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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de Communes des Hautes Vosges - Ordre du jour du conseil communautaire du 09 decembre)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Changement climatique,
Le Conseil Communautaire se réunira
le Mercredi 9 décembre 2020
à 20h00
à GÉRARDMER, Espace LAC, Salle Mérelle.
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 NOVEMBRE 2020
2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
3. ADMISSIONS EN NON VALEUR
4. DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL
5. SIGNALETIQUE D’INTERET LOCAL : DEMANDE DE SUBVENTION
6. AUTORISATION AU PRESIDENT A RESILIER LE BAIL AVEC TDF POUR l’ANTENNE RELAIS DE GRANGES AUMONTZEY
7. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE INCITATIVE 2021
8. ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE ET D’INSTALLATON DE COMPACTEURS FIXES ET DE CAISSONS AMOVIBLES DE 30M3 POUR LES DECHETS CARTONS ET INCINERABLES, DECHETERIE DE LA BRESSE
9. EHPAD : AIDE EXCEPTIONNELLE 2020
10. DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DES VOSGES
11. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES
12. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Didier HOUOT,
Président de la CCHV