conseil Municipal
Objet : Convocation et Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra le :
Jeudi 20 mars 2025
à 20H30
Salle du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
331 rue de la République
76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
Votre présence est nécessaire en raison des nécessités de quorum, aussi je vous saurais
gré de bien vouloir me confirmer votre participation par retour de mail à
sdir.assemblees@franquevillesaintpierre.com.
En cas d'empêchement, je vous remercie de bien vouloir prendre contact avec le
Secrétariat des Assemblées au 02.35.80.79.25
L'ordre du jour ainsi que les fiches de synthèse sont joints en annexe.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les conseillers municipaux, l'assurance de mes
meilleurs sentiments.
Hôtel de Ville
331 rue de la République
76520 Franqueville-Saint-Pierre
www.franquevillesaintpierre.com Ordre du Jour du Conseil Municipal
Délibérations Rapporteur
l Institutions et vie politique PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 23 JANVIER 2025 B GUILBERT
! Institutions et vie politique DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL B GUILBERT
pcm-2025-05 [ReSSources et accompagnement: |EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE |B GUILBERT/ des politiques V QUESNEL Ressources et accompagnement |EXERCICE 2025 - BUDGET PRINCIPAL —
DCM-2025-06 LL Loitiques AFFECTATION DU RESULTAT D'EXECUTION V'RSESNEE Ressources et accompagnement |EXERCICE 2025
DCM-2025-07 Le holitiques FISCALITE DIRECTE LOCALE — TAUX D'IMPOSITION V'AURSNEL : Ressources et accompagnement |EXERCICE 2025 — FISCALISATION DES PARTICIPATIONS ‘
DCM-2025-08 Le politiques AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX MAUFSNEL pom-2025-09 |RESSOUrCes et accompagnement |EXERCICE 2025 - MISES À JOUR DE PROVISIONS V QUESNEL des politiques
pcm-2025-10 |ReSSources et accompagnement |EXERCICE 2025 - CONSTITUTIONS DE PROVISIONS V QUESNEL des politiques
DCM-2025-11 |Muiti politiques EXERCICE 2025 - SUBVENTIONS V QUESNEL
Ressources et accompagnement EXERCICE 2025 - AUTORISATIONS DE PROGRAMMES - CLOTURE ET
DCM-2025-12 | Dolitiques LISSAGE DE CREDITS DE PAIEMENTS V'AHESNEL Ressources et accompagnement L B GUILBERT / DCM-2025-13 | oitiques EXERCICE 2025 - BUDGET PRIMITIF 2025 CUÉSNEL
Ressources et accompagnement [CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES AVEC LA
DCM-2025-14 ee Loltiques METROPOLE ROUEN NORMANDIE - AUTORISATION DE SIGNATURE F MIÉFERT . TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES DCM-2025-15 |Education Enfance Jeunesse | CONVENTION — AUTORISATION DE SIGNATURE } M BETOUS
MUTUALISATION DES SERMCES DE POLICE MUNICIPALE
. | SUR LE TERRITOIRE DU SIVOM ENTRE LES COMMUNES DE DCM-2025-16 |Citoyenneté et vie en société FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE ET DU MESNIL-ESNARD B GUILBERT
— AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION
APPROBATION:DE L'ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE
Ressources et accompagnement |[COMMANDES POUR L'ACHAT D'ENERGIES POUR L'ALIMENTATION
DCM-2025-17 es politiques DU PATRIMOINE DE FRANQUEVILLE SAINT PIERRE Y QUESNEL — AUTORISATION DE SIGNATURE
. . CONVENTION AVEC LE CDG76 DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES BGME-2025-18 |Photags de l'action publique RISQUES PROFESSIONNELS — AUTORISATION DE SIGNATURE FOMIÉBERTE
| _. |; MISE À JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DCM-2025-19 |Pilotage de l'action publique DU PERSONNEL COMMUNAL B GUILBERT
pcm-2025-20 |RESSOUrces et accompagnement ||{jSE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS BUDGETAIRES B GUILBERT des politiques
NB : En application des dispositions du CGCT et notamment son article L 5217-10-4, pour les
collectivités ayant adopté la nomenclature M 57, le délai de communication du projet de budget
à l'assemblée délibérante est porté de 5 à 12 jours au moins avant l'ouverture de la réunion
consacrée à l'examen du budget.
Ce délai de communication concerne uniquement le budget primitif. Les règles de droit commun
à savoir 5 jours francs conformément aux dispositions du CGCT s'appliquent à toutes les autres
délibérations.
Dans un esprit de cohérence pour l'examen du budget primitif 2025, vous sont transmises toutes
les fiches qui seront présentées lors de la réunion du Conseil Municipal.
Hôtel de Ville
331 rue de la République
76520 Franqueville-Saint-Pierre