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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 17.12.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département de l’Aude
Commune de Saint Hilaire
Saint-Hilaire, le 10 Décembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Articles L.2121.10 et L.2121.11 du Code général des Collectivités Territoriales
Loi N°2020-1379 du 14 novembre 2020
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la Séance du Conseil Municipal qui se déroulera en
Mairie — salle du Conseil Municipal :
Le Mercredi 17 Décembre 2025 à 19h30
L’Ordre du jour de cette réunion sera le suivant:
VL
VII.
VIIL
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
Régie bibliothèque municipale : actualisation délibération
Dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
Attribution subvention d'équilibre par le Budget Principal au Budget Annexe
Zone d'Activité Economique
Attribution subvention d'équilibre par le Budget Principal au Budget Annexe
Abbaye
Instauration de la participation de la collectivité à la protection sociale
complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation
Modification du tableau des effectifs du personnel
Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aude
Questions diverses
Le Maire
Jean-Louis CARBONNEL
Mis en ligne 10.12.2025