Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - 09 15 04 26 Designation Membre CLE Sage LOT Amont
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - 09 15 04 26 Designation Membre CLE Sage LOT Amont)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Institutions publiques,
Reçu à la Préfecture de la Lozère
Le 28 AVR 2076
N° 09_15_04 26 Bureau du
courrier
République
Française
DÉLIBÉRATION Département de la
Lozère DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Arrondissement de Séance du 15 avril 2026
Mende
C.DE C. DES
HAUTES TERRES
DE L'AUBRAC
L'an deux mille vingt six, le quinze avril, à 20h30, le conseil communautaire légalement convoqué
le 07/04/2026 s’est réuni sous la présidence de Michel GUIRAL, Président
Membres en exercice : 32 — Présents : 30 - Votants : 31
Présents :
Michel GUIRAL, Eve BREZET, Michel ROUZAIRE, Olivier PRIEUR, Jessica PAGES-CARTIGNY, Michel POULALION, Marie-France PROUHEZE, Vanessa ASTIER, Alain ASTRUC, Alain BRUN, Nicole DALLE-SALLES, Sabine DOUMERGUE-REAU, Frédéric FLORANT, Denis GRAS, Bernard BEAUFILS, Eric MALHERBE, François HERMET, Vincent HERMET, Laurence JAILLET, Daniel LONGEAC, Elise MALAVIEILLE, Pierrette MARTIN, Jean-François MONTIALOUX, Céline PERIGAUD, Emmanuel PIGNOL, Laurent PRAT, Sophie RIEUTORT, Virginie ROSSIGNOL, Martine SOULIER, Géraldine VELAY
Représentés :
Bernard BASTIDE donne pouvoir à Jean-François MONTIALOUX
Absents :
Patrice GRIMOUD
Secrétaire de séance : Olivier PRIEUR
Désignation membre CLE Sage - Lot - Amont
VU les compétences de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac ;
CONSIDERANT la nécessité de désigner un membre de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac afin de participer aux travaux de la CLE ;
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (31 voix pour)
DECIDE de désigner pour représenter la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac au sein de la CLE SAGE — LOT — AMONT Monsieur Éric MALHERBE. Le Président, M. Michel GUIRAL
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif, dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication et de sa réception par le représentant de l'État.
Fait et délibéré, les jours, mois et an ci-dessus
Le Président La Secrétaire de séance
M. Michel GUIRAL M. Olivier PRIEUR
Reçu à la Préfecture de la Lozère
Le 28 AVR. 20%
Bureau du courrier