Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 18 decembre 2023
Procès Verbal - 12 decembre 2022 proces verbal
Déliberation - Liste des deliberations 15 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations 21 novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations 16 decembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 17 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations 27 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations 20 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations 18 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 19 septembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Roissy-en-France.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBÉERIE EGALITEÉ FRATERNITÉ
: ® nm
Ge Classée station de tourisme
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2022
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS - DECISION
2022/384 DD modificative n° 4 de crédits au budget primitif principal Adopté à l'unanimité
20028 Acompte sur subvention 2023 au CCAS Adopté à l'unanimité
2022/386 Acompte sur subvention 2023 à la Caisse des Ecoles Adopté à l'unanimité
2022 _ soie sur subvention 2023 à l'Office de Tourisme « Grand Adopté à né
2022/388 Provision pour créances douteuses Adopté à l'unanimité
none | MR manne aan EH 20 1390 RD sur les demandes d'autorisation déposées par le groupe Adopté à l'unanimité
2022/3091 Sr D RO) des voiries et espaces verts de la Adopté à l'unanimité
2022/392 D année apr annuel du SIGEIF sur la distribution de Adopté à l'unanimité
ares | sin un a do ia ps EMA | a nn
rares … | a un pe dla cé Es | a ann
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE » ARRONDISSEMENT DE SARCELLES » CANTON DE VILLIERS-LE-BEL
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire.
Mairie de Roissy-en-France » 40, avenue Charles-de-Gaulle » 95 700 » Tél, : 01 34 29 43 OO = accueil@ville-roissy95.fr *® www.roissyenfrance.fr — — —T
Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème av ee 2022/395 classe à temps complet Adopté à l'unanimité
2022/3296 Modification du tableau des emplois du personnel communal : Adopté à l'unanimité suppression de postes
2022/3097 Approbation et signature de la Convention Territoriale Globale Adopté à l'unanimité avec la CAF
2022/398 Demande de remboursement — restauration scolaire Adopté à l'unanimité
Fixation de la participation des familles à la classe à à Hononinité 2022/399 d'environnement 2023 Adopté à l'unanimité
2022/400 Tarifs séjour linguistique 2023 Adopté à l'unanimité
Date d'affichage en mairie : 13 décembre 2023