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Conseil Municipal - cm du 17.12.25
Compte-Rendu - CR 09.08.2017
Compte-Rendu - CR 11.06.2019
Conseil Municipal - cm 07.05.24
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 07.05.24)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
Département de l'Aude
Commune de Saint Hilaire
Saint-Hilaire le 29 Avril 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Arücles L.2121.10 et L.2121.11 du Code général des Collectivités
Territoriales
Loi N°2020-1379 du 14 novembre 2020
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la Séance du Conseil Municipal qui se déroulera en Mairie — salle du
Conseil Municipal
e Le Mardi 07 Mai 2024 à 19h30
L'Ordre du Jour de cette réunion sera le suivant
1 - Décisions du Maire : décisions tarifs produits abbaye
2 — Vote des subventions aux associations
3 — Création d'un City Stade
4 — Convention de mise à disposition de terrain dans le cadre du programme très haut débit
9 _ Instauration d'une amende administrative pour dépôt sauvage de déchets
6 _ Règles relatives au compte épargne temps dans la fonction publique territoriale
7 _ Décisions modificatives budget principal / budget abbaye
8 — Bilan bibliothèque municipale
9 — Noms des salles et bâtiments publics
10 _ Questions diverses
Mis en ligne 29.04.2024