Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRendu CM 26octobre 2015
Convocation - convocation conseil municipal 20 11 25
Conseil Municipal - cm du 17.12.25
Conseil Municipal - CM 12.09.2019
Conseil Municipal - cm du 06.05.25
Conseil Municipal - crendu CM 9 juin 2015
Convocation - convocation cm du 13.03.25
Conseil Municipal - crendu CM 7 avril 2015
Compte-Rendu - cr cm 29.07.2021
Conseil Municipal - cm 07.05.24
Conseil Municipal - cm du 03.07.25
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 03.07.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de l'Aude
Commune de Saint Hilaire
Saint-Hilaire, le 25 Juin 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Articles L.2121.10 et L.2121.11 du Code général des Collectivités
Territoriales
Loi N°2020-1379 du 14 novembre 2020
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la Séance du Conseil Municipal qui se déroulera en
Mairie — salle du Conseil Municipal
Le Jeudi 03 Juillet 2025 à 19h30
L'Ordre du jour de cette réunion sera le suivant :
LL Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
IL Décisions du Maire : tarifs produits achats abbaye (confiture...)
I. Autorisation création parking et chemin d'accès provisoires sur une
parcelle B n°895 (ancien EHPAD)
IV. Validation des grands choix de gestion de la forêt communale de Saint
Hilaire
V. Tirage au sort du Jury d'Assises : désignation des 2 électeurs
VI. Demande aide à la Fondation 30 Millions d'Amis pour la mise en place
d'une campagne de stérilisation et d'identification des chats libres
VII. Pôle commercial : convention bail commerçants
VIIL Questions diverses
Jean-Louis CARÉONNEL Mis en ligne 25.06.2025