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Déliberation - 2021 11 03 MDC Sub assocs
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 11 03 MDC Sub assocs)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal .…..................,.,... 45
Membres en exercice... 45
Présents ou représenté.e.s
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
à la séance... 43 EXTRAIT DU REGISTRE
Absent.e.s................................ 02 des
Délibération n°2021-11-03-MDC : Subventions DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL d'aide à projet aux associations locales
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le dix-huit novembre les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix novembre, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENTS
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M. SEYE, Mme AVOGNON ZONON, M. LACHELACHE, Mme NIAKHATE, M. MORA, Mme LELU, M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, Mme CHARDIN, Mme MAFFRE-BOUCLET, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER, M. CHAMPETIER, M. CLERGET, Mme LARABI, Mme VIENNE Y, Mme GARNIER, M. MULLER, M. DAUMONT-LEROUX, M. BATTAL, Mme SAINT GAL, M. RISPAL, Mme JANIAUX M. NOMBO POATY, Mme MARTINEZ, M. MATHIEU, M. BERTRAND, Mme CAZALS.
EXCUSES-REPRESENTES
Mme NAIT-BAHLOUL a donné mandat à Mme GARNIER
M. BRUNET a donné mandat à M. MULLER
M. LEBLANC a donné mandat à Mme AVOGNON ZONON
Mme MICHEL a donné mandat à M. ORJEBIN
Mme CHAMBRE-MARTIN a donné mandat à M. MATHIEU
M. GUYOT a donné mandat à M. BERTRAND
M. BEDOURET a donné mandat à Mme CAZALS
Mme BAYOL a donné mandat à Mme CAZALS
ABSENT.E.S
Mmes INDJA et AMSELLEM-SIMONNET
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris
au sein du Conseil.
Mme AVOGNON ZONON ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle a acceptée. Délibération n°2021-11-03-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
LE CONSEIL,
VU la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations,
VU le Décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi
n° 2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les
personnes publiques,
VU le décret n°2008-580 du 18 juin 2008,
VU le budget de la Commune,
CONSIDERANT qu'il est proposé d'attribuer une subvention « Aide à projets » aux associations ayant
déposé un projet pour l'organisation de diverses manifestations présentant un intérêt local,
SUR avis de la Commission d'aide à projet,
A L'UNANIMITE
DECIDE
Article 1 : Le versement des subventions « Aides à projet » pour les associations suivantes :
Un Chat sur la Lune, pour le projet : Ateliers intergénérationnels d'écriture à destination d’un groupe de femmes
Montant 1 500 €
Association Leaidade Productions, pour le projet : Réalisation de clips vidéo avec les élèves de
l'association
Montant 1 000 €
Tremplin 94 Solidarité Femmes, pour le projet : Organisation de la course de La Mirabal
Montant 500 €
Musiques au Comptoir, pour le projet : Organisation de 3 concerts de musiques du monde, dans le
cadre de la QSI
Montant 4 500 €
Tapataclé, pour le projet : Théâtre forum avec un public scolaire, dans le cadre de la QSI Montant 2 500 €
Foyer Socio-Educatif Pablo Picasso, pour le projet : « Frontières », dans le cadre de la QSI Montant 1 500 € Délibération n°2021-11-03-MDC
Subventions d'aide à projet aux associations locales
Foyer Socio-Educatif Pablo Picasso, pour le projet : « Traversées », dans le cadre de la QSI Montant 1 492 €
Les Robinsons des Glaces, pour le projet : Projections-débats autour du film Ultime Banquise, dans le cadre de la QSI
Montant 700 €
Section locale de la LDH Fontenay-sous-Bois, Nogent-sur-Marne et le Perreux, pour le projet : Organisation de deux rencontres-débats, dans le cadre de la QSI
Montant 930 €
Femmes Photographes, pour le projet : Exposition photographique « Ils arrivent pieds nus par la mer », dans le cadre de la QSI
Montant 1 000 €
Boffa Ka, pour le projet : Atelier d'initiation au djembé et rythme traditionnels de Guinée, dans le cadre de la QSI
Montant 450 €
Aïba, pour le projet : Ateliers d'initiation aux danses traditionnelles de Guinée, dans le cadre de la QSI Montant 1 050 €
Article 2 : d'inscrire les crédits au budget primitif 2021
POUR EXTRAIT CONFORME
Jean-Philippe GAUTRAIS
Maire
Transmission électronique en
Préfecture du Val-de-Marne
e……2.2.NOV.207...