Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 04 13
Déliberation - 5. Liste DCM 2025 04 24
Déliberation - 5. Liste DCM 2025 04 24
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 03 28
Déliberation - 5. Liste DCM 2024 03 28
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 12 07
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 10 23 0
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 10 23 0
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 12 07
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 02 09 0
Déliberation - 5. Liste DCM 2023 04 13
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Loigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste DCM 2023 04 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA ROCHE-NEUVILLE
–
Séance du 13 avril 2023
Liste des délibérations de l’organe délibérant
N°
délibération Libellé Décision
2023-04-D-01 Lotissement Grand Maison : Permis d’Aménager Approuvée
2023-04-D-02
Lotissement « Pièce Martin » de Loigné sur Mayenne :
Viabilisation– Résultat de la consultation des
entreprises
Approuvée
2023-04-D-03 Lotissement « Pièce Martin » de Loigné sur Mayenne : dénomination des voies Approuvée
2023-04-D-04 Aménagement du cimetière de Loigné sur Mayenne : Avenant n°1 à Maîtrise d’Œuvre Approuvée
2023-04-D-05 Création de la plateforme du City Parc à Saint-Sulpice Approuvée
2023-04-D-06 Voie de la 2
ème DB - Acquisition d’une Borne
commémorative du serment de Koufra Approuvée
2023-04-D-07 Emprunt 80 000 € - Aménagement d’un Boulodrome et création d’un Club House Approuvée
2023-04-D-08
Suppression du poste d’Adjoint technique principal de
1ère classe - création du poste d’Agent de maîtrise - à
temps complet – au 01/07/2023
Approuvée
2023-04-D-09 Demande de subvention 2023 – Sud Mayenne Précarité Approuvée
2023-04-D-10
Construction d’un club house – Loigné sur Mayenne :
Demande de subvention Fonds d’Aide au Football
Amateur (FAFA) - ANNULE et REMPLACE DCM
2023-03-D-04
Approuvée