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Déliberation - Liste des deliberations 20 novembre 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Roissy-en-France.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 novembre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Espaces terrestres et maritimes,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
ROISSY-EN-FRANCE
©
Classée
station
de
tourisme
SEANCE
DU
LUNDI
20 NOVEMBRE
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
D'ORDRE
OBJET
DES
DELIBERATIONS
DECISION
2023/348
no
modificative
n°
5 de
crédits
au
budget
primitif principal
Adopté
à l'unanimité
Présentation
du
rapport
d'observations
définitives
établi
par
la
Chambre
régionale
des
comptes
d'Ile-de-France
- cahier
n°2
:
2023/349
aménagement
du
territoire et urbanisme
exercice
2017
et
Adopté
à l'unanimité
suivants
dans
le cadre
du
contrôle
de
la Communauté
d'Agglomération
Roissy
Pays
de
France
Approbation
et autorisation
de
signature
de
l'annexe
J2
à la
2023/350
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
avec
la
|
Adopté
à l'unanimité
CARPF
2023/351
et C)
d'un
poste
d’Adioint
d'animation
à temps
non
complet
Adopté
à l'unanimité
2023/352
D
d'un
poste
d'Educateur
des
APS
à temps
complet
(cat
Adopté
à l'unanimité
Attribution
de bourses
communales
d'études
pour
l'année
L:
A
2023/353
scolaire
2023/2024
Adopté
à l'unanimité
2023/354
Tarifs
séjours
Hiver
2024
Adopté
à l'unanimité
2023/355
Organisation
des
voyages
scolaires
2024
et
fixation
des
Adopté
à l'unanimité
participations
aux
familles
2023/356
Remboursement
partiel
séjour
de
l'Escale
- Eté
2023
Adopté
à l'unanimité
2023/357
Rempoursement
aux
associations
« Sport
Pass
Roissy
en
Adopté
à l'unanimité
orme
»
2023/358
Cimetière
: Reprise
des
concessions
en état d'abandon
Adopté
à l'unanimité
.
Affichage
en
mairie
: Mardi
21
novembre
2023
DÉPARTEMENT
DU
VAL-D’OISE
# ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
» CANTON
DE
VILLIERS-LE-BEL
Masirin
da
DAiceu-an-Ersnra
=
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Madame
le
Maire.
AN
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