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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
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Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COMMUNE
d'OLWISHEIM
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
29
MARS
2023
À
20
HEURES
N°
Délibération
Vote
1
[Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
Approuvée
à l’unanimité
2
[Procès-verbal
de
la séance
du
vendredi
24
février
2023
Approuvée
à l’unanimité
3
Mise
en
place
de
garde
corps
supplémentaire
sur
le
parvis
de Approuvée
à l'unanimité
la mairie
et validation
du
devis
4
Compte
Administratif
2022
Approuvée
à l’unanimité
5
[Compte
de
Gestion
2022
Approuvée
à l’unanimité
6
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2022
Approuvée
à l’unanimité
Orientation
et préparation
du
Budget
Primitif 2023
A.
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale:
Fixation
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2023
Approuvée
à l’unanimité
B.
Tarifs
communaux
2023
Approuvée
à l’unanimité
C.
Utilisation
des
comptes
6232
et 6257
Approuvée
à l’unanimité
D.
Subvention
aux
associations
communales
Approuvée
à l’unanimité
E.
Investissements
Approuvée
à l’unanimité
Affectation
du
produit
de
la chasse
Approuvée
à l’unanimité
Vote
du
Budget
Primitif 2023
Approuvée
à l’unanimité
Cession
de
parcelle
pour
l’élargissement
et l’aménagement
de
la voirie
rue
des
Jardins
: Réseaux
électriques,
réseaux
téléphoniques,
assainissement
et éclairage
public
18
Cession
par
l’ Association
Foncière
d’Olwisheim
d’une
partie
Approuvée
à l'unanimité
de
la parcelle
75
section
15
d’une
superficie
de
1 are
et 29
centiares
au
lieu-dit
Stockmatt
11
Demandes
de
subvention
Approuvée
à l’unanimité
12
Ancien
abri
du
transformateur
de
la
rue
Catherine
Schweitzer
Approuvée
à l’unanimité
Le
4
avril
2023