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Conseil Municipal - CM du 16022017
Document publié le Jeudi 16 février 2017 par la commune de Saint-Léon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 16022017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
Séance du Conseil municipal du 16 février 2017
Compte-rendu
Nombre de Conseillers
En exercice : 10
Présents :9
Pouvoirs :1 L’an deux mille dix-sept
Votants :10 le 16 Février à 19 heures
Le Conseil municipal de la Commune de SAINT-LEON
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la présidence de M TARBES Nicolas, Maire.
Date d’affichage et de convocation : 02/02/2017
Absents :
Pouvoir : A.TEXIER
Secrétaire de séance : Nadine DUBOS
Etaient présents : O.CADASSOU –N.DUBOS––M.F. QUESADA –
E. MILLET – N. TARBES –– S. ITEY – J. NOUGARO – JB NIOTOU – T. PETIT
1 – Validation compte-rendu
Validation du compte-rendu du précédent Conseil municipal : Après lecture, M. le Maire demande aux conseillers d'approuver le compte-rendu du 8 décembre 2016. Le précédent compte-rendu est approuvé à l’unanimité sans remarques.
2 – Présentation du P.A.D.D. :
Présentation reportée, l’intervenant de la CDC du Créonnais, Charles CANY n’étant pas disponible
2 – Point situation budgétaire :
Mr le Maire évoque l’arrêt des comptes de la commune au 31/1/2016 fin de la période budgétaire
Le compte caisse (515) à date est de 126 764.26€
3 –Personnel administratif :
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de l’accroissement du temps de travail de la secrétaire de Mairie, de 4h00 par semaine soit un 20h00 hebdomadaire à compter du 2 mai 2017. La secrétaire sera pour 17h30 au service instructeur du pôle territorial.
4 –Levée de réserves sur les ERP
Suite à la visite du Bureau Veritas concernant les Etablissements Recevant du public, il est nécessaire de lever les réserves émises sur les sites Eglise, mairie, salle des Fêtes pour les pôles électricité, gaz et incendie. Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
5–CAB 2016
• Finalisation de l’acquisition foncière Chemin Bois de Marot :
6 – Point sur le recensement de la population
Monsieur le Maire laisse la parole à Odile CADASSOU référent INSEE pour le recensement de la population. Madame CADASSOU expose au conseil qu’à ce stade du recensement l’accueil des administrés est favorable envers l’agent recenseur, et qu’un point sera effectué avec l’Insee au bout de 15 jours.
7– City stade
Dans le cadre du projet d’aménagement de l’aire de loisirs et sportive prévue dans la programmation CAB 2015- 2016, il convient d’acquérir une réserve foncière afin de réaliser dans sa globalité cette opération.
Les deux parcelles concernées pour partie afin de créer un cheminement piéton, sont cadastrées A 784 et A 790 appartiennent respectivement à Madame MOULINE épouse LALANNE Corinne et Monsieur TARBES Jean- Bernard.
Il a été vu sur place avec les propriétaires concernés les emprises nécessaires et un accord de principe a été acté.
Madame DUBOS Nadine est dans l’attente de l’estimation du prix d’acquisition de la part du Domaine.
Dans le cadre de cette opération Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’octroi des demandes de subventions faites au titre de cette opération, notifié par arrêté attributif :
Subvention CAB équipement city stade : 25 000€
Subvention aménagement aire de loisirs et sportive : 16 173€
DETR : 19474€
Les travaux débuteront début avril 2016.
8 – Signalétique
L’ensemble de la signalétique a été validé. Les informations ont été transmises à la Communauté des Communes du Créonnais, maître d’œuvre pour la réalisation programmée en 2016.
9 –Point PLUI et ateliers de réflexion
Monsieur le Maire rappelle au conseil que la Communauté de Communes du Créonnais met en place de façon récurrente des ateliers thématiques de travail afin que toutes les communes puissent s’investir dans la création du PLUI. Les documents de travail sont disponibles en mairie et les informations sont également communiquées par mail. Monsieur Eric MILLET est notre référent sur ce dossier.
10- Point chéquier associatif
Madame DUBOS précise que la facturation des chéquiers associatifs est à recouvrir sur le budget 2016 du CCAS.
11- Divers Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
• Levée des réserves contrôle VERITAS
Monsieur le Maire explique que suite à l’intervention de bureau VERITAS LE 15 Décembre 2015 afin de contrôler la conformité des installations des bâtiments publics communaux, il est nécessaire de réaliser des travaux de mises aux normes afin de lever les réserves.
• Points à inscrire au CCAS
Dossier d’aide pour factures non acquittées ERDF
Aide MFR : Une subvention de 50€ par élève sera allouée pour la réalisation du projet pédagogique
• Demandes de subventions
- Aide MFR : Une subvention de 50€ par élève sera allouée pour la réalisation du projet pédagogique - Subvention au club de cyclisme de Portets dans le cadre du Championnat d’Aquitaine de Cyclisme le 26 juin 2016
• Manifestations communales 2016
- Fête de la bière : la huitième édition aura lieu le samedi 4 juin, à cette occasion la commune étant membre de l’association des Saint-Léon de France, elle aura le plaisir d’accueillir le rassemblement des Saint- Léonides.
L’organisation est prise en charge par le comité des fêtes et les associations communales souhaitant participer.
- Championnat d’Aquitaine de Cyclisme le 26 juin 2016, organisation UFOLEP
ROUTE
Organisée par :
Guidon Portésien et Ufolep33
Fédération:
UFOLEP
Catégorie:
TOUTES
Distance en Kms:
Selon circuit
Nombre de tours:
Selon catégorie.
Dossard à partir de
08H00
Départ à:
09H00
Grille des prix
Adultes Ufolep: 6€ - Jeunes Ufolep: 3€
Contact :
Ufolep 33: 05-56-79-00-22
CHAMPIONNAT REGIONAL ROUTE Ufolep Aquitaine.
Inscriptions auprès de l' Ufolep 33. Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
• Spectacle de Noël 2016
L’univers de Jeff assurera l’animation du spectacle de Noël 2016 le 18 décembre.
• Travaux mairie
Mise en conformité électrique et téléphonique.
Travaux de rénovation (peinture)
Date du prochain conseil municipal :
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 23h20
Validation du compte rendu par le Conseil Municipal :
le : 31/01/2016
Pour signature :
MILLET
Eric
TARBES
Nicolas
QUESADA
Marie France
DUBOS
Nadine
ITEY
Stéphane
TEXIER
Amandine
PETIT
Tamara
NIOTOU
Jean Bernard
NOUGARO
Jérôme
DEJEAN
Pascal
CADASSOU
Odile