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Déliberation - 2023 02 01 MDC
Déliberation - 2023 11 16 MDC
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 16 MDC)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Énergies,
sous-Bois Liberté « Égalité + Fraternité
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
Extrait du registre des délibérations du
Conseil Municipal
ÿ Fontenay- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Délibération N° 2023-11-16-MDC
Subventions d'aide à projet aux
associations locales
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal .…......................... 45
Membres en exercice .….......................... 45
Présents ou représenté.e.s
== à la séance... 45 Absent. 0
SÉANCE DU 23 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois novembre, les membres composant le Conseil municipal de la Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le seize novembre, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENT.E.S
M. GAUTRAIS, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, M. LACHELACHE, Mme NIAKHATÉ, M. MORA, Mme LELU, M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, M. CLERGET, Mme LARABI, M. LEBLANC, Mme GARNIER, Mme MICHEL, M. MULLER, Mme SAINT-GAL, M. RISPAL, M. NOMBO-POATY, Mme CHAMBRE-MARTIN, M. MATHIEU, M. BERTRAND, Mme CAZALS, M. TARGU/I*(Arrivé à 22h09-dernier point), M. DE LA CROIX
EXCUSÉ.E.S - REPRÉSENTÉ.E.S
Mme KLOPP a donné mandat à M. GAUTRAIS
Mme AVOGNON-ZONON, a donné mandat à M. LEBLANC
Mme NAÏT-BAHLOUL a donné mandat à Mme BENZIANE
Mme BOUHADA, a donné mandat à M. GUENICHE
Mme GAUTHIER a donné mandat à M. DAMIANI
M. CHAMPETIER a donné mandat à Mme CHARDIN
Mme VIENNEY a donné mandat à M. CORNELIS
M. DAUMONT-LEROUX, a donné mandat à Mme FENASSE
M. BATTAL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
Mme JANIAUX, a donné mandat à M. BRUNET
Mme MARTINEZ a donné mandat à M. ORJEBIN
Mme INDJA a donné mandat à Mme CAZALS
M. BEDOURET a donné mandat à M. MATHIEU
Mme CACAIS-BARANGER a donné mandat à M. MATHIEU
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme Delphine FENASSE ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée.
Hôtel de ville
4 esplanade Louis Bayeurte | 94125 Fontenay-sous-Bois Cedex | 0149 74 74 74 fontenay.fr |(f)(#)(in)(© Délibération n°2023-11-16-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
LE CONSEIL,
VU la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations,
VU le Décret n° 2001-4965 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril
2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
VU le budget de la Commune,
CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aides à projet » aux associations ayant
déposé un projet pour l'organisation de diverses manifestations présentant un intérêt local,
SUR avis de la Commission d'aides à projet,
SUR avis de la Commission des Finances,
Après en avoir délibéré
À L'UNANIMITÉ
DECIDE
Article 1 : Le versement des subventions « Aides à projet » pour les associations suivantes :
CLUB LE RENOUVEAU — HOPITAL DE JOUR, pour le projet : « Mise en place d'un groupe thérapeutique "Théâtre et Habiletés sociales" ».
Montant 1 692 €
AMICALE CNL LE CHARDOT, pour le projet : « Renouvellement partiel des carrés potagers et jardinières ».
Montant 500 €
PSYCHOEDUCATIVE ANAROZE, pour le projet : « Faire intervenir une personne extérieure diplômée en danse mouvement thérapie pour animer 2 fois par mois des ateliers de danse thérapie avec un groupe de 18 enfants autistes ».
Montant 2 500 €
COLLECTIF SPECTACLE VIVANT A FONTENAY, pour le projet : « Organiser un festival annuel du spectacle vivant à Fontenay qui donnerait de la visibilité à la création fontenaysienne dans le domaine du spectacle vivant, qu'il soit professionnel ou amateur. ».
Montant 1 500 €
AVENIR TOGO 94, pour le projet : « De l'énergie solaire pour l'espace santé du CAST ». Montant 1 500 € Délibération n°2023-11-16-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
ASEL ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVE DES LARRIS, pour le projet: « Journée cocooning : "Pour elles" ».
Montant 800 €
MOOD TIMANMAY, pour le projet : « Coup de pouce pour le démarrage de l'activité de l'association : ateliers ludiques parents- enfants. ».
Montant 500 €
COMPAGNIE WHISKY TIME, pour le projet : «"Un air de ville”, montrer une facette originale de la ville faite par une marionnette, par ses habitants, par ses jeunes, par ses travailleurs ». Montant 1 200 €
UN CHAT SUR LA LUNE, pour le projet : « Pièce de théâtre "Prendre Soin”, sur un couple touché par la maladie ».
Montant 2 000€
LES AMIS DE BROVARY, pour le projet: « Invitation d'un groupe de 8 jeunes de Brovary (Ukraine) à Fontenay-sous-Bois ».
Montant 1 500€
Article 2 : d'inscrire les crédits au budget primitif 2023
« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois dans le
délai de deux mois à compter de sa notification (ou de sa publication). L'absence de réponse à ce recours dans un délai de deux
mois vaut décision implicite de rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Melun — 43, rue du Général de Gaulle -
77000 Melun — dans le délai de deux mois :
- à compter de la notification (ou de la publication) de la délibération ;
- à compter de la réponse de l'administration, si un recours administratif a été préalablement formé. »
POUR EXTRAIT CONFORME
Transmission électronique en Jean-Philippe GAUTRAIS Préfecture d Val-de- Maire
UN. Publication 1
BR SOON 08 Notification
le... sons
Certifié exécutoire
Le Maire,